Réunion du mercredi 7 mai 2025
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Proposition de loi relative à la raison impérative d'intérêt public majeur de la liaison autoroutière entre Castres et Toulouse - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 6 mai 2025
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Proposition de loi visant à améliorer l'accès aux soins dans les territoires - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 12 mars 2025
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Perspectives et défis du financement de la politique de l'eau - Audition de M. Thierry Burlot, président du Cercle Français de l'Eau, Mme Maria Salvetti, économiste et analyste des politiques publiques dans le secteur de l'eau et M. Loïc Obled, directeur général de l'agence de l'eau Loire-Bretagne
Réunion du mardi 4 mars 2025
délégation aux collectivités territoriales
Audition de François Rebsamen, ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation
Réunion du mercredi 19 février 2025
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Proposition de loi visant à soutenir les collectivités territoriales dans la prévention et la gestion des inondations - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 13 février 2025
délégation aux collectivités territoriales
Examen du rapport d'information relatif au pouvoir préfectoral de dérogation aux normes
Réunion du vendredi 7 février 2025
délégation aux collectivités territoriales
Table ronde portant sur la mise en oeuvre du pouvoir de dérogation aux normes
Réunion du jeudi 30 janvier 2025
délégation aux collectivités territoriales
Audition de M. Thierry Lambert, délégué interministériel à la transformation publique, sur le sujet du pouvoir préfectoral de dérogation aux normes
Matinée de sensibilisation à la simplification des normes pesant sur les collectivités territoriales
Réunion du mercredi 15 janvier 2025
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Laurent Hénart, candidat proposé par le Président de la République, aux fonctions de président du conseil d'administration de l'établissement public de l'État dénommé Voies navigables de France (VNF)
Réunion du mercredi 20 novembre 2024
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi de finances pour 2025 - Crédits relatifs aux crédits relatifs aux transports ferroviaires, fluviaux et maritimes. - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2025 - Crédits relatifs aux politiques des territoires - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 24 octobre 2024
délégation aux collectivités territoriales
Élection du président
Table ronde portant sur l'état des finances locales
Réunion du mercredi 9 octobre 2024
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
« Transport ferroviaire : bilan des jeux Olympiques et Paralympiques 2024 » - Audition de M. Jean-Pierre Farandou, président-directeur général de la SNCF
Réunion du mardi 8 octobre 2024
délégation aux collectivités territoriales
Examen du rapport d'information relatif à l'adaptation du bloc communal au vieillissement de la population