L'avenir de l'audiovisuel à l'ère du numérique

Jean CLUZEL

Rapport d'information 456 (1997 / 1998) - Commission des Finances

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Table des matières

• PREMIÈRE PARTIE : LA COMMUNICATION EN MUTATION
  • I. LES ENJEUX DU NUMÉRIQUE
    • A. LA CONVERGENCE ET SES DANGERS
      • 1. Les nouveaux services
      • 2. Les nouveaux vecteurs, les nouveaux acteurs
      • 3. Les risques non négligeables
    • B. DES INCERTITUDES MULTIPLES
      • 1. Incertitudes stratégiques industrielles et commerciales
      • 2. Incertitudes sur les règles du jeu
  • II. LA NOUVELLE DONNE PUBLICITAIRE
    • A. ÉVOLUTION DE LA PART DE MARCHÉ DE LA TÉLÉVISION
      • 1. La situation du marché de la publicité télévisée
      • 2. Une évolution du marché publicitaire en perspective
    • B. UN DÉFI POUR LES CHAÎNES GÉNÉRALISTES
      • 1. Les limites au bourrage des écrans
      • 2. Des pratiques commerciales plus agressives et plus diversifiées
      • 3. Les atouts des chaînes hertziennes
  • III. LA RÉGULATION FACE AUX NOUVELLES TECHNOLOGIES
    • A. UN MODE D'INTERVENTION NÉCESSAIRE
      • 1. La libéralisation du secteur de l'audiovisuel impose une régulation économique
      • 2. L'intervention de l'État reste indispensable notamment pour les contenus
    • B. UN MODE DE GESTION COMPLEXE À METTRE EN OEUVRE
      • 1. Une technique difficile à acclimater en fonction de la tradition d'intervention administrative
      • 2. L'autorité de régulation face à l'internationalisation du paysage audiovisuel
  • IV. L'A.M.I. ET L'OFFENSIVE LIBÉRALE
    • A. UNE MENACE POUR LE SECTEUR AUDIOVISUEL ?
      • 1. Le contenu du projet
        • a) La libéralisation des investissements sur la base des principes du traitement national et de la clause de la nation la plus favorisée
        • b) L'amélioration de la protection des investissements
        • c) La création d'un mécanisme de règlement des conflits
        • d) Le report des discussions
      • 2. Les risques pour la création et la politique de soutien à l'audiovisuel
        • a) Une remise en cause possible du droit de la propriété littéraire et artistique
        • b) La politique d'aide au secteur audiovisuel
    • B. UNE RÉACTION INDISPENSABLE
      • 1. Les possibilités techniques
      • 2. Un cap à maintenir en dépit du report des négociations
• DEUXIÈME PARTIE : L'ADAPTATION DU SECTEUR PUBLIC
  • I. L'ÉVOLUTION DE L'ORGANISATION DU TRAVAIL
    • A. RISQUES DE BLOCAGE DANS UN ENVIRONNEMENT EN MUTATION
      • 1. La convention collective nationale et unique de la communication et de la production audiovisuelles
      • 2. Le temps de l'évolution
      • 3. Le problème de la révision de la convention et des modalités d'application de la diminution du temps de travail
    • B. FRANCE 3 : EN CRISE DE CROISSANCE
      • 1. La grève du 2 au 12 décembre 1997
      • 2. Les causes du malaise
      • 3. L'accord de sortie de grève
  • II. LA TENTATION COMMERCIALE
    • A. PERSISTANCE DU RISQUE DE DÉRIVES
      • 1. Les cicatrices de l'affaire des animateurs-producteurs
      • 2. La publicité clandestine
      • 3. La déontologie
      • 4. Le non-respect de la réglementation
    • B. DÉRAPAGES
      • 1. Le développement de nouvelles formes de parrainage
      • 2. Le rapprochement avec le marketing direct
  • III. L'OUVERTURE SUR L'EXTÉRIEUR
    • A. LE CONTEXTE INTERNATIONAL
      • 1. L'hégémonie américaine
      • 2. Un marché européen qui n'existe que pour les Américains
    • B. L'ADAPTATION DE LA PRODUCTION FRANÇAISE
      • 1. Réveil des exportateurs
      • 2. Limites de la politique de soutien
    • C. LA RÉFORME DE L'ACTION AUDIOVISUELLE EXTÉRIEURE
      • 1. Aide financière accrue aux exportateurs de programmes
      • 2. Encouragement à la présence française sur les bouquets satellites internationaux
      • 3. Renforcement de TV5 et clarification des missions des opérateurs publics
• TROISIÈME PARTIE : LE SECTEUR PUBLIC ET LA SOCIÉTÉ FRANÇAISE
  • I. VIOLENCE : LA DIALECTIQUE DU RÉEL ET DU VIRTUEL
    • A. LA VIOLENCE IRRÉELLE
      • 1. Le climat d'insécurité
        • a) Violence et quotidien
        • b) Une violence aseptisée et banalisée
      • 2. La violence idéalisée
        • a) Un modèle social et esthétique
        • b) L'enquête de l'UNESCO
    • B. LA RÉALITÉ REJOINT LA FICTION
      • 1. Le risque de passage à l'acte
        • a) La violence dans la cité
        • b) L'acte gratuit
        • c) L'expérimentation canadienne
        • d) L'étude de l'Association nationale des télévisions câblées
        • e) Un risque de désensibilisation
        • f) Signalétique et puce antiviolence
      • 2. Les médias créent l'événement
        • a) Un effet de mobilisation
        • b) Un effet d'émulation
  • II. CULTURE : LE MIROIR EN MIETTES
    • A. LA RECHERCHE DU PLUS PETIT COMMUN DÉNOMINATEUR
      • 1. Un monde de faits divers
        • a) Le spectacle du monde
        • b) Le prisme du microcosme
        • c) L'obsession du scoop
      • 2. Des conséquences de la démagogie
    • B. A CHACUN SON BOUILLON DE CULTURE ?
      • 1. Égalité et fraternité
      • 2. Les chaînes généralistes : la culture en marge
      • 3. Les chaînes thématiques : la culture des différences
• CONCLUSION
  • 1. Le plafonnement nécessaire des ressources publicitaires
  • 2. La redevance, ressource naturelle de l'audiovisuel public
  • 3. Restaurer l'esprit de service public
  • 4. Une nouvelle répartition des tâches à l'ère du numérique
• COMPTE RENDU DU DÉBAT EN COMMISSION DES FINANCES