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Budget 2014
- Rapports budgétaires par thème
- Rapports budgétaires par commission
Affaires étrangères
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Tome II fascicule 2 du rapport général de MM. Marc MASSION et Jean ARTHUIS, fait au nom de la commission des finances : Affaires européennes
- Annexe
numéro 1 au rapport général de MM. Richard YUNG et Roland du LUART, fait au nom de la commission des finances : Action extérieure de l'État
- Annexe
numéro 4 au rapport général de M. Yvon COLLIN et Mme Fabienne KELLER, fait au nom de la commission des finances : Aide publique au développement
- Avis
numéro 158 Tome I de Mme Leila AÏCHI et M. Alain GOURNAC, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées : Action extérieure de l'État : action de la France en Europe et dans le monde
- Avis
numéro 158 Tome II de MM. Jean BESSON et René BEAUMONT, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées : Action extérieure de l'État : diplomatie culturelle et d'influence
- Avis
numéro 158 Tome III de MM. Jean-Marc PASTOR et Robert del PICCHIA, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées : Action extérieure de l'État : Français à l'étranger et affaires consulaires
- Avis
numéro 160 Tome I de M. Louis DUVERNOIS, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication : Action extérieure de l'État
Agriculture et pêche
Aménagement du territoire, logement et environnement
- Annexe
numéro 10 au rapport général de M. Gérard MIQUEL, fait au nom de la commission des finances : Ecologie, développement et mobilité durables
- Annexe
numéro 10 au rapport général de Mme Marie-Hélène DES ESGAULX, fait au nom de la commission des finances : Écologie, développement et mobilité durables
- Annexe
numéro 10 au rapport général de M. François FORTASSIN, fait au nom de la commission des finances : Écologie, développement et mobilité durables
- Annexe
numéro 12 au rapport général de M. François REBSAMEN, fait au nom de la commission des finances : Égalité des territoires, logement et ville
- Annexe
numéro 20 au rapport général de Mme Frédérique ESPAGNAC, fait au nom de la commission des finances : Politique des territoires
- Avis
numéro 157 Tome VII de M. Claude DILAIN, fait au nom de la commission des affaires économiques : Égalité des territoires, logement et ville : ville
- Avis
numéro 157 Tome VIII de Mme Marie-Noëlle LIENEMANN, fait au nom de la commission des affaires économiques : Égalité des territoires, logement et ville : logement
- Avis
numéro 159 Tome III de M. Ronan KERDRAON, fait au nom de la commission des affaires sociales : Égalité des territoires, logement et ville
- Avis
numéro 161 Tome I de M. Philippe ESNOL, fait au nom de la commission du développement durable : Protection de l'environnement et prévention des risques
- Avis
numéro 161 Tome II de Mme Laurence ROSSIGNOL, fait au nom de la commission du développement durable : Développement durable, énergie, climat
- Avis
numéro 161 Tome VII de M. Rémy POINTEREAU, fait au nom de la commission du développement durable : Politique des territoires
Anciens combattants
- Annexe
numéro 5 au rapport général de M. Philippe MARINI, fait au nom de la commission des finances : Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation
- Avis
numéro 159 Tome I de Mme Gisèle PRINTZ, fait au nom de la commission des affaires sociales : Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation
Budgets annexes
- Annexe
numéro 23 au rapport général de M. Francis DELATTRE, fait au nom de la commission des finances : Régimes sociaux et de retraites
Culture
- Annexe
numéro 7 au rapport général de MM. Yann GAILLARD et Aymeri de MONTESQUIOU, fait au nom de la commission des finances : Culture
- Annexe
numéro 18 au rapport général de M. Claude BELOT, fait au nom de la commission des finances : Médias, livre et industries culturelles
- Avis
numéro 158 Tome X de M. André VALLINI et Mme Joëlle GARRIAUD-MAYLAM, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées : Médias, livre et industries culturelles : action audiovisuelle extérieure
- Avis
numéro 160 Tome II de MM. Vincent ÉBLÉ et Philippe NACHBAR, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication : Culture : patrimoines, transmission des savoirs
- Avis
numéro 160 Tome II de M. Jean-Pierre LELEUX, Mmes Maryvonne BLONDIN et Corinne BOUCHOUX, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication : Culture : création, cinéma, spectacle vivant, arts visuels
- Avis
numéro 160 Tome IV de Mme Claudine LEPAGE, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication : Médias, livre et industries culturelles : audiovisuel extérieur
- Avis
numéro 160 Tome IV de M. Pierre LAURENT, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication : Médias, livre et industries culturelles : presse
- Avis
numéro 160 Tome IV de M. David ASSOULINE, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication : Médias, livre et industries culturelles : audiovisuel
- Avis
numéro 160 Tome IV de M. Jacques LEGENDRE, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication : Médias, livre et industries culturelles : livre et industries culturelles
- Avis
numéro 162 Tome XXI de M. Gaëtan GORCE, fait au nom de la commission des lois : Vie politique, cultuelle et associative
Défense
- Annexe
numéro 8 au rapport général de MM. Yves KRATTINGER et Dominique de LEGGE, fait au nom de la commission des finances : Défense
- Avis
numéro 158 Tome V de MM. Jeanny LORGEOUX et André TRILLARD, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées : Défense : environnement et prospective de la politique de défense
- Avis
numéro 158 Tome VI de MM. Gilbert ROGER et André DULAIT, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées : Défense : préparation et emploi des forces
