RAPPORT GENERAL N° 85 TOME 3 ANNEXE 44 - DEPENSES ORDINAIRES

François TRUCY, Sénateur

COMMISSION DES FINANCES, DU CONTROLE BUDGETAIRE ET DES COMPTES ECONOMIQUES DE LA NATION - RAPPORT GENERAL N° 85 TOME 3 ANNEXE 44 - 1997/1998

Table des matières

• PRINCIPALES OBSERVATIONS
• INTRODUCTION
• PREMIÈRE PARTIE
  
  PRÉSENTATION GÉNÉRALE
  DES CRÉDITS DU TITRE III
  • I. MONTANT DU BUDGET DE LA DÉFENSE
  • II. MONTANT DU TITRE III
  • III. PART DU TITRE III DANS LE BUDGET DE LA DÉFENSE
• CHAPITRE II
  
  
  LES CRÉDITS DU TITRE III
  • I. VENTILATION DES CRÉDITS PAR SECTION
  • II. ANALYSE DES DÉPENSES PAR NATURE
    • A. LES CRÉDITS DE RÉMUNÉRATIONS ET DE CHARGES SOCIALES
    • B. LES AUTRES CRÉDITS
  • III. LE NÉCESSAIRE ÉQUILIBRE ENTRE CRÉDITS DE RÉMUNÉRATIONS ET CRÉDITS DE FONCTIONNEMENT
    • A. UNE RÉPARTITION DE MOINS EN MOINS ÉQUILIBRÉE
    • B. DES CONSÉQUENCES DE PLUS EN PLUS REGRETTABLES
• DEUXIÈME PARTIE
  
  
  LES PERSONNELS
• CHAPITRE I
  
  
  LES EFFECTIFS MILITAIRES ET CIVILS
  • I. LES EFFECTIFS MILITAIRES
    • A. LA SUPPRESSION DE POSTES D'APPELÉS ET DE SOUS-OFFICIERS
    • B. LA CRÉATION D'EMPLOIS NOUVEAUX DE MILITAIRES D'ACTIVE
  • II. LES EFFECTIFS CIVILS
    • A. ÉVOLUTION DES EFFECTIFS BUDGÉTAIRES
    • B. LES CRÉATIONS, SUPPRESSIONS ET TRANSFORMATIONS D'EMPLOIS PRÉVUES POUR 1998
  • III. RÉCAPITULATION GÉNÉRALE
• CHAPITRE II
  
  
  LES PERSONNELS MILITAIRES D'ACTIVE
  • I. LE COÛT DE LA PROFESSIONNALISATION
  • II. LE CHOC DE LA PROFESSIONNALISATION
    • A. CONSIDÉRATIONS GÉNÉRALES
    • B. LA SITUATION DE L'ARMÉE DE TERRE
• CHAPITRE III
  
  
  LES PERSONNELS CIVILS
  • I. LES MESURES FINANCIÈRES
    • A. MESURES EN FAVEUR DU PERSONNEL DE L'ADMINISTRATION CENTRALE
    • B. MESURES EN FAVEUR DES PERSONNELS CIVILS EXTÉRIEURS
    • C. LES MESURES D'ACCOMPAGNEMENT DES RESTRUCTURATIONS
      • 1. Les mesures d'accompagnement de la déflation