1. Affaires sociales

    Situation des EHPAD : lancement d'une consultation en ligne

  2. Diplomatie des territoires et coopération décentralisée face aux crises diplomatiques : un nouveau partenariat Afrique-France en construction

  3. Économie

    Projet de loi contre l'habitat dégradé : Accord de la commission mixte paritaire

  4. Lois

    Simplification des normes pour les entreprises : la commission des lois crée un Haut Conseil en charge des "tests PME"

  5. Développement durable

    Sécurité des ouvrages d'art des collectivités territoriales : ne pas rester au milieu du gué

  6. délégation aux outre-mer

    Octroi de mer : non au passage en force

  7. Développement durable

    Nominations "article 13" : la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable renforce son contrôle

  8. Finances

    Quelles améliorations pour éviter de nouveaux dérapages dans les délais de délivrance des titres d'identité ?

  9. Affaires sociales

    Proposition de loi « bien-vieillir » : la commission mixte paritaire parvient à un accord

  10. Lois

    PJLC "dégel du corps électoral" : la commission des lois du Sénat en Nouvelle-Calédonie du 14 au 18 mars pour rencontrer les parties calédoniennes

  11. Le Sénat vigilant sur la politique de réduction de l'artificialisation des sols

  12. Groupe interparlementaire d'amitié

    Le groupe sénatorial d'information sur le Tibet s'alarme de la répression de tibétains manifestant pacifiquement contre un projet de barrage

  13. Lois

    Lutte contre les dérives sectaires : le Sénat refuse d'affaiblir la qualité de la loi par de nouvelles infractions inabouties et non nécessaires

  14. Lois

    Loi du 24 août 2021 confortant le respect des principes de la République : tout reste à faire

  15. Développement durable • Finances

    Inondations : le Sénat se mobilise en soutien aux territoires sinistrés

  16. CE Narcotrafic

    Déplacement de la commission d'enquête sur le narcotrafic à Marseille

  17. MI Complémentaires santé

    Constitution de la mission d'information : "complémentaires santé, mutuelles : l'impact sur le pouvoir d'achat des français"

  18. Finances

    La commission des finances du Sénat lance des travaux sur le financement du "zéro artificialisation nette"

  19. Lois

    Statut de l'élu local : pour enrayer la crise des vocations, la commission des lois améliore les conditions d'exercice du mandat

  20. Lois

    Sécurité des élus : la commission mixte paritaire adopte sans réserve les propositions du Sénat pour mieux protéger élus locaux et candidats aux élections locales

  21. Économie • Affaires étrangères

    Mission d'information sur Atos : le Sénat entendra publiquement les dirigeants actuels

  22. délégation aux entreprises

    Simplification des normes : Olivier Rietmann appelle le Gouvernement à soutenir la proposition de loi transpartisane des sénateurs

  23. Présidence

    Déplacement du Président du Sénat en Inde

  24. CE Narcotrafic

    Corruption : la commission d'enquête a entendu l'agence française anticorruption et les services d'inspection des administrations régaliennes

  25. Finances

    Quel modèle autoroutier à l'horizon 2030 ?

  26. délégation aux collectivités territoriales

    Intelligence artificielle (IA) et collectivités territoriales : le coup d'envoi de la mission d'information a été donné lors d'une réunion "hors les murs" à Sceaux

  27. CE Narcotrafic

    Déplacement de la commission d'enquête sur le narcotrafic à Dijon et au Creusot

  28. CE Influences étrangères

    Quelles politiques publiques face aux influences étrangères ?

  29. Affaires sociales

    Les travaux de contrôle de la commission des affaires sociales et de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (Mecss) du Sénat

  30. CE Paupérisation

    Lancement des travaux de la commission d'enquête sur la paupérisation des copropriétés immobilières

  31. Économie

    La commission des affaires économiques aux côtés des maires contre l'habitat dégradé

  32. Lois

    IVG : la commission des lois prend acte de la rédaction proposée par le Gouvernement tout en relevant les interrogations qu'elle suscite

  33. délégation aux droits des femmes

    La délégation aux droits des femmes satisfaite de l'annonce de la mise en retrait de la vice-présidente de la Ciivise

  34. Groupe interparlementaire d'amitié

    Le Sénat soutient la coopération décentralisée franco-arménienne : table ronde - 12 février 2024

  35. délégation aux collectivités territoriales

    "Normes débridées, élus empêchés"

  36. Économie

    La commission des affaires économiques du Sénat consolide la gouvernance du nucléaire et l'association des Parlementaires

  37. Développement durable

    Feu vert, sous réserve, pour la réforme de la sûreté nucléaire

  38. Finances

    Problèmes assurantiels des collectivités territoriales : la mission d'information se constitue et lance sa consultation des élus locaux

  39. Affaires sociales

    Le président de la commission des affaires sociales du Sénat dépose en urgence une proposition de loi pour améliorer les retraites agricoles

  40. Économie

    Crise agricole : le Gouvernement est loin du compte !

  41. Lois

    La commission des lois en Polynésie française en avril pour examiner la situation institutionnelle et les questions régaliennes

  42. Affaires européennes

    Colère des agriculteurs : le Sénat rappelle avoir sonné l'alarme des années durant

  43. Présidence

    Bureau du Sénat du 25 janvier 2024

  44. Appel à candidatures pour le renouvellement du poste de PDG de Public Sénat

  45. Économie

    Projet de loi sur le traitement des copropriétés dégradées : le Sénat lance une consultation des élus

  46. délégation aux entreprises

    En déplacement en Ille et Vilaine, la délégation aux entreprises alerte sur l'impact de la pénurie de foncier économique

  47. CE Obligations de TotalEnergies

    Obligations climatiques de TotalEnergies et orientations de la politique étrangère de la France" : la commission d'enquête est constituée

  48. CE Electricité

    Constitution et lancement des travaux de la commission sénatoriale d'enquête sur l'électricité

  49. Économie

    Le retrait des objectifs énergétiques du projet de loi sur la souveraineté énergétique prive le Parlement d'un vrai débat démocratique sur la transition énergétique

  50. Groupe interparlementaire d'amitié

    Droit au retour pour les populations arméniennes du Haut-Karabagh

  51. Groupe interparlementaire d'amitié

    Consensus politique au Sénat pour condamner l'agression militaire de l'Azerbaïdjan au Haut-Karabagh et l'exode forcé des populations arméniennes

  52. Groupe interparlementaire d'amitié

    Élections présidentielle et législatives du 13 janvier à Taïwan : un exercice démocratique réussi !

  53. Affaires européennes

    Programme de travail de la Commission européenne pour 2024 : le Sénat interpelle la Commission pour la rendre plus à l'écoute des citoyens

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