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La circulation des mégacamions et le fret routier européen (texte E8284)

10 juin 2013 : La circulation des mégacamions et le fret routier européen (texte E8284) ( rapport d'information )

ANNEXE II - LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES

Fédération nationale des transporteurs routiers (FNTR)

M. Jean-Christophe Pic, président

M. Jean-Paul Deneuville, délégué général

M. Nicolas Paulissen, délégué général adjoint

Association française du transport routier international (AFTRI)

M. Marc Grolleau, président du Conseil d'administration

Mme Françoise Antignac, déléguée aux Affaires Européennes

Ministère de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie

Direction générale des Infrastructures, des Transports et de la Mer

M. Daniel Bursaux, directeur général des infrastructures, des transports et de la mer

Mme Donatienne Brillant, directrice de cabinet du directeur général

Mme Anne Debar, sous-directrice des transports routiers

M. Olivier Quoy, chef-adjoint de la Mission de la tarification

Entreprises de Transport et de Logistique de France (Union TLF)

M. Pascal Vandalle, directeur délégué au Conseil de Métiers « Terrestre »

ANNEXE III - INDEX DES CARTES, ENCADRÉS ET TABLEAUX

La location de camions vides 8

Les chauffeurs originaires de pays tiers 14

Tableau comparatif : temps de travail et temps de conduite 16

PTAC et PTRA 26

TPL, TVA, TDVM et TSVR 42

La taxe régionale poids lourds, abandonnée avant d'avoir pu être appliquée 43

À qui profitera la taxe poids lourds ? 45

Réseau soumis à la taxe poids lourds et points de distribution des boîtiers aux frontières terrestres 50

Régimes de redevance mis à charge des poids lourds circulant dans les États membres 54