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Interventions en commission de Thomas DOSSUS


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2020-2021  

Session 2020-2021

Réunion du mercredi 7 juillet 2021 (MI harcèlement scolaire et le cyberharcèlement)

Audition de M. Erwan Balanant, député, auteur du rapport de mission gouvernementale : « Comprendre et combattre le harcèlement, 120 propositions »

Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'Éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Réunion du mercredi 23 juin 2021 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de MM. Sébastien Missoffe, vice-président, directeur général, Benoît Tabaka, directeur des relations institutionnelles et des politiques publiques de Google France, et Anton'Maria Battesti, responsable des affaires publiques, et Martin Signoux, chargé des affaires publiques de Facebook France

Réunion du jeudi 10 juin 2021 (MI harcèlement scolaire et le cyberharcèlement)

Audition des associations de parents d'élèves

Réunion du mercredi 2 juin 2021 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Proposition de loi visant à améliorer l'économie du livre et à renforcer l'équité entre ses acteurs - Examen du rapport et élaboration du texte de la commission

Réunion du mercredi 26 mai 2021 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 12 mai 2021 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Modalités de mise en oeuvre du déconfinement - Audition de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture

Proposition de loi en faveur de l'engagement associatif - Procédure de législation en commission - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 11 mai 2021 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Modalités de mise en oeuvre du déconfinement - Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, et de Mme Roxana Maracineanu, ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée des sports

Réunion du mercredi 31 mars 2021 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de MM. Tony Estanguet, président du Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques (Cojop) de Paris 2024 et Nicolas Ferrand, directeur général exécutif de la Société de livraison des ouvrages olympiques (Solideo)

Réunion du jeudi 11 mars 2021 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Projet de loi confortant le respect des principes de la République - Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale

Réunion du mercredi 17 février 2021 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Projet de loi confortant les principes de la République - Audition de Mme Dominique Schnapper, sociologue, présidente du Conseil des sages de la laïcité

Réunion du mercredi 17 février 2021 (commission des lois)

Projet de loi confortant les principes de la République - Audition de Mme Dominique Schnapper, sociologue, présidente du Conseil des sages de la laïcité

Réunion du mercredi 3 février 2021 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre les mesures relevant du domaine de la loi nécessaires pour assurer la conformité du droit interne aux principes du code mondial antidopage et renforcer l'efficacité de la lutte contre le dopage - Examen du rapport et élaboration du texte de la commission

Réunion du mercredi 16 décembre 2020 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Restitutions des oeuvres d'art - Présentation du rapport d'information

Réunion du mardi 15 décembre 2020 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Roch-Olivier Maistre, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)

Réunion du mercredi 9 décembre 2020 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Michel Cadot, délégué interministériel aux jeux Olympiques et Paralympiques 2024, président de l'Agence nationale du sport (ANS)

Réunion du mardi 17 novembre 2020 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Projet de loi de finances pour 2021 - Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, et de Mme Sarah El Haïry, secrétaire d'État chargée de la jeunesse et de l'engagement

Réunion du vendredi 6 novembre 2020 (délégation aux entreprises)

Audition de M. Alain Griset, ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des petites et moyennes entreprises

Réunion du jeudi 5 novembre 2020 (délégation aux entreprises)

Audition de MM. Philippe Dorge, directeur général adjoint du groupe La Poste en charge des services Courrier-Colis, et Thierry Chardy, fondateur et directeur général de la startup Ma Ville Mon Shopping

Réunion du mercredi 28 octobre 2020 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Projet de loi adopté relatif à la restitution de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal - Examen du rapport et élaboration du texte de la commission

Réunion du jeudi 22 octobre 2020 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition, en commun avec la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale, de MM. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, et Gérald Darmanin, ministre de l'intérieur, à la suite de l'assassinat de Samuel Paty

Réunion du jeudi 22 octobre 2020 (délégation aux entreprises)

Questions diverses

Réunion du jeudi 22 octobre 2020 (commission des lois)

Audition, en commun avec la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, de MM. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, et Gérald Darmanin, ministre de l'intérieur, à la suite de l'assassinat de Samuel Paty

Réunion du mardi 20 octobre 2020 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à la restitution de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal - Audition de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture