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TurcSoigner les détenus : des dépenses sous observation
26 juillet 2017 :
Soigner les détenus : des dépenses sous observation
( rapport d'information )
- Par M. Antoine LEFÈVRE
au nom de la commission des finances - Notice du document
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Rapport d'information n° 682 (2016-2017) de M. Antoine LEFÈVRE, fait au nom de la commission des finances, déposé le 26 juillet 2017
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- LES PRINCIPALES OBSERVATIONS ET RECOMMANDATIONS DU
RAPPORTEUR SPÉCIAL
- AVANT-PROPOS
- PREMIÈRE PARTIE : UNE
AMÉLIORATION COÛTEUSE MAIS NÉCESSAIRE DE LA PRISE EN
CHARGE SANITAIRE DES PERSONNES DÉTENUES
- I. DEPUIS 1994, L'AMÉLIORATION DE LA PRISE EN
CHARGE DÉDIÉE D'UNE POPULATION PARTICULIÈREMENT
VULNÉRABLE
- II. UN FINANCEMENT OPAQUE DES DÉPENSES DE
SANTÉ DES PERSONNES DÉTENUES
- I. DEPUIS 1994, L'AMÉLIORATION DE LA PRISE EN
CHARGE DÉDIÉE D'UNE POPULATION PARTICULIÈREMENT
VULNÉRABLE
- SECONDE PARTIE : UNE OFFRE DE SOINS À
PARFAIRE, UN ACCÈS AUX SOINS À GARANTIR
- I. COMME POUR L'ENSEMBLE DE LA POPULATION, UNE
OFFRE DE SOINS PEINANT À COUVRIR LES BESOINS DES PERSONNES
DÉTENUES
- II. MALGRÉ UN ACCÈS GRATUIT AUX
SOINS, DES DIFFICULTÉS D'ACCÈS RÉEL
- I. COMME POUR L'ENSEMBLE DE LA POPULATION, UNE
OFFRE DE SOINS PEINANT À COUVRIR LES BESOINS DES PERSONNES
DÉTENUES
- EXAMEN EN COMMISSION
- LISTE DES PERSONNES ENTENDUES
