Allez au contenu, Allez à la navigation

Interventions en commission de Bernard BUIS


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2021-2022  Session 2020-2021  Session 2019-2020  Session 2018-2019  

Session 2021-2022

Réunion du mercredi 30 mars 2022 (commission des affaires européennes)

Agriculture et pêche - Pacte Vert et autonomie alimentaire de l'Union européenne au regard de la guerre en Ukraine - Examen de la proposition de résolution européenne

Réunion du mercredi 30 mars 2022 (commission des affaires économiques)

Pacte Vert et autonomie alimentaire de l'Union européenne au regard de la guerre en Ukraine - Examen de la proposition de résolution européenne

Réunion du jeudi 17 février 2022 (commission des affaires économiques)

Audition de M. François Jacq, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions d'administrateur général du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)

Réunion du mercredi 2 février 2022 (commission des affaires économiques)

Politique spatiale - Audition de M. Philippe Baptiste, président-directeur général du Centre national d'études spatiales (CNES)

Proposition de loi relative à l'aménagement du Rhône - Procédure de législation en commission - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 26 janvier 2022 (commission des affaires économiques)

Projet de loi portant réforme des outils de gestion des risques climatiques en agriculture - Examen du rapport et du texte de la commission

Proposition de loi visant à encourager l'usage du contrôle parental sur certains équipements et services vendus en France et permettant d'accéder à Internet - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 20 janvier 2022 (délégation aux collectivités territoriales)

Examen du rapport d'information sur le thème « Numérique, protection des populations et territoires ».

Réunion du mercredi 19 janvier 2022 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Michel-Édouard Leclerc, président du comité stratégique des centres E. Leclerc

Proposition de loi pour un accès plus juste, plus simple et plus transparent au marché de l'assurance emprunteur - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 5 janvier 2022 (commission des affaires économiques)

Proposition de loi visant à limiter l'engrillagement des espaces naturels et à protéger la propriété privée - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 15 décembre 2021 (commission des affaires européennes)

Agriculture et pêche - Les pêcheurs français face au Brexit - Examen du rapport d'information

Réunion du mercredi 15 décembre 2021 (commission des affaires économiques)

Les pêcheurs français face au Brexit - Examen du rapport d'information

Réunion du mercredi 8 décembre 2021 (commission des affaires économiques)

Audition de Mme Anne-Claire Mialot, candidate proposée par le Président de la République, aux fonctions de directrice générale de l'Agence nationale de rénovation urbaine (ANRU)

Réunion du mercredi 24 novembre 2021 (commission des affaires économiques)

Proposition de loi tendant à favoriser l'habitat en zones de revitalisation rurale tout en protégeant l'activité agricole et l'environnement - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 17 novembre 2021 (commission des affaires économiques)

Projet de loi de finances pour 2022 - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la relance

Réunion du mercredi 10 novembre 2021 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Jean-Bernard Lévy, président-directeur général d'EDF

Réunion du mercredi 3 novembre 2021 (commission des affaires économiques)

Audition de Mme Laurence Borie-Bancel, candidate proposée par le Président de la République aux fonctions de présidente du directoire de la Compagnie nationale du Rhône (CNR)

Réunion du mercredi 27 octobre 2021 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Bernard Bigot, directeur général d'ITER Organization

Réunion du mercredi 20 octobre 2021 (commission des affaires économiques)

Proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 13 octobre 2021 (commission des affaires économiques)

Hausse des prix des énergies et ses conséquences - Audition de M. Frédéric Gonand, professeur d'économie à l'Université Paris Dauphine-PSL

Réunion du mercredi 6 octobre 2021 (commission des affaires économiques)

Proposition de loi visant à maintenir les barrages hydroélectriques dans le domaine public et à créer un service public des énergies renouvelables - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 5 octobre 2021 (commission des affaires économiques)

Projet de loi en faveur de l'activité professionnelle indépendante - Audition de M. Alain Griset, ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des petites et moyennes entreprises

Réunion du mardi 5 octobre 2021 (délégation aux entreprises)

Projet de loi en faveur de l'activité professionnelle indépendante - Audition commune de M. Alain Griset, ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des petites et moyennes entreprises

Réunion du mardi 5 octobre 2021 (commission des lois)

Projet de loi en faveur de l'activité professionnelle indépendante - Audition de M. Alain Griset, ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des petites et moyennes entreprises

Réunion du mardi 5 octobre 2021 (commission des affaires sociales)

Projet de loi en faveur de l'activité professionnelle indépendante - Audition de M. Alain Griset, ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des petites et moyennes entreprises