Les DOM, défi pour la République, chance pour la France, 100 propositions pour fonder l'avenir (volume 2, comptes rendus des auditions et des déplacements de la mission)

Rapport d'information n° 519 (2008-2009) de M. Éric DOLIGÉ , fait au nom de la Mission commune d'information outre mer, déposé le 7 juillet 2009

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• AVANT-PROPOS
  
• COMPOSITION DE LA MISSION D'INFORMATION
  
• COMPTES RENDUS DES AUDITIONS EFFECTUÉES AU SÉNAT
  
  • JEUDI 2 AVRIL 2009
    
    • M. RICHARD SAMUEL, DÉLÉGUÉ GÉNÉRAL À L'OUTRE-MER ET COORDONNATEUR DES ÉTATS GÉNÉRAUX
      
    • M. JEAN-PAUL DUMONT, AMBASSADEUR, DÉLÉGUÉ À LA COOPÉRATION RÉGIONALE DANS LA ZONE ANTILLES-GUYANE
      
  • MARDI 7 AVRIL 2009
    
    • M. FRANÇOIS LEQUILLER, CHEF DE L'INSPECTION GÉNÉRALE, ET M. PHILIPPE DOUMERGUE, INSPECTEUR GÉNÉRAL DE L'INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ÉTUDES ÉCONOMIQUES (INSEE)
      
    • MME ANNE BOLLIET, INSPECTRICE GÉNÉRALE DES FINANCES
      
    • M. PHILIPPE LEYSSENE, AMBASSADEUR DÉLÉGUÉ À LA COOPÉRATION RÉGIONALE DANS LA ZONE DE L'OCÉAN INDIEN
      
    • M. PHILIPPE VAN DE MAELE, PRÉSIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAÎTRISE DE L'ÉNERGIE (ADEME)
      
  • MERCREDI 8 AVRIL 2009
    
    • M. PATRICK BESSE, DIRECTEUR DE L'INSTITUT D'ÉMISSION DES DÉPARTEMENTS D'OUTRE-MER
      
    • M. JÉRÔME FOURNEL, DIRECTEUR GÉNÉRAL DES DOUANES ET DES DROITS INDIRECTS ET MME ANNE CORNET, CHEF DU BUREAU DE LA FISCALITÉ, DES TRANSPORTS ET DES POLITIQUES FISCALES COMMUNAUTAIRES
      
    • MME CLAIRE BAZY-MALAURIE, RAPPORTEUR GÉNÉRAL, PRÉSIDENT DE CHAMBRE À LA COUR DES COMPTES
      
    • M. EDWARD JOSSA, DIRECTEUR GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS LOCALES, ET M. FRÉDÉRIC IANNUCCI, CHEF DU SERVICE DES COLLECTIVITÉS LOCALES À LA DIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES PUBLIQUES
      
  • JEUDI 9 AVRIL 2009
    
    • M. PIERRE PLUTON, PRÉSIDENT DE L'ASSOCIATION MÉTROPOLITAINE DES ÉLUS ORIGINAIRES DES DÉPARTEMENTS D'OUTRE-MER (AMEDOM)
      
    • M. FRANÇOIS-XAVIER BIEUVILLE, DIRECTEUR GÉNÉRAL DE L'AGENCE NATIONALE POUR L'INSERTION ET LA PROMOTION DES TRAVAILLEURS D'OUTRE-MER
      
    • M. PATRICK KARAM, DÉLÉGUÉ INTERMINISTÉRIEL À L'ÉGALITÉ DES CHANCES DES FRANÇAIS D'OUTRE-MER
      
    • COLONEL JEAN-MICHEL LUCCITTI, CHEF D'ÉTAT-MAJOR DU COMMANDEMENT DU SERVICE MILITAIRE ADAPTÉ (SMA)
      
  • MARDI 5 MAI 2009
    
    • M. FRANÇOIS MOUTOT, DIRECTEUR GÉNÉRAL DE L'ASSEMBLÉE PERMANENTE DES CHAMBRES DES MÉTIERS
      
    • M. DANIEL DUBOIS, DIRECTEUR CENTRAL ADJOINT DE LA POLICE AUX FRONTIÈRES
      
    • M. STÉPHANE DIÉMERT, SOUS-DIRECTEUR, CHARGÉ DE MISSION AUPRÈS DU SECRÉTAIRE D'ÉTAT CHARGÉ DE L'OUTRE-MER
      
    • M. COLIN NIEL, CHEF DE BUREAU DES PARCS NATIONAUX ET DES RÉSERVES À LA DIRECTION DE L'EAU ET DE LA BIODIVERSITÉ DU MINISTÈRE DE L'ÉCOLOGIE, DE L'ÉNERGIE, DU DÉVELOPPEMENT DURABLE ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE (MEEDDAT)
      
    • M. JEAN-PIERRE BASTIÉ, INSPECTEUR GÉNÉRAL DE L'AGRICULTURE
      
    • M. CHRISTIAN VITALIEN, PROFESSEUR ASSOCIÉ À L'UNIVERSITÉ DES ANTILLES ET DE LA GUYANE
      
  • MERCREDI 6 MAI 2009
    
    • M. CHRISTIAN GARIN, PRÉSIDENT DES ARMATEURS DE FRANCE, ET M. JOËL GENTIL, VICE-PRÉSIDENT DE CMA CGM ANTILLES-GUYANE
      
    • M. ALAIN GRAS, SOUS-DIRECTEUR À LA DIRECTION GÉNÉRALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA RÉPRESSION DES FRAUDES (DGCCRF)
      
    • M. MICHEL JACQUIER, DIRECTEUR GÉNÉRAL DÉLÉGUÉ DE L'AGENCE FRANÇAISE DE DÉVELOPPEMENT (AFD), ET MME ODILE LAPIERRE, DIRECTRICE DU DÉPARTEMENT AMÉRIQUES, OCÉAN INDIEN, PACIFIQUE SUD DE L'AGENCE FRANÇAISE DE DÉVELOPPEMENT (AFD)
      
    • M. YVES MANSILLON, PRÉFET, CHARGÉ DE L'ÉLABORATION DU SCHÉMA MINIER EN GUYANE
      
    • M. GÉRARD BALLY, DÉLÉGUÉ GÉNÉRAL D'EURODOM
      
    • MME VIRGINIE BEAUMEUNIER, RAPPORTEUR GÉNÉRAL, ET MM. THIERRY DAHAN ET JEAN-RÉMI BOURHIS, RAPPORTEURS DE L'AUTORITÉ DE LA CONCURRENCE
      
    • M. MARC DUNCOMBE, DÉLÉGUÉ À L'OUTRE-MER DU CONSERVATOIRE DE L'ESPACE LITTORAL ET DES RIVAGES LACUSTRES
      
  • JEUDI 7 MAI 2009
    
    • M. THIERRY MICHALON, MAÎTRE DE CONFÉRENCES À L'UNIVERSITÉ DES ANTILLES ET DE LA GUYANE
      
    • GÉNÉRAL CLAUDE VICAIRE, COMMANDANT DE LA GENDARMERIE OUTRE-MER
      
  • MARDI 26 MAI 2009
    
    • M. YVES JÉGO, SECRÉTAIRE D'ÉTAT CHARGÉ DE L'OUTRE-MER