Réunion du mercredi 29 avril 2026
CS Cybersécurité
Sensibilisation du grand public au risque cyber - Audition de M. Hugues Foulon, président-directeur général de Orange Cyberdéfense
Réunion du mercredi 8 avril 2026
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi-cadre relatif au développement des transports - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 2 avril 2026
délégation aux collectivités territoriales
Audition de Mme Dominique Faure, ancienne ministre, chargée d'une mission confiée par le Gouvernement, relative à l'évaluation des dispositifs de contractualisation entre l'État et les collectivités territoriales et aux nouvelles perspectives pour les politiques d'aménagement du territoire
Réunion du mercredi 1 avril 2026
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Proposition de loi portant une gouvernance claire, juste et solidaire pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI) - Échanges
Réunion du mercredi 25 mars 2026
commission des finances
Proposition de loi portant une gouvernance claire, juste et solidaire pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI) - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 24 mars 2026
délégation aux collectivités territoriales
Audition de M. Henri Prévost, directeur général de l'Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)
Réunion du mercredi 25 février 2026
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi-cadre relatif au développement des transports - Audition de M. Philippe Tabarot, ministre des transports
Réunion du mercredi 18 février 2026
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Emmanuel Barbe, auteur du rapport d'inspection Prévenir les violences et apaiser les tensions pour mieux partager la voie publique
Réunion du mardi 20 janvier 2026
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de simplification de la vie économique
Réunion du mercredi 10 décembre 2025
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Avenir pour le commerce de proximité en milieu rural - Audition de M. Frédéric Gibert, responsable du programme Action coeur de ville et du plan commerce de la Banque des territoires, Mme Céline Massal, professeure agrégée de géographie, enseignante en classe préparatoire au lycée militaire de Saint-Cyr, M. Louis Pautrel, vice-président de l'Association des maires ruraux de France (AMRF), chargé du commerce, et un représentant de l'Association des maires de France (AMF)
Réunion du mercredi 3 décembre 2025
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
« Pour l'efficacité de la Gemapi : des territoires solidaires » - Présentation du rapport d'information et échanges
Réunion du mercredi 12 novembre 2025
délégation aux collectivités territoriales
Rapport d'information relatif aux surcoûts de construction liés aux normes - Examen du rapport
Réunion du mercredi 22 octobre 2025
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
« Ambition France Transports : quel bilan ? » - Présentation du rapport de la conférence Ambition France Transports
Réunion du mercredi 15 octobre 2025
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Jean Castex, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de président-directeur général de la SNCF
Programme Petites villes de demain - Examen du rapport d'information