Anglais
Allemand
Espagnol
Portugais
Italien
Arabe
Chinois
RusseProjet de loi de finances pour 2003 : Enseignement supérieur
21 novembre 2002 :
Budget 2003 - Enseignement supérieur
( rapport général - première lecture )
- Par M. Jean-Philippe LACHENAUD
au nom de la commission des finances - Sommaire
- Dossier législatif
- Tous les documents sur ces thèmes :
Rapport général n° 68 (2002-2003) de M. Jean-Philippe LACHENAUD, fait au nom de la commission des finances, déposé le 21 novembre 2002
Disponible en une seule page HTML (478 Koctets)
Disponible au format Acrobat (362 Koctets)
- PRINCIPALES OBSERVATIONS
- PRÉSENTATION GÉNÉRALE DES
CRÉDITS
- I. VUE D'ENSEMBLE ET ANALYSE
RÉTROSPECTIVE
- II. ANALYSE DES CRÉDITS PAR NATURE
- III. ANALYSE DES CRÉDITS PAR
AGRÉGAT
- A. ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
- 1. Les objectifs assignés à
l'agrégat
- 2. La hausse des dépenses de
rémunération
- 3. Le renforcement des moyens de fonctionnement
- 4. L'augmentation des dépenses
d'intervention
- 5. Le repli des dépenses en capital
- a) La hausse des investissements en faveur de la
recherche universitaire
- b) La baisse des dépenses de maintenance et
de mise aux normes de sécurité des bâtiments
- c) Le retard des opérations de
désamiantage du campus de Jussieu
- d) L'ajustement des crédits demandés
pour les constructions nouvelles
- e) Le financement des contrats de plan
Etat-régions 2000-2006
- f) L'échec de l'expérience de
dévolution de biens immobiliers aux universités
- a) La hausse des investissements en faveur de la
recherche universitaire
- 1. Les objectifs assignés à
l'agrégat
- B. ACTION SOCIALE
- A. ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
- I. VUE D'ENSEMBLE ET ANALYSE
RÉTROSPECTIVE
- EXAMEN EN COMMISSION
- MODIFICATIONS APPORTÉES PAR
L'ASSEMBLÉE NATIONALE
