Rapport d'information n° 592 (2010-2011) de M. Louis NÈGRE , fait au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, déposé le 8 juin 2011
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INTRODUCTION
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I. LA PHILOSOPHIE GÉNÉRALE DU SNIT
DÉCOULE DU GRENELLE DE L'ENVIRONNEMENT
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II. LES AVANCÉES DE L'AVANT-PROJET
CONSOLIDÉ ET LES MARGES DE PROGRESSION POSSIBLES
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A. LA PRISE EN COMPTE DES COÛTS DE
RÉGÉNÉRATION ET DE MODERNISATION DES RÉSEAUX
EXISTANTS
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B. L'EXPLICITATION DE LA CLEF DE FINANCEMENT ENTRE
L'ÉTAT, LES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET LES AUTRES ACTEURS
POUR CHAQUE MODE DE TRANSPORT
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C. LA RECONNAISSANCE DES PROJETS QUI
BÉNÉFICIENT D'UNE DÉCLARATION D'UTILITÉ
PUBLIQUE
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A. LA PRISE EN COMPTE DES COÛTS DE
RÉGÉNÉRATION ET DE MODERNISATION DES RÉSEAUX
EXISTANTS
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III. LES LIMITES QUI DEMEURENT DANS L'AVANT-PROJET
CONSOLIDÉ
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A. LE DÉVELOPPEMENT PORTUAIRE ET
L'INTERCONNEXION AVEC LE RÉSEAU FERROVIAIRE ET FLUVIAL DOIVENT
S'INSCRIRE DANS UNE DIMENSION EUROPÉENNE
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B. L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ET LA
MODERNISATION DES ROUTES NATIONALES EXISTANTES SONT INSUFFISAMMENT PRIS EN
COMPTE PAR LE SNIT
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C. L'ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE DU SNIT
COMPORTE DE NOMBREUSES LIMITES
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A. LE DÉVELOPPEMENT PORTUAIRE ET
L'INTERCONNEXION AVEC LE RÉSEAU FERROVIAIRE ET FLUVIAL DOIVENT
S'INSCRIRE DANS UNE DIMENSION EUROPÉENNE
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I. LA PHILOSOPHIE GÉNÉRALE DU SNIT
DÉCOULE DU GRENELLE DE L'ENVIRONNEMENT
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ANNEXE I
SYNTHÈSES DES IMPACTS DU SNIT ET DU CIADT DE 2003
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ANNEXE II
PROJET DE L'A 51
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ANNEXE III
PROJET DE LA RN 21
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ANNEXE IV
LISTE DES CONTRIBUTIONS SÉNATORIALES
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ANNEXE V
PRÉSENTATION DES CONCLUSIONS PROVISOIRES
DU GROUPE DE SUIVI
2 FÉVRIER 2011
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ANNEXE VI
EXAMEN DU RAPPORT D'INFORMATION
MERCREDI 8 JUIN 2011
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ANNEXE VII
CONTRIBUTION DE MM. MICHEL TESTON ET JEAN-JACQUES MIRASSOU, REPRÉSENTANTS
DU GROUPE SOCIALISTE
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ANNEXE VIII
CONTRIBUTION DU GROUPE RDSE
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ANNEXE IX
CONTRIBUTION DU GROUPE CRC-SPG
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ANNEXE X
LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES