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Budget 2010
- Rapports budgétaires par thème
- Rapports budgétaires par commission
Affaires étrangères
- Annexe
numéro 1 au rapport général de M. Adrien GOUTEYRON, fait au nom de la commission des finances : Action extérieure de l'Etat
- Annexe
numéro 4 au rapport général de MM. Edmond HERVÉ et Michel CHARASSE, fait au nom de la commission des finances : Aide publique au développement. Compte de concours financier accords monétaires internationaux et compte de concours financier prêts à des Etats étrangers
- Avis
numéro 102 Tome I de M. André TRILLARD, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées : Action extérieure de l'État : moyens de l'action internationale
- Avis
numéro 102 Tome II de Mme Monique CERISIER-ben GUIGA, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées : Action extérieure de l'État : rayonnement culturel et scientifique
- Avis
numéro 102 Tome III de MM. Christian CAMBON et André VANTOMME, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées : Aide publique au développement
- Avis
numéro 104 Tome I de M. Yves DAUGE, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication : Action extérieure de l'Etat
- Avis
numéro 104 Tome II de M. Louis DUVERNOIS, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication : Aide publique au développement - Francophonie - La francophonie plus que jamais
Agriculture et pêche
- Annexe
numéro 3 au rapport général de M. Joël BOURDIN, fait au nom de la commission des finances : Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales. Compte d'affectation spéciale développement agricole et rural
- Avis
numéro 105 Tome I de MM. Gérard CÉSAR, Daniel SOULAGE, Jean-Marc PASTOR et François FORTASSIN, fait au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire : Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales. Compte d'affectation spéciale : développement agricole et rural
Aménagement du territoire et environnement
- Annexe
numéro 10 au rapport général de MM. Alain LAMBERT, Gérard MIQUEL, Yvon COLLIN et Mme Fabienne KELLER, fait au nom de la commission des finances : Écologie, développement et aménagement durables. Comptes spéciaux : contrôle et sanction automatisés des infractions au code de la route ; avances au fonds d'aide à l'acquisition de véhicules propres. Budget annexe : contrôle et exploitation aériens.
- Annexe
numéro 20 au rapport général de M. François MARC, fait au nom de la commission des finances : Politique des territoires
- Avis
numéro 105 Tome VI de M. Rémy POINTEREAU, fait au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire : Politique des territoires
- Avis
numéro 104 Tome IV de M. Ambroise DUPONT, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication : Écologie, développement et aménagement durables
Anciens combattants
- Annexe
numéro 5 au rapport général de M. Jean-Marc TODESCHINI, fait au nom de la commission des finances : Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation
- Avis
numéro 103 Tome I de Mme Janine ROZIER, fait au nom de la commission des affaires sociales : Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation
Budgets annexes
- Annexe
numéro 34 au rapport général de M. Bernard VERA, fait au nom de la commission des finances : Budget annexe - Publications officielles et information administrative
Culture
- Annexe
numéro 7 au rapport général de M. Yann GAILLARD, fait au nom de la commission des finances : Culture
- Annexe
numéro 17 au rapport général de M. Claude BELOT, fait au nom de la commission des finances : Médias - Compte de concours financier avances à l'audiovisuel public
- Avis
numéro 104 Tome III de M. Philippe NACHBAR, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication : Culture (fascicule 1) : Patrimoines - Transmission des savoirs
- Avis
numéro 104 Tome III de M. Serge LAGAUCHE, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication : Culture (fascicule 2) : Création - Cinéma
- Avis
numéro 104 Tome VI de M. David ASSOULINE, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication : Médias (fascicule 2) - Presse
- Avis
numéro 104 Tome VI de M. Michel THIOLLIÈRE, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication : Médias (fascicule 1) - Audiovisuel - Avances à l'audiovisuel public
Défense
- Annexe
numéro 8 au rapport général de MM. François TRUCY, Jean-Pierre MASSERET et Charles GUENÉ, fait au nom de la commission des finances : Défense
- Avis
numéro 102 Tome IV de M. Didier BOULAUD, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées : Défense - Environnement et soutien de la politique de défense
- Avis
numéro 102 Tome V de MM. Daniel REINER et Xavier PINTAT, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées : Défense - Equipement des forces
- Avis
numéro 102 Tome VI de MM. André DULAIT et Jean-Louis CARRÈRE, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées : Défense - Préparation et emploi des forces
- Avis
numéro 102 Tome IX de M. Jean FAURE, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées : Sécurité : Gendarmerie nationale
Economie, finances et industrie
- Annexe
numéro 11 au rapport général de MM. André FERRAND et François REBSAMEN, fait au nom de la commission des finances : Economie. Compte d'affectation spéciale : gestion et valorisation des ressources tirées de l'utilisation du spectre hertzien
- Annexe
numéro 12 au rapport général de M. Jean-Pierre FOURCADE, fait au nom de la commission des finances : Engagements financiers de l'État - compte d'affectation spéciale : participations financières de l'État
- Annexe
numéro 14 au rapport général de M. Bernard ANGELS et Mme Nicole BRICQ, fait au nom de la commission des finances : Gestion des finances publiques et des ressources humaines -Avances à divers services de l'État ou organismes gérant des services publics - Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés - Gestion du patrimoine immobilier de l'État
- Annexe
numéro 22 au rapport général de M. Jean-Pierre DEMERLIAT, fait au nom de la commission des finances : Provisions
- Avis
numéro 105 Tome II de MM. Jean BIZET, Jean-François LE GRAND, Francis GRIGNON et Roland COURTEAU, fait au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire : Ecologie, développement et aménagement durables - Compte d'affectation spéciale : contrôle et sanction automatisés des infractions au code de la route - Budget annexe : contrôle et exploitation aériens
Education nationale
Emploi et solidarité
- Annexe
numéro 15 au rapport général de M. Pierre BERNARD-REYMOND, fait au nom de la commission des finances : Immigration, asile et intégration
- Annexe
numéro 24 au rapport général de M. Bertrand AUBAN, fait au nom de la commission des finances : Régimes sociaux et de retraite - Compte d'affectation spéciale : pensions
- Annexe
numéro 27 au rapport général de M. Jean-Jacques JÉGOU, fait au nom de la commission des finances : Santé
- Annexe
numéro 30 au rapport général de MM. Auguste CAZALET et Albéric de MONTGOLFIER, fait au nom de la commission des finances : Solidarité, insertion et égalité des chances
- Annexe
numéro 32 au rapport général de M. Serge DASSAULT, fait au nom de la commission des finances : Travail et emploi
- Avis
numéro 105 Tome IX de M. François PATRIAT, fait au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire : Compte d'affectation spéciale : participations financières de l'Etat
- Avis
numéro 102 Tome VII de M. André TRILLARD, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées : Immigration, asile et intégration : Immigration et asile
- Avis
numéro 103 Tome III de M. Dominique LECLERC, fait au nom de la commission des affaires sociales : Régimes sociaux et de retraite
- Avis
numéro 103 Tome IV de M. Alain MILON, fait au nom de la commission des affaires sociales : Santé
- Avis
numéro 103 Tome V de M. Gilbert BARBIER, fait au nom de la commission des affaires sociales : Action Mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie (Mildt)
- Avis
numéro 103 Tome VI de M. Paul BLANC, fait au nom de la commission des affaires sociales : Solidarité, insertion et égalité des chances
- Avis
numéro 103 Tome VII de M. Alain GOURNAC, fait au nom de la commission des affaires sociales : Travail et emploi
- Avis
numéro 106 Tome XI de MM. Jean-Patrick COURTOIS et François-Noël BUFFET, fait au nom de la commission des lois : Sécurité - Immigration, asile et intégration
Equipement, transports et logement
Fonction publique et réforme de l'Etat
Intérieur et décentralisation
- Annexe
numéro 2 au rapport général de Mme Michèle ANDRÉ, fait au nom de la commission des finances : Administration générale et territoriale de l'Etat
- Annexe
numéro 25 au rapport général de M. Pierre JARLIER, fait au nom de la commission des finances : Relations avec les collectivités territoriales - Compte de concours financier : avances aux collectivités territoriales
- Annexe
numéro 26 au rapport général de Mme Marie-France BEAUFILS, fait au nom de la commission des finances : Remboursements et dégrèvements
- Annexe
numéro 28 au rapport général de M. Aymeri de MONTESQUIOU, fait au nom de la commission des finances : Sécurité
- Annexe
numéro 29 au rapport général de M. Claude HAUT, fait au nom de la commission des finances : Sécurité civile
- Avis
numéro 106 Tome I de M. Alain ANZIANI, fait au nom de la commission des lois : Administration générale et territoriale de l'État
- Avis
numéro 106 Tome IX de M. Bernard SAUGEY, fait au nom de la commission des lois : Relations avec les collectivités territoriales
- Avis
numéro 106 Tome X de Mme Catherine TROENDLÉ, fait au nom de la commission des lois : Sécurité civile
Jeunesse et sports
Justice
Outre-mer
Recherche
Services du premier ministre
- Annexe
numéro 9 au rapport général de M. Yves KRATTINGER, fait au nom de la commission des finances : Direction de l'action du Gouvernement