Réunion du mercredi 2 juillet 2025
commission des affaires économiques
Audition de représentants syndicaux - MM. Nicolas Blanc, secrétaire national à la transition économique, de la confédération française de l'encadrement-confédération générale des cadres (CFE-CGC), Cyril Chabanier, président de la confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC), Mme Fabienne Rouchy, secrétaire confédérale de la confédération générale du travail (CGT), M. Loïc Tange, conseiller confédéral de la confédération générale du travail (CGT), Mme Patricia Drevon, secrétaire confédérale en charge de l'organisation, des affaires juridiques et des outre-mer, et M. Valentin Rodriguez, secrétaire général de la fédération des métaux, de Force ouvrière
Réunion du mercredi 25 juin 2025
commission des affaires économiques
Audition de M. Éric Trappier, président-directeur général de Dassault aviation
Réunion du mercredi 25 juin 2025
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de M. Éric Trappier, président-directeur général de Dassault Aviation
Réunion du mercredi 18 juin 2025
commission des affaires économiques
Audition de M. Luc Julia, concepteur de l'assistant vocal Siri et spécialiste de l'intelligence artificielle, directeur scientifique de Renault
Réunion du mercredi 11 juin 2025
CE Administration collectivités territoriales
Audition de M. François Rebsamen, ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation
Réunion du mercredi 11 juin 2025
commission des affaires économiques
Audition de M. Jacques Landriot, président de la Confédération générale des sociétés coopératives et participatives
Réunion du mardi 10 juin 2025
CE Administration collectivités territoriales
Audition de MM. Charles-Antoine Gautier, Directeur général, David Beauvisage, Directeur général adjoint, et Régis Taisne, Chef du Département Cycle de l'eau, de la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR)
Réunion du mercredi 28 mai 2025
commission des affaires économiques
Audition de M. Alain Le Grix de la Salle, président d'ArcelorMittal France
Réunion du mardi 27 mai 2025
délégation aux collectivités territoriales
Examen du rapport d'information relatif à l'ingénierie des collectivités territoriales en matière de développement économique
Réunion du mercredi 21 mai 2025
commission des affaires économiques
Audition de M. Bruno Arcadipane, président, M. Bruno Lindowna, vice-président et Mme Nadia Bouyer, directrice générale d'Action Logement
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, instaurant des réponses adaptées et proportionnées pour prévenir notamment le développement des vignes non cultivées - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 14 mai 2025
commission des affaires économiques
Audition de M. Dominique Thillaud, directeur général de la Compagnie des Alpes
Réunion du mardi 13 mai 2025
commission des affaires économiques
Audition de M. Philippe Baptiste, ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Réunion du mercredi 9 avril 2025
commission des affaires économiques
Rapport Ensemble, refaire ville. Pour un renouvellement urbain résilient des quartiers et des territoires fragiles - Audition de M. Patrice Vergriete, président du conseil d'administration, Mme Anne-Claire Mialot, directrice générale, de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine, MM. Jean-Martin Delorme, président de section à l'inspection générale de l'environnement et du développement durable, et Cédric Van Styvendael, maire de Villeurbanne (en visioconférence)
Réunion du mercredi 2 avril 2025
commission des affaires économiques
Audition de M. Philippe d'Ornano, co-président du Mouvement des entreprises de taille intermédiaire (Meti)
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, contre toutes les fraudes aux aides publiques - Examen des amendements au texte de la commission
Proposition de loi contre toutes les fraudes aux aides publiques - Désignation des candidats pour l'éventuelle commission mixte paritaire
Réunion du mardi 25 mars 2025
commission des affaires économiques
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l'aide d'aéronefs télépilotés - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 19 mars 2025
commission des affaires économiques
Proposition de loi visant à convertir des centrales à charbon vers des combustibles moins émetteurs en dioxyde de carbone pour permettre une transition écologique plus juste socialement - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 12 mars 2025
commission des affaires économiques
Audition de M. Dominique Schelcher, président-directeur général de la Coopérative U
Réunion du mercredi 12 février 2025
commission des affaires économiques
Audition de M. Frédéric Gauchet, président de France Chimie, M. Alix Deschamps, président de WeylChem Lamotte, et M. Jacques Pidoux, président de BCF Life Sciences
Réunion du jeudi 6 février 2025
commission des affaires économiques
Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, d'orientation pour la souveraineté alimentaire et agricole et le renouvellement des générations en agriculture - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 5 février 2025
commission des affaires économiques
Audition de M. Joël Fourny, président des chambres de métiers et de l'artisanat
Réunion du mercredi 29 janvier 2025
commission des affaires économiques
Audition de M. François Rebsamen, ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation
Proposition de loi en faveur de la préservation et de la reconquête de la haie - Examen des amendements au texte de la commission
Proposition de loi en faveur de la préservation et de la reconquête de la haie - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 22 janvier 2025
commission des affaires économiques
Audition de M. Florent Menegaux, président de Michelin
Réunion du jeudi 16 janvier 2025
délégation aux collectivités territoriales
Table ronde portant sur les bonnes pratiques des communes en matière d'inclusion des personnes en situation de handicap
Réunion du mercredi 15 janvier 2025
commission des affaires économiques
Audition de M. Olivier Lluansi, enseignant à l'École des mines de Paris et auteur d'un rapport sur la réindustrialisation de la France à l'horizon 2035
Réunion du jeudi 12 décembre 2024
délégation aux collectivités territoriales
Présentation des conclusions de l'étude portant sur l'expérimentation du transfert de la compétence « santé scolaire » aux collectivités volontaires et examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 4 décembre 2024
commission des affaires économiques
Proposition de loi en faveur de la préservation et de la reconquête de la haie - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 20 novembre 2024
commission des affaires économiques
Groupe de suivi des lois dites Egalim - Examen du rapport et vote sur les propositions
Réunion du jeudi 14 novembre 2024
commission des affaires européennes
Politique commerciale - Audition de Mme Sophie Primas, ministre déléguée auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée du commerce extérieur et des Français de l'étranger
Réunion du jeudi 14 novembre 2024
commission des affaires économiques
Audition de Mme Sophie Primas, ministre déléguée auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée du commerce extérieur et des Français de l'étranger
Réunion du jeudi 14 novembre 2024
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de Mme Sophie Primas, ministre déléguée auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée du commerce extérieur et des Français de l'étranger
Réunion du mercredi 13 novembre 2024
commission des affaires économiques
Audition de Mmes Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition écologique, de l'énergie, du climat et de la prévention des risques et Olga Givernet, ministre déléguée chargée de l'énergie
Réunion du mercredi 6 novembre 2024
commission des affaires économiques
Audition de M. Alain Di Crescenzo, président des chambres de commerce et d'industrie (CCI France)
Audition de Mme Annie Genevard, ministre de l'agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt
Réunion du mardi 5 novembre 2024
commission des affaires économiques
Audition de M. Antoine Armand, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Réunion du mercredi 30 octobre 2024
commission des affaires économiques
Audition de M. Philippe Wahl, président-directeur général de La Poste
Situation des filières du cognac et de l'armagnac - Audition de MM. Jérôme Delord, président du bureau national interprofessionnel de l'armagnac (BNIA), Florent Morillon, président du bureau national interprofessionnel du cognac (BNIC), Anthony Brun, représentant au sein du BNIC de la famille de la viticulture, et Nicolas Ozanam, délégué général de la fédération des exportateurs de vins et de spiritueux (FEVS)
Réunion du mercredi 23 octobre 2024
commission des affaires économiques
Audition de M. François Marciano, directeur général de Duralex