- L'ESSENTIEL
- AVANT-PROPOS
- LISTE DES RECOMMANDATIONS
- I. L'ACCÈS À L'ASSURANCE : UN
FACTEUR DE VULNÉRABILITÉ CROISSANTE POUR LES ENTREPRISES
FRANÇAISES
- A. LE MARCHÉ FRANÇAIS DE L'ASSURANCE
SOUS PRESSION : ENTRE HAUSSE DES PRIMES ET DURCISSEMENT DES
CONDITIONS
- B. LA CARTOGRAPHIE DES TENSIONS : DES
DIFFICULTÉS EXACERBÉES DANS CERTAINS SECTEURS DE
L'ACTIVITÉ ÉCONOMIQUE
- C. LES FACTEURS EXPLICATIFS : UN ENVIRONNEMENT
DE RISQUE EN MUTATION
- D. LES RECOMMANDATIONS DE LA
DÉLÉGATION
- A. LE MARCHÉ FRANÇAIS DE L'ASSURANCE
SOUS PRESSION : ENTRE HAUSSE DES PRIMES ET DURCISSEMENT DES
CONDITIONS
- II. LE COÛT DE L'ÉNERGIE :
NOUVELLE CONTRAINTE POUR LES ENTREPRISES
- A. LE CHOC D'OFFRE : LA HAUSSE DES PRIX DE
L'ÉNERGIE ET SES CONSÉQUENCES
- B. LES STRATÉGIES DÉPLOYÉES
POUR AMORTIR LE CHOC ÉNERGÉTIQUE
- 1. Les leviers actionnés par les
entreprises
- a) L'ajustement par les prix
- (1) Une mobilisation finalement très
raisonnable des marges
- (2) La répercussion sélective des
coûts énergétiques sur les prix de vente
- (3) Une répercussion conditionnée
par le contexte concurrentiel
- b) L'ajustement par les volumes produits
- c) L'ajustement organisationnel
- (1) Des ajustements rapides et
différenciés selon la taille et l'intensité
énergétique
- (2) Des leviers techniques et organisationnels
pour améliorer l'efficacité énergétique
- (3) Un mouvement structurel d'amélioration
de l'efficacité énergétique
- a) L'ajustement par les prix
- 2. Les dispositifs mis en place par
l'État
- a) Le rôle pivot de l'accès
régulé à l'électricité nucléaire
historique (ARENH)
- b) Les aides transversales
- (1) Le bouclier tarifaire
- (2) L'amortisseur électricité
- (3) Le guichet unique d'aide au paiement des
factures d'énergie
- (4) L'accompagnement administratif
- c) Les aides ciblées
- d) Les mesures européennes
- (1) Le Système d'Échange de Quotas
d'Émission de l'UE (SEQE-UE)
- (2) L'assouplissement temporaire du droit des
aides d'État
- a) Le rôle pivot de l'accès
régulé à l'électricité nucléaire
historique (ARENH)
- 1. Les leviers actionnés par les
entreprises
- C. LES PROPOSITIONS DE LA DÉLÉGATION
POUR RENFORCER LA RÉSILIENCE DES ENTREPRISES FACE À LA
VOLATILITÉ DES PRIX DE L'ÉNERGIE
- A. LE CHOC D'OFFRE : LA HAUSSE DES PRIX DE
L'ÉNERGIE ET SES CONSÉQUENCES
- I. L'ACCÈS À L'ASSURANCE : UN
FACTEUR DE VULNÉRABILITÉ CROISSANTE POUR LES ENTREPRISES
FRANÇAISES
- CONCLUSION
- EXAMEN EN DÉLÉGATION
- COMPTE RENDU DES RÉUNIONS DE LA
DÉLÉGATION
- LISTE DES PERSONNES ENTENDUES
- TABLEAU DE MISE EN oeUVRE ET DE SUIVI
Assurances et énergie : coup sur coût pour nos entreprises ?
Rapports d'information
Rapport d'information n° 773 (2024-2025), déposé le