Culture

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22 novembre 2001 : Budget 2002 - Culture ( avis - première lecture )

Par M. Philippe NACHBAR
au nom de la commission des affaires culturelles
Sommaire
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- Budget

Projet de loi de finances pour 2002 -Tome I : Culture

NACHBAR (Philippe)
AVIS 88 - TOME I (2001-2002) - commission des affaires culturelles

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Table des matières

EXPOSÉ GÉNÉRAL

I. UN BUDGET EN PROGRESSION

A. UNE AUGMENTATION DES CRÉDITS DE LA CULTURE

1. Le projet de budget
2. L'objectif symbolique du 1 % atteint ?
3. L'exécution des crédits en 2001 : la pratique des contrats de gestion

B. UNE AUGMENTATION DES CRÉDITS QUI PROFITE ESSENTIELLEMENT AUX DÉPENSES D'INTERVENTION

1. La progression des dépenses ordinaires

a) Les moyens du ministère : le coût d'une administration aux missions de plus en plus étendues
b) Des marges budgétaires renforcées en faveur des interventions dans le domaine du spectacle vivant

2. Des dépenses en capital réduites à la portion congrue

a) Des crédits en diminution
b) Une gestion perfectible

II. LES PRIORITÉS DU BUDGET POUR 2002

A. LA MODERNISATION DU MINISTÈRE : VERS UNE MEILLEURE PRISE EN COMPTE DU RÔLE JOUÉ PAR LES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES DANS LA POLITIQUE CULTURELLE

1. La nécessaire relance de la décentralisation culturelle

a) Les collectivités territoriales : des partenaires incontournables
b) Une relance de la décentralisation culturelle ?

2. La maîtrise du processus de déconcentration

a) La poursuite de la déconcentration

B. UN EFFORT SPÉCIFIQUE EN FAVEUR DU SPECTACLE VIVANT

a) Des moyens budgétaires significatifs...
b) ... qui doivent s'accompagner d'un effort de démocratisation

C. RENFORCER L'ÉDUCATION ARTISTIQUE

1. L'effort financier
2. Le développement des enseignements spécialisés : un effort qui ne profite pas aux établissements relevant des collectivités territoriales

a) Les établissements publics délivrant un enseignement supérieur
b) Une politique qui repose pour une large part sur la contribution des collectivités territoriales

III. LA POLITIQUE DU PATRIMOINE RÉDUITE À LA PORTION CONGRUE

A. LES MUSÉES : UNE PRIORITÉ À RÉAFFIRMER

1. Les musées nationaux : des marges de manoeuvre étroites

a) La nécessaire prise en compte des difficultés de gestion rencontrées par les musées nationaux
b) Les crédits d'acquisition : des moyens insuffisants pour accroître le patrimoine muséographique

2. Les musées des collectivités territoriales : des moyens limités

B. LES CRÉDITS DU PATRIMOINE VICTIMES DE LEUR PROGRESSION ?

1. L'évolution générale des crédits

a) Les crédits d'entretien : un effort encore insuffisant ?
b) Les crédits d'investissement : une augmentation en trompe l'oeil ?

2. Les chantiers en cours

a) Les priorités pour 2002 au titre des monuments protégés
b) Le petit patrimoine oublié ?

EXAMEN EN COMMISSION
CONCLUSION