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Budget 2010
- Rapports budgétaires par commission
- Rapports budgétaires par thème
Commission des finances
- Rapport général fait au nom de la commission des finances par M. Philippe MARINI, rapporteur général
- Tome I
: Le budget de 2010 et son contexte économique et financier : le budget de 2010, entre crise et reprise
- Tome II, fascicule 1, volume 1
: Les conditions générales de l'équilibre financier (Première partie de la loi de finances) - Examen des articles 1er, 4 à 12 et 21 à 34
- Tome II, fascicule 1, volume 2
: Les conditions générales de l'équilibre financier (Première partie de la loi de finances) - suppression de la taxe professionnelle et dispositions relatives aux collectivités territoriales, examen des articles 2 à 3 et 13 à 20
- Tome II, fascicule 1, volume 3
: Les conditions générales de l'équilibre financier (Première partie de la loi de finances) - Tableau comparatif
- Tome II, fascicule 2
: Affaires européennes et article 33 : évaluation du prélèvement opéré sur les recettes de l'État au titre de la participation de la France au budget des Communautés européennes
- Tome III
: Les moyens des politiques publiques et les dispositions spéciales (Seconde partie de la loi de finances) - Examen des articles
- Tome III
: Les moyens des politiques publiques et les dispositions spéciales (Seconde partie de la loi de finances) - Tableau comparatif
- Annexe
numéro 1 de M. Adrien GOUTEYRON: Action extérieure de l'Etat
- Annexe
numéro 2 de Mme Michèle ANDRÉ: Administration générale et territoriale de l'Etat
- Annexe
numéro 3 de M. Joël BOURDIN: Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales. Compte d'affectation spéciale développement agricole et rural
- Annexe
numéro 4 de MM. Edmond HERVÉ et Michel CHARASSE: Aide publique au développement. Compte de concours financier accords monétaires internationaux et compte de concours financier prêts à des Etats étrangers
- Annexe
numéro 5 de M. Jean-Marc TODESCHINI: Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation
- Annexe
numéro 6 de M. Jean-Claude FRÉCON: Conseil et contrôle de l'Etat
- Annexe
numéro 7 de M. Yann GAILLARD: Culture
- Annexe
numéro 8 de MM. François TRUCY, Jean-Pierre MASSERET et Charles GUENÉ: Défense
- Annexe
numéro 9 de M. Yves KRATTINGER: Direction de l'action du Gouvernement
- Annexe
numéro 10 de MM. Alain LAMBERT, Gérard MIQUEL, Yvon COLLIN et Mme Fabienne KELLER: Écologie, développement et aménagement durables. Comptes spéciaux : contrôle et sanction automatisés des infractions au code de la route ; avances au fonds d'aide à l'acquisition de véhicules propres. Budget annexe : contrôle et exploitation aériens.
- Annexe
numéro 11 de MM. André FERRAND et François REBSAMEN: Economie. Compte d'affectation spéciale : gestion et valorisation des ressources tirées de l'utilisation du spectre hertzien
- Annexe
numéro 12 de M. Jean-Pierre FOURCADE: Engagements financiers de l'État - compte d'affectation spéciale : participations financières de l'État
- Annexe
numéro 13 de MM. Gérard LONGUET et Thierry FOUCAUD: Enseignement scolaire
- Annexe
numéro 14 de M. Bernard ANGELS et Mme Nicole BRICQ: Gestion des finances publiques et des ressources humaines -Avances à divers services de l'État ou organismes gérant des services publics - Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés - Gestion du patrimoine immobilier de l'État
- Annexe
numéro 15 de M. Pierre BERNARD-REYMOND: Immigration, asile et intégration
- Annexe
numéro 16 de M. Roland du LUART: Justice
- Annexe
numéro 17 de M. Claude BELOT: Médias - Compte de concours financier avances à l'audiovisuel public
- Annexe
numéro 18 de MM. Marc MASSION et Éric DOLIGÉ: Outre-mer
- Annexe
numéro 19 de M. Jean ARTHUIS: Plan de relance de l'économie
- Annexe
numéro 20 de M. François MARC: Politique des territoires
- Annexe
numéro 21 de M. Jean-Paul ALDUY: Pouvoirs publics
- Annexe
numéro 22 de M. Jean-Pierre DEMERLIAT: Provisions
- Annexe
numéro 23 de MM. Philippe ADNOT et Christian GAUDIN: Recherche et enseignement supérieur
- Annexe
numéro 24 de M. Bertrand AUBAN: Régimes sociaux et de retraite - Compte d'affectation spéciale : pensions
- Annexe
numéro 25 de M. Pierre JARLIER: Relations avec les collectivités territoriales - Compte de concours financier : avances aux collectivités territoriales
- Annexe
numéro 26 de Mme Marie-France BEAUFILS: Remboursements et dégrèvements
- Annexe
numéro 27 de M. Jean-Jacques JÉGOU: Santé
- Annexe
numéro 28 de M. Aymeri de MONTESQUIOU: Sécurité
- Annexe
numéro 29 de M. Claude HAUT: Sécurité civile
- Annexe
numéro 30 de MM. Auguste CAZALET et Albéric de MONTGOLFIER: Solidarité, insertion et égalité des chances
- Annexe
numéro 31 de M. Michel SERGENT: Sport, jeunesse et vie associative
- Annexe
numéro 32 de M. Serge DASSAULT: Travail et emploi
- Annexe
numéro 33 de M. Philippe DALLIER: Ville et logement
- Annexe
numéro 34 de M. Bernard VERA: Budget annexe - Publications officielles et information administrative
Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Commission des affaires sociales
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
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