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Interventions en commission de Rémy POINTEREAU


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2020-2021  Session 2019-2020  Session 2018-2019  Session 2017-2018  Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2020-2021

Réunion du mercredi 19 mai 2021 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Transport de marchandises face aux impératifs environnementaux - Examen du rapport de la mission d'information

Réunion du mardi 18 mai 2021 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets - Audition de M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation

Réunion du mercredi 12 mai 2021 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition sur le thème : « Réussir la transition écologique dans nos territoires : centralités, ruralités »

Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets - Audition de M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué auprès de la ministre de la transition écologique, chargé des transports

Réunion du mercredi 5 mai 2021 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets - Audition de Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique

Réunion du mercredi 7 avril 2021 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

« La réforme de la géographie prioritaire de la ruralité : quels critères et quels outils de politique à mobiliser pour répondre aux fragilités et à la diversité des territoires ruraux ? » - Audition de représentants d'associations d'élus locaux

Réunion du jeudi 25 mars 2021 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition de M. Bruno Lasserre, vice-président du Conseil d'État

Audition de Mme Claire Landais, Secrétaire générale du Gouvernement

Réunion du jeudi 11 mars 2021 (délégation aux collectivités territoriales)

Table ronde relative aux « Initiatives des territoires en matière de santé », avec la participation de M. Frédéric Valletoux, président de la Fédération hospitalière de France, maire de Fontainebleau ; Mme Véronique Besse et M. Frédéric Chéreau, co-présidents de la commission Santé de l'Association des Maires de France ; M. Olivier Renaudie, professeur de droit public à l'Université Paris 1

Réunion du mercredi 10 mars 2021 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

« Aménagement, égalité, cohésion des territoires : comment concilier métropolisation et développement territorial équilibré ? » - Audition de M. Denis Dessus, président du Conseil national de l'Ordre des architectes, Mme Valérie Jousseaume, géographe, enseignante à l'Université de Nantes, MM. Jacques Lévy, géographe, directeur de la chaire Intelligence spatiale à l'Université polytechnique Hauts-de-France, et Pierre Veltz, ingénieur, sociologue et économiste

Réunion du mercredi 3 mars 2021 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. François Bayrou, Haut-Commissaire au Plan

Réunion du jeudi 18 février 2021 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition de M. Alain Lambert, président du Conseil national d'évaluation des normes (CNEN), dans le cadre des travaux sur la simplification des normes applicables aux collectivités territoriales

Audition de M. Bertrand Faure, professeur de droit public à l'Université de Nantes, sur l'évolution du droit applicable aux collectivités territoriales

Réunion du mardi 16 février 2021 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Stratégie nationale portuaire - Audition de M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué auprès de la ministre de la Transition écologique, chargé des transports

Réunion du mercredi 10 février 2021 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de Mme Valérie Pécresse, présidente du conseil régional d'Île-de-France

Projet de liaison ferroviaire Lyon-Turin - Audition de M. Hubert du Mesnil, président de la société Tunnel euralpin Lyon-Turin

Réunion du mercredi 3 février 2021 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

« Quel rôle pour l'hydrogène vert dans la transition écologique ? » - Audition de MM. Laurent Michel, directeur général de l'énergie et du climat, ministère de la transition écologique, Philippe Boucly, président de l'association France Hydrogène, et Jacques Treiner, président du comité des experts de The Shift Project

Réunion du jeudi 28 janvier 2021 (délégation aux collectivités territoriales)

Examen du rapport d'information sur l'ancrage territorial de la sécurité intérieure, de M. Rémy Pointereau et Mme Corinne Féret

Réunion du mercredi 27 janvier 2021 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de Mme Laurence Tubiana, coprésidente du Comité de gouvernance de la Convention citoyenne pour le climat et de M. Jean-Pierre Cabrol, coprésident de l'association « Les 150 »

Réunion du mercredi 27 janvier 2021 (commission des affaires économiques)

Proposition de loi visant à sécuriser la procédure d'abrogation des cartes communales dans le cadre d'une approbation d'un plan local d'urbanisme (PLU) ou d'un plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) et à reporter la caducité des plans d'occupation des sols (POS) - Procédure de législation en commission - Examen du rapport et du texte proposé par la commission

Réunion du jeudi 17 décembre 2020 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition de Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

Réunion du jeudi 3 décembre 2020 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition de M. Frédéric Veaux, directeur général de la police nationale, dans le cadre des travaux sur l'ancrage territorial de la sécurité intérieure

Réunion du mardi 1 décembre 2020 (commission des lois)

Audition de M. le général d'armée Christian Rodriguez, directeur général de la gendarmerie nationale

Réunion du jeudi 26 novembre 2020 (délégation aux collectivités territoriales)

Table ronde sur la gouvernance de la métropole du Grand Paris

Réunion du mercredi 25 novembre 2020 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Cohésion des territoires » - Crédits « Politique des territoires » - Examen du rapport pour avis

Réunion du jeudi 19 novembre 2020 (délégation aux collectivités territoriales)

Table ronde sur l'actualité des collectivités territoriales, avec la participation de M. François Baroin, président de l'Association des Maires de France ; M. Dominique Bussereau, président de l'Assemblée des Départements de France ; M. Renaud Muselier, président de Régions de France ; M. Sébastien Martin, président de l'Assemblée des Communautés de France

Réunion du mardi 17 novembre 2020 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de loi de finances pour 2021 - Audition de Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique

Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Transports ferroviaires, fluviaux et maritimes », « Transports aériens » et « Transports routiers » - Examen du rapport pour avis

Réunion du jeudi 5 novembre 2020 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de loi de finances pour 2021 - Audition de Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, et de M. Joël Giraud, secrétaire d'État chargé de la ruralité

Réunion du mercredi 14 octobre 2020 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition, en commun avec la commission des affaires économiques, de M. Roger Genet, directeur général de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses)

Réunion du mercredi 14 octobre 2020 (commission des affaires économiques)

Audition, en commun avec la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, de M. Roger Genet, directeur général de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses)

Réunion du mercredi 7 octobre 2020 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Questions diverses