- Avis
numéro 158 Tome VII de Mme Michelle DEMESSINE et M. Joël GUERRIAU, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées : Défense : soutien de la politique de la défense
- Avis
numéro 158 Tome VIII de MM. Daniel REINER, Xavier PINTAT et Jacques GAUTIER, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées : Défense : équipement des forces et excellence technologique des industries de défense
- Avis
numéro 158 Tome XII de MM. Jacques BERTHOU et Jean-Marie BOCKEL, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées : Coordination du travail gouvernemental
- Avis
numéro 162 Tome XIX de Mme Éliane ASSASSI, fait au nom de la commission des lois : Sécurités
- Avis
numéro 162 Tome XX de Mme Catherine TROENDLÉ, fait au nom de la commission des lois : Sécurité civile
Economie, finances et industrie
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Tome I du rapport général de M. François MARC, fait au nom de la commission des finances : Le budget de 2014 et son contexte économique et financier
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Tome II fascicule 1 du rapport général de M. François MARC, fait au nom de la commission des finances : Les conditions générales de l'équilibre financier (première partie de la loi de finances)
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Tome II fascicule 1 du rapport général de M. François MARC, fait au nom de la commission des finances : Les conditions générales de l'équililbre financier (première partie de la loi de finances)
- Annexe
numéro 11 au rapport général de MM. Christian BOURQUIN et André FERRAND, fait au nom de la commission des finances : Economie
- Annexe
numéro 13 au rapport général de M. Jean-Claude FRÉCON, fait au nom de la commission des finances : Engagements financiers de l'Etat
- Annexe
numéro 25 au rapport général de Mme Marie-France BEAUFILS, fait au nom de la commission des finances : Remboursements et dégrèvements
- Avis
numéro 157 Tome II de M. Roland COURTEAU, fait au nom de la commission des affaires économiques : Ecologie, développement et mobilité durables : énergie
- Avis
numéro 157 Tome IV de MM. Martial BOURQUIN, Pierre HÉRISSON et Mme Élisabeth LAMURE, fait au nom de la commission des affaires économiques : Économie
- Avis
numéro 157 Tome IX de M. Alain CHATILLON, fait au nom de la commission des affaires économiques : Participations financières de l'État
- Avis
numéro 162 Tome VI de M. André REICHARDT, fait au nom de la commission des lois : Cour des comptes et autres juridictions financières
Education nationale
Emploi et solidarité
- Annexe
numéro 26 au rapport général de M. Jean-Pierre CAFFET, fait au nom de la commission des finances : Santé
- Annexe
numéro 28 au rapport général de M. Éric BOCQUET, fait au nom de la commission des finances : Solidarité, insertion et égalité des chances
- Annexe
numéro 30 au rapport général de M. Serge DASSAULT, fait au nom de la commission des finances : Travail et emploi (Gestion des moyens des politiques du travail et de l'emploi)
- Annexe
numéro 30 au rapport général de M. François PATRIAT, fait au nom de la commission des finances : Travail et emploi (Politique de l'emploi et de l'apprentissage)
- Avis
numéro 159 Tome II de Mme Laurence COHEN, fait au nom de la commission des affaires sociales : Direction de l'action du Gouvernement : Mildt
- Avis
numéro 159 Tome VI de M. Dominique WATRIN, fait au nom de la commission des affaires sociales : Santé
- Avis
numéro 159 Tome VII de Mme Aline ARCHIMBAUD, fait au nom de la commission des affaires sociales : Solidarité, insertion et égalité des chances
- Avis
numéro 159 Tome VIII de M. Claude JEANNEROT, fait au nom de la commission des affaires sociales : Travail et emploi
- Avis
numéro 162 Tome VIII de M. Antoine LEFÈVRE, fait au nom de la commission des lois : Développement des entreprises et du tourisme
- Avis
numéro 162 Tome IX de Mme Nicole BONNEFOY, fait au nom de la commission des lois : Égalité entre les femmes et les hommes
Equipements et transports
Fonction publique et réforme de l'Etat
Intérieur et décentralisation
- Annexe
numéro 16 au rapport général de M. Roger KAROUTCHI, fait au nom de la commission des finances : Immigration, asile et intégration
- Annexe
numéro 24 au rapport général de MM. Jean GERMAIN et Pierre JARLIER, fait au nom de la commission des finances : Relations avec les collectivités territoriales
- Annexe
numéro 27 au rapport général de M. François TRUCY, fait au nom de la commission des finances : Sécurités (sécurité civile)
- Annexe
numéro 27 au rapport général de M. Jean-Vincent PLACÉ, fait au nom de la commission des finances : Sécurités (gendarmerie nationale et police nationale)
- Avis
numéro 158 Tome IX de MM. Alain NÉRI et Raymond COUDERC, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées : Immigration, asile et intégration : immigration et asile
- Avis
numéro 158 Tome XI de MM. Michel BOUTANT et Gérard LARCHER, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées : Sécurités : gendarmerie nationale
- Avis
numéro 162 Tome IV de M. Yves DÉTRAIGNE, fait au nom de la commission des lois : Conseil d'État et autres juridictions administratives
- Avis
numéro 162 Tome XI de Mme Hélène LIPIETZ, fait au nom de la commission des lois : Immigration, intégration et nationalité
- Avis
numéro 162 Tome XVI de M. Michel DELEBARRE, fait au nom de la commission des lois : Pouvoirs publics
- Avis
numéro 162 Tome XVIII de M. Bernard SAUGEY, fait au nom de la commission des lois : Relations avec les collectivités territoriales
Jeunesse et sports
Justice
Outre-mer
Recherche
Services du premier ministre
- Annexe
numéro 9 au rapport général de M. Philippe DOMINATI, fait au nom de la commission des finances : Direction de l'action du Gouvernement