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Interventions en commission de Patrick CHAIZE


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2019-2020  Session 2018-2019  Session 2017-2018  Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  

Session 2019-2020

Réunion du mercredi 15 janvier 2020 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Proposition de loi visant à réformer le régime des catastrophes naturelles - Examen des amendements de séance sur les articles délégués au fond

Réunion du mercredi 8 janvier 2020 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l'économie circulaire et à la lutte contre le gaspillage

Réunion du mercredi 11 décembre 2019 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Julien Blanchet, rapporteur général de la Convention citoyenne pour le climat

Consultations publiques sur le nouveau cahier des charges du plan France très haut débit et sur les projets d'arrêté et de décret relatifs à l'attribution des fréquences 5G - Échange de vues

Réunion du mardi 10 décembre 2019 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de loi modifiant la loi du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution et prorogeant le mandat des membres de la Haute Autorité pour la diffusion des oeuvres et la protection des droits sur internet - Projet de loi organique du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 20 novembre 2019 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Mission d'information sur la gouvernance et la performance des ports maritimes - Désignation des membres

Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Écologie, développement et mobilité durable » - Programmes « Transports ferroviaires, collectifs et fluviaux » « Transports routiers » « Transports maritimes » « Transports aériens » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 19 novembre 2019 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de loi de finances pour 2020 - Audition de Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire

Réunion du mercredi 13 novembre 2019 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Proposition de loi tendant à réguler « l'hyper-fréquentation » dans les sites naturels et culturels patrimoniaux - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 6 novembre 2019 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Yves Le Breton, candidat proposé aux fonctions de directeur général de l'Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)

Réunion du mardi 5 novembre 2019 (délégation aux entreprises)

Audition de représentants de Bpifrance

Réunion du mercredi 23 octobre 2019 (délégation aux entreprises)

Audition de M. Thomas Courbe, directeur général des entreprises au ministère de l'économie et des finances

Réunion du mardi 22 octobre 2019 (délégation aux entreprises)

Audition de M. Justin Menezes, associé au sein du cabinet d'audit Mazars, mandataire de contrôle agréé auprès de l'Autorité de la Concurrence et M. Philippe Nataf, expert fusions-acquisitions, membre de l'équipe du mandataire

Audition de MM. Antoine Troesch, directeur de l'investissement de la Banque des Territoires, Laurent Depommier-Cotton, directeur du département Transition numérique, Philippe Blanchot, directeur des relations institutionnelles, et Gael Serandour, responsable du domaine infrastructures numériques

Audition de MM. Jacques Garau, directeur général de CMA France (Chambre de Métiers et de l'Artisanat), Salim Shadid, directeur du service numérique, et Samuel Deguara, directeur des relations institutionnelles

Audition de MM. Michel Paulin, directeur général d'OVH, et Grégoire Kopp, conseiller spécial et chef de cabinet de M. Octave Klaba, fondateur d'OVH

Réunion du mercredi 16 octobre 2019 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de Mme Chantal Jouanno, présidente de la Commission nationale du débat public

Réunion du mercredi 16 octobre 2019 (délégation aux entreprises)

Audition de M. Sébastien Soriano, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP) accompagné de MM. François Lions, membre du collège, Loïc Duflot, directeur Internet, postes et utilisateurs et Adrien Laroche, chef de l'unité marchés entreprises

Réunion du mardi 8 octobre 2019 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Incendie de l'usine Lubrizol à Rouen - Audition de Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire

Réunion du mardi 8 octobre 2019 (délégation aux entreprises)

Audition de MM. Laurent Silvestri, président du Club des dirigeants réseaux et télécoms et Damien Watine, dirigeant Unyc

Audition de MM. Yann de Prince, président de KOSC, et Antoine Fournier, directeur général

Audition de Mme Isabelle de Silva, présidente de l'Autorité de la concurrence, et de M. Étienne Chantrel, rapporteur général adjoint, chef du service des concentrations