Le service de santé des armées : les défis de la professionnalisation

LE SERVICE DE SANTE DES ARMEES : LES DEFIS DE LA PROFESSIONNALISATION

FAURE (Jean)

RAPPORT D'INFORMATION 458 (98-99) - COMMISSION DES AFFAIRES ETRANGERES

Disponible en une seule page HTML (188 Ko)

Table des matières

• LE SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES :
  LES DÉFIS DE LA PROFESSIONNALISATION
• INTRODUCTION
  • I. LES MISSIONS DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : LA PLACE ACCRUE DU SOUTIEN SANITAIRE DES FORCES PROJETÉES
    • A. LE SOUTIEN DES FORCES PROJETÉES, MISSION PRIORITAIRE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
      • 1. Le soutien médical au plus près du combattant, spécificité du concept français de soutien sanitaire des forces en opérations
        • a) Le caractère interarmées du service de santé, originalité française
        • b) Un concept d'emploi fondé sur une assistance médicale au plus près du combat
      • 2. La cohérence d'ensemble des missions du service de santé
    • B. UNE RÉORGANISATION ORIENTÉE SUR LE SOUTIEN DES FORCES
      • 1. Un format conditionné par les exigences du soutien des forces
      • 2. La nécessité de moyens adaptés aux conditions de l'engagement
    • C. LE SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES, COMPOSANTE ESSENTIELLE DES OPÉRATIONS EXTÉRIEURES
      • 1. Opérations extérieures et actions humanitaires
      • 2. La multiplication des opérations extérieures
      • 3. Les enseignements des opérations extérieures : la validité du concept français de soutien médical.
      • 4. Une lourde contrainte pour le service de santé
  • II. LA PROFESSIONNALISATION DU SERVICE DE SANTE : DES INCERTITUDES SUR LE RECRUTEMENT DE MEDECINS D'ACTIVE
    • A. LA PROBLEMATIQUE DE LA PROFESSIONNALISATION DU SERVICE DE SANTE
      • 1. L'apport considérable des appelés dans le fonctionnement du service de santé.
      • 2. Les effectifs du service de santé en 2002
      • 3. Les grands axes de la gestion des ressources humaines dans le cadre la professionnalisation
    • B. LES DIFFICULTÉS DU RECRUTEMENT DE MÉDECINS : UNE INTERROGATION MAJEURE POUR LE SERVICE DE SANTÉ
      • 1. La nécessité d'un recrutement complémentaire
      • 2. Les résultats décevants et préoccupants du recrutement complémentaire
      • 3. Vers une aggravation du déficit en médecins des armées ?
    • C. LES PERSONNELS PARAMEDICAUX ET DE SOUTIEN : RATIONALISATION DES STATUTS ET INCERTITUDES SUR LES EFFECTIFS DE PERSONNELS CIVILS
      • 1. L'unification des statuts des personnels paramédicaux et la rationalisation des emplois
      • 2. Une forte proportion d'emplois de personnels civils non pourvus
  • III. SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES ET SYSTÈME DE SANTÉ PUBLIQUE : UNE LARGE OUVERTURE DES HÔPITAUX DES ARMÉES AU SERVICE PUBLIC
    • A. L'OUVERTURE DES HOPITAUX MILITAIRES AU SERVICE PUBLIC : UNE ORIENTATION NÉCESSAIRE QUI DEVRA ÊTRE CONCILIÉE AVEC LA SPÉCIFICITÉ DES MISSIONS MILITAIRES PRIORITAIRES
      • 1. Une large ouverture à l'activité " civile "
      • 2. Les modalités et les implications d'une participation accrue au service public hospitalier
      • 3. La nécessité du maintien d'une spécificité militaire
    • B. UNE DEPENDANCE FINANCIÈRE ACCRUE A L'ÉGARD DE L'ACTIVITÉ NON MILITAIRE
      • 1. Un mode de financement original
      • 2. La prépondérance des ressources externes : un facteur d'incertitude pour le service de santé
• CONCLUSION
• EXAMEN EN COMMISSION
• ANNEXES
• ANNEXE 1 -
  LES PERSONNELS DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
• ANNEXE 2 -
  LA FÉMINISATION DES PERSONNELS
  MÉDICAUX DES ARMEES
• ANNEXE 3 -
  ORGANISATION DU SERVICE DE SANTÉ
• ANNEXE 4 -
  LE FINANCEMENT DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
• ANNEXE 5 -
  LA PARTICIPATION DU SERVICE DE SANTÉ
  AUX OPÉRATIONS EXTÉRIEURES