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Interventions en commission de Bernard BUIS
Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.
Session
2021-2022  Session
2020-2021  Session
2019-2020  Session
2018-2019  
Session 2021-2022
Réunion du mercredi
30 mars 2022 (commission des affaires européennes)
Agriculture et pêche - Pacte Vert et autonomie alimentaire de
l'Union européenne au regard de la guerre en Ukraine - Examen de la proposition
de résolution européenne
Réunion du mercredi 30 mars 2022 (commission des affaires
économiques)
Pacte Vert et autonomie alimentaire de l'Union européenne au
regard de la guerre en Ukraine - Examen de la proposition de résolution
européenne
Réunion du jeudi 17 février 2022 (commission des affaires
économiques)
Audition de M. François Jacq, candidat proposé par le Président de
la République aux fonctions d'administrateur général du Commissariat à
l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)
Réunion du mercredi 2 février 2022 (commission des affaires
économiques)
Politique spatiale - Audition de M. Philippe Baptiste,
président-directeur général du Centre national d'études spatiales
(CNES)
Proposition de loi relative à l'aménagement du Rhône - Procédure de
législation en commission - Examen du rapport et du texte de la
commission
Réunion du mercredi 26 janvier 2022 (commission des affaires
économiques)
Projet de loi portant réforme des outils de gestion des risques
climatiques en agriculture - Examen du rapport et du texte de la
commission
Proposition de loi visant à encourager l'usage du contrôle parental sur
certains équipements et services vendus en France et permettant d'accéder à
Internet - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 20 janvier 2022 (délégation aux collectivités
territoriales)
Examen du rapport d'information sur le thème « Numérique,
protection des populations et territoires ».
Réunion du mercredi 19 janvier 2022 (commission des affaires
économiques)
Audition de M. Michel-Édouard Leclerc, président du comité
stratégique des centres E. Leclerc
Proposition de loi pour un accès plus juste, plus simple et plus
transparent au marché de l'assurance emprunteur - Examen du rapport et du texte
de la commission
Réunion du mercredi 5 janvier 2022 (commission des affaires
économiques)
Proposition de loi visant à limiter l'engrillagement des espaces
naturels et à protéger la propriété privée - Examen du rapport et du texte de
la commission
Réunion du mercredi 15 décembre 2021 (commission des affaires
européennes)
Agriculture et pêche - Les pêcheurs français face au Brexit -
Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 15 décembre 2021 (commission des affaires
économiques)
Les pêcheurs français face au Brexit - Examen du rapport
d'information
Réunion du mercredi 8 décembre 2021 (commission des affaires
économiques)
Audition de Mme Anne-Claire Mialot, candidate proposée par le
Président de la République, aux fonctions de directrice générale de l'Agence
nationale de rénovation urbaine (ANRU)
Réunion du mercredi 24 novembre 2021 (commission des affaires
économiques)
Proposition de loi tendant à favoriser l'habitat en zones de
revitalisation rurale tout en protégeant l'activité agricole et l'environnement
- Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 17 novembre 2021 (commission des affaires
économiques)
Projet de loi de finances pour 2022 - Audition de M. Bruno Le
Maire, ministre de l'économie, des finances et de la relance
Réunion du mercredi 10 novembre 2021 (commission des affaires
économiques)
Audition de M. Jean-Bernard Lévy, président-directeur général
d'EDF
Réunion du mercredi 3 novembre 2021 (commission des affaires
économiques)
Audition de Mme Laurence Borie-Bancel, candidate proposée par le
Président de la République aux fonctions de présidente du directoire de la
Compagnie nationale du Rhône (CNR)
Réunion du mercredi 27 octobre 2021 (commission des affaires
économiques)
Audition de M. Bernard Bigot, directeur général d'ITER
Organization
Réunion du mercredi 20 octobre 2021 (commission des affaires
économiques)
Proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la
régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires
- Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 13 octobre 2021 (commission des affaires
économiques)
Hausse des prix des énergies et ses conséquences - Audition de M.
Frédéric Gonand, professeur d'économie à l'Université Paris
Dauphine-PSL
Réunion du mercredi 6 octobre 2021 (commission des affaires
économiques)
Proposition de loi visant à maintenir les barrages
hydroélectriques dans le domaine public et à créer un service public des
énergies renouvelables - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 5 octobre 2021 (commission des affaires économiques)
Projet de loi en faveur de l'activité professionnelle indépendante
- Audition de M. Alain Griset, ministre délégué auprès du ministre de
l'économie, des finances et de la relance, chargé des petites et moyennes
entreprises
Réunion du mardi 5 octobre 2021 (délégation aux entreprises)
Projet de loi en faveur de l'activité professionnelle indépendante
- Audition commune de M. Alain Griset, ministre délégué auprès du ministre de
l'économie, des finances et de la relance, chargé des petites et moyennes
entreprises
Réunion du mardi 5 octobre 2021 (commission des lois)
Projet de loi en faveur de l'activité professionnelle indépendante
- Audition de M. Alain Griset, ministre délégué auprès du ministre de
l'économie, des finances et de la relance, chargé des petites et moyennes
entreprises
Réunion du mardi 5 octobre 2021 (commission des affaires sociales)
Projet de loi en faveur de l'activité professionnelle indépendante
- Audition de M. Alain Griset, ministre délégué auprès du ministre de
l'économie, des finances et de la relance, chargé des petites et moyennes
entreprises