Interventions de M. Rachid TEMAL

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI ACTUALISANT LA PROGRAMMATION MILITAIRE POUR LES ANNÉES 2024 À 2030 ET PORTANT DIVERSES DISPOSITIONS INTÉRESSANT LA DÉFENSE

première lecture

[n° 2026-791 (2, 3 et 9 juin 2026)]

Rechercher une intervention :

Discussion générale:

P. 4169 et suivantes (texte intégral du JO)
P. 4179 et suivantes (texte intégral du JO)

Article 1er (Effort national de défense et rapport annexé)

P. 4190 et suivantes (texte intégral du JO)
P. 4268 et suivantes (texte intégral du JO)

Article 2 (Nouvelle programmation des ressources financières (2026-2030))

P. 4271 et suivantes (texte intégral du JO)

Article 4 bis (Avancement de la date de mise en place de la commission du livre blanc et concertation préalable à toute actualisation de la programmation)

P. 4310 et suivantes (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 6 bis - Amendement n° 12 rectifié quater (Expérimentation du contrat de mission de trente-six mois)

P. 4320 et suivantes (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 6 bis - Amendement n° 13 rectifié quinquies (Expérimentation du contrat de mission renouvelable trois fois)

P. 4321 (texte intégral du JO)

Article 7 (Mise en place d'une redevance sur les frais de développement en cas de vente ou de location d'un bien)

P. 4321 et suivantes (texte intégral du JO)

Article 8 (Prérogatives des commissaires du Gouvernement)

Article additionnel après l'article 12 ter - Amendement n° 222 (Information des présidents des commissions permanentes chargées de la défense sur les quantités de munitions)

P. 4336 et suivantes (texte intégral du JO)

Article 20 (Renforcement du contrôle des projets de coopération internationale pour les établissements d'enseignement supérieur)

P. 4357 (texte intégral du JO)

Article 23 (Transformation de la journée défense et citoyenneté)

P. 4368 et suivantes (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 23 - Amendement n° 211 rectifié bis (Obligation de déclaration d'installation dans une commune à des fins de gestion de crise)

P. 4376 et suivantes (texte intégral du JO)

Article additionnel avant l'article 26 - Amendement n° 98 rectifié (Renforcement des parcours de citoyenneté et défense)

P. 4387 et suivantes (texte intégral du JO)

Article 34 (supprimé) (Remise d'un rapport portant sur la simplification du cadre normatif et administratif applicable aux industries de défense)

P. 4398 (texte intégral du JO)

Explications de vote sur l'ensemble :

P. 4416 et suivantes (texte intégral du JO)