- L'ESSENTIEL
- AVANT-PROPOS : POUR UNE APPROCHE INCLUSIVE DU
DÉVELOPPEMENT DURABLE DES TERRITOIRES RURAUX
- I. LES TERRITOIRES RURAUX, DES ESPACES EN MUTATION
À LA FOIS STRATÉGIQUES ET VULNÉRABLES
- A. LES
RURALITÉS FRANÇAISES : DES TERRITOIRES
HÉTÉROGÈNES, INÉGALEMENT ARMÉS FACE AUX
MUTATIONS EN COURS ET À VENIR
- 1. Des espaces
hétérogènes
- 2. Des espaces en mutation
- a) Une déprise démographique plus
marquée dans le rural non périurbain
- b) Des espaces agricoles et industriels en
déclin relatif
- c) Le vieillissement démographique se
concentre dans le rural non périurbain
- d) Des espaces ruraux qui ne sont pas
forcément plus pauvres
- e) La vulnérabilité
énergétique des ménages est liée à la
densité des territoires
- f) Un taux de vacance de logements plus
marqué dans le rural non périurbain
- g) Une moindre accessibilité aux
services
- a) Une déprise démographique plus
marquée dans le rural non périurbain
- 1. Des espaces
hétérogènes
- B. LES TERRITOIRES RURAUX, AU CoeUR DES
TRANSITIONS
- 1. Vers un changement de perception des
ruralités
- 2. Les ruralités, un
« modèle à investir » pour accompagner les
transitions
- 3. Les atouts des territoires ruraux pour
accompagner les transitions dans le cadre d'un développement
durable
- 4. Le développement durable des territoires
ruraux nécessite une transformation des modèles productifs et
agricoles
- 1. Vers un changement de perception des
ruralités
- C. LES LIMITES DES POLITIQUES ACTUELLES ET LA
NÉCESSITÉ D'UN NOUVEAU MODÈLE D'AMÉNAGEMENT DURABLE
DU TERRITOIRE
- 1. Dépasser la logique exclusivement
métropolitaine de l'aménagement du territoire et du
développement économique
- 2. Renouer avec une vision nationale
d'aménagement du territoire articulée aux initiatives
locales
- 3. Les limites des outils de planification et de
contractualisation de l'aménagement du territoire
- 4. Simplifier et adapter les normes en
matière d'aménagement et de développement
économique du territoire
- 1. Dépasser la logique exclusivement
métropolitaine de l'aménagement du territoire et du
développement économique
- A. LES
RURALITÉS FRANÇAISES : DES TERRITOIRES
HÉTÉROGÈNES, INÉGALEMENT ARMÉS FACE AUX
MUTATIONS EN COURS ET À VENIR
- II. LES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES,
ARCHITECTES DE LA TRANSITION DES TERRITOIRES RURAUX
- A. FAIRE ÉMERGER UNE GOUVERNANCE
TERRITORIALE DE LA TRANSITION
- B. STRUCTURER UNE INGÉNIERIE TERRITORIALE
ADAPTÉE AUX TRANSITIONS
- 1. L'ingénierie de l'État au service
des territoires ruraux est nécessaire, mais insuffisante
- 2. Mobiliser efficacement l'offre
d'ingénierie au service des territoires ruraux
- 3. Développer les outils de planification
dans les territoires ruraux : l'exemple de la prospective
territoriale
- 4. Diffuser les exemples inspirants et les bonnes
pratiques
- 5. Sécuriser le financement de
l'ingénierie dans les territoires ruraux
- 1. L'ingénierie de l'État au service
des territoires ruraux est nécessaire, mais insuffisante
- C. FORMER, ATTIRER ET ACCOMPAGNER LES
COMPÉTENCES NÉCESSAIRES À LA TRANSITION
- A. FAIRE ÉMERGER UNE GOUVERNANCE
TERRITORIALE DE LA TRANSITION
- III. POUR UNE APPROCHE INCLUSIVE DU
DÉVELOPPEMENT DURABLE DES RURALITÉS : CONCILIER
ATTRACTIVITÉ, TRANSITION ÉCOLOGIQUE ET COHÉSION
TERRITORIALE
- A. REPENSER LES MODÈLES ÉCONOMIQUES
ET INDUSTRIELS TERRITORIAUX À L'AUNE DE LA TRANSITION
ÉCOLOGIQUE
- 1. La contribution des espaces ruraux à
l'économie productive et à l'environnement : prendre en
compte les différentes trajectoires
- 2. Confirmer le rebond industriel des territoires
ruraux
- 3. Accompagner spécifiquement les
territoires « hyper-ruraux »
- 4. Améliorer la connaissance et la gestion
du foncier industriel pour mieux concilier développement
économique et sobriété foncière
- 5. Accélérer la transition
écologique des activités économiques et
industrielles : l'exemple des filières biosourcées et de
l'agrivoltaïsme
- 1. La contribution des espaces ruraux à
l'économie productive et à l'environnement : prendre en
compte les différentes trajectoires
- B. ASSURER LA RÉSILIENCE DES TERRITOIRES
RURAUX FACE AU CHANGEMENT CLIMATIQUE
- C. GARANTIR LA COHÉSION SOCIALE ET
L'ÉGALITÉ TERRITORIALE DANS LES TRANSITIONS
- 1. L'économie sociale et solidaire, levier
de la cohésion sociale des territoires
- 2. Mettre l'habitabilité des territoires
ruraux au coeur des politiques d'aménagement
- 3. Les tiers-lieux, l'innovation au service du
développement durable et inclusif des territoires
- 4. La culture et le patrimoine, leviers du
développement territorial durable
- 5. Les ruralités, un laboratoire de
solutions pour demain
- 1. L'économie sociale et solidaire, levier
de la cohésion sociale des territoires
- A. REPENSER LES MODÈLES ÉCONOMIQUES
ET INDUSTRIELS TERRITORIAUX À L'AUNE DE LA TRANSITION
ÉCOLOGIQUE
- I. LES TERRITOIRES RURAUX, DES ESPACES EN MUTATION
À LA FOIS STRATÉGIQUES ET VULNÉRABLES
- CONCLUSION
- EXAMEN EN DÉLÉGATION
- LISTE DES PERSONNES ENTENDUES
- LISTE DES CONTRIBUTIONS ÉCRITES
Pour une approche inclusive du développement durable des territoires ruraux à l'ère des transitions
Rapports d'information
Rapport d'information n° 796 (2025-2026), déposé le