Sommaire
Présidence de M. Gérard Larcher
1. Vœux pour la nouvelle année
2. Hommage aux victimes de l’incendie de Crans-Montana
3. Questions d’actualité au Gouvernement
M. Ahmed Laouedj ; M. Vincent Jeanbrun, ministre de la ville et du logement.
intervention des états-unis au venezuela (i)
M. Jean-Marc Vayssouze-Faure ; M. Nicolas Forissier, ministre délégué chargé du commerce extérieur et de l’attractivité ; M. Jean-Marc Vayssouze-Faure.
intervention des états-unis au venezuela (ii)
Mme Cécile Cukierman ; M. Sébastien Lecornu, Premier ministre ; Mme Cécile Cukierman.
mouvement social des agriculteurs
Mme Marie-Lise Housseau ; Mme Maud Bregeon, ministre déléguée, porte-parole du Gouvernement ; Mme Marie-Lise Housseau.
réponse française et européenne face à l’impérialisme états-unien
M. Guillaume Gontard ; M. Sébastien Lecornu, Premier ministre.
M. Cédric Perrin ; M. Nicolas Forissier, ministre délégué chargé du commerce extérieur et de l’attractivité ; M. Cédric Perrin.
proposition d’interdire les réseaux sociaux aux moins de 15 ans
Mme Nadège Havet ; M. Roland Lescure, ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique.
difficultés de l’enseignement en zone rurale
Mme Marie-Pierre Bessin-Guérin ; M. Edouard Geffray, ministre de l’éducation nationale.
Mme Frédérique Puissat ; Mme Maud Bregeon, ministre déléguée, porte-parole du Gouvernement ; Mme Frédérique Puissat.
Mme Annie Le Houerou ; M. Vincent Jeanbrun, ministre de la ville et du logement.
M. Alain Milon ; Mme Stéphanie Rist, ministre de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées ; M. Alain Milon.
M. Loïc Hervé ; M. Laurent Nunez, ministre de l’intérieur ; M. Loïc Hervé.
stratégie énergétique de la france
M. Daniel Gremillet ; M. Roland Lescure, ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique ; M. Daniel Gremillet.
agression du bateau ocean viking
M. Mickaël Vallet ; M. Nicolas Forissier, ministre délégué chargé du commerce extérieur et de l’attractivité.
nouveau temps d’échange sur la nouvelle-calédonie prévu par le président de la république
M. Georges Naturel ; Mme Naïma Moutchou, ministre des outre-mer ; M. Georges Naturel.
M. Olivier Cadic ; M. Nicolas Forissier, ministre délégué chargé du commerce extérieur et de l’attractivité ; M. Olivier Cadic.
Suspension et reprise de la séance
4. Modification de l’ordre du jour
5. Accompagnants des élèves en situation de handicap – Rejet d’une proposition de loi dans le texte de la commission
M. Edouard Geffray, ministre de l’éducation nationale
Clôture de la discussion générale.
Amendement n° 1 de Mme Colombe Brossel. – Devenu sans objet.
Amendement n° 7 rectifié de Mme Samantha Cazebonne. – Devenu sans objet.
Amendement n° 3 de Mme Samantha Cazebonne. – Devenu sans objet.
Tous ses articles ayant été rejetés ou étant devenus sans objet, la proposition de loi, dans le texte de la commission, n’est pas adoptée.
Suspension et reprise de la séance
6. Mise au point au sujet de votes
7. Revalorisation des métiers du travail social – Adoption d’une proposition de loi modifiée
Mme Annie Le Houerou, auteure de la proposition de loi
Mme Émilienne Poumirol, rapporteure de la commission des affaires sociales
Mme Stéphanie Rist, ministre de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées
Clôture de la discussion générale.
Amendement n° 1 rectifié bis de Mme Annie Le Houerou. – Adoption.
Rejet, par scrutin public n° 141, de l’article modifié.
Amendement n° 2 rectifié bis de Mme Annie Le Houerou. – Adoption.
Amendement n° 4 rectifié bis de Mme Annie Le Houerou. – Adoption.
Rejet, par scrutin public n° 142, de l’article modifié.
Amendement n° 6 rectifié bis de Mme Annie Le Houerou. – Adoption.
Rejet, par scrutin public n° 143, de l’article modifié.
Amendement n° 7 rectifié de Mme Annie Le Houerou. – Adoption.
Adoption de l’article modifié.
M. Philippe Mouiller, président de la commission des affaires sociales