Transports terrestres

Repères ?

22 novembre 2001 : Budget 2002 - Transports terrestres ( avis - première lecture )

Par M. Bernard JOLY
au nom de la commission des affaires économiques
Sommaire
Dossier législatif
Tous les documents sur ce thème :
- Budget

Projet de loi de finances pour 2002 - Tome XVIII : Transports terrestres

JOLY (Bernard)
AVIS 89 - TOME XVIII (2001-2002) - COMMISSION DES AFFAIRES ECONOMIQUES

Disponible en une seule page HTML (206 Ko)

Rapport au format Acrobat ( 164 Ko )

Table des matières

INTRODUCTION
CHAPITRE IER -

LES GRANDES DONNÉES BUDGÉTAIRES
CHAPITRE II -

LE SYSTÈME FERROVIAIRE

I. LA SNCF

A. LE TRAFIC DE VOYAGEURS
B. LE TRAFIC DE MARCHANDISES
C. LE RÉSEAU TRANSEUROPÉEN DE FRET FERROVIAIRE
D. LES « CORRIDORS DE FRET EUROPÉEN »
E. LE RÉSEAU FERROVIAIRE À GRANDE VITESSE

a) Le TGV Sud-Est (ex-Méditerranée)
b) Le TGV Est-Européen
c) Le TGV Rhin-Rhône
d) Le TGV Aquitaine
e) Le TGV Bretagne-Pays-de-La-Loire
f) Le TGV Sud-Européen
g) Le projet Lyon-Turin

F. L'ACHÈVEMENT DE L'ÉLECTRIFICATION DU RÉSEAU
G. LA SITUATION ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE

1. La situation comptable de l'entreprise et du groupe
2. La dette

H. LA DÉLINQUANCE ET LA FRAUDE

1. La délinquance
2. La fraude

II. RÉSEAU FERRÉ DE FRANCE

CHAPITRE III -

LA RATP

A. L'ÉVOLUTION DU TRAFIC
B. LA SITUATION COMPTABLE DE L'ENTREPRISE
C. L'INVESTISSEMENT

1. La modernisation des équipements
2. Les nouvelles lignes

D. LA DÉLINQUANCE ET LA FRAUDE
E. LA PRÉVENTION DES CONFLITS À LA RATP : LES PROCÉDURES « D'ALARME SOCIALE »

CHAPITRE IV -

LES TRANSPORTS COLLECTIFS EN PROVINCE
EXAMEN EN COMMISSION