2. Un ordre de grandeur confirmé par l'analyse des principaux équipements « manquants » par rapport au « modèle d'armée 2015 »
Cet ordre de grandeur d'un retard d'équipement de 24 milliards d'euros, pour une « bosse » totale de 35 milliards d'euros, est confirmé par la comparaison des équipements actuels et de ceux prévus pour 2015 par la loi de programmation militaire 1997-2002, qui définissait le « modèle d'armée 2015 » .
On peut mentionner, en particulier, deux grands programmes ayant, en 2008, un grand nombre d'unités restant à acquérir pour réaliser le « modèle d'armée 2015 » tel que défini par la loi de programmation militaire 1997 - 2002 :
- le Rafale, dont 200 unités devaient avoir étés livrées (dont 60 dans leur version Marine, et 140 dans leur version Air) 90 ( * ) , alors que, selon les prévisions actuelles, seulement 68 Rafale (dont 26 dans leur version Marine et 42 dans leur version Air) devraient avoir été livrés en 2008 91 ( * ) (soit un manque de l'ordre de 130 appareils) ;
- les 52 « avions de transport modernes » évoqués par la loi de programmation militaire 1997-2002, correspondant à l'A400M, dont 50 exemplaires sont commandés, mais qui devraient être livrés de 2009 à 2019 92 ( * ) .
A titre illustratif, vos rapporteurs spéciaux se sont efforcés de calculer le coût global que représenterait l'acquisition des principales unités manquantes pour ces deux programmes . Ils parviennent à un coût de l'ordre de 20 milliards d'euros , soit plus de la moitié de la « bosse » indiquée par le Livre blanc .
Le tiers de la « bosse » paraît provenir du retard du programme Rafale , dont environ 130 unités devraient être acquises de 2009 à 2015 pour atteindre les objectifs du « modèle d'armée 2015 », pour un coût global de l'ordre de 12 milliards d'euros.
Une tentative de décomposition de la
« bosse programmatique » pour deux des
principaux
programmes
(en millions d'euros et en milliards d'euros)
|
Nombre d'unités restant à acquérir pour réaliser le « modèle d'armée 2015 » (hypothèse) (1) |
Coût unitaire (hypothèse) (millions d'euros) |
Coût total des unités restant à acquérir pour réaliser le « modèle d'armée 2015 » (milliards d'euros) |
|
|
Rafale |
130 |
90 |
11,7 |
|
Avions de transport |
50 |
[120] |
6 (2) |
|
Total |
Env. 20 |
(1) L'imprécision du « modèle d'armée 2015 » tel que défini par la loi n° 96-589 du 2 juillet 1996 relative à la programmation militaire pour les années 1997 à 2002 ne permet de retenir que des ordres de grandeur.
(2) Source : projet annuel de performances pour 2008.
Sources : calculs de vos rapporteurs spéciaux
* 90 Sources : loi n° 96-589 du 2 juillet 1996 relative à la programmation militaire pour les années 1997 à 2002 ; avis n° 89 (1996-1997) de notre collègue Hubert Falco, fait au nom de la commission des affaires étrangères, sur le projet de loi de finances pour 1997.
* 91 Source : projet annuel de performances pour 2008.
* 92 Source : projet annuel de performances pour 2008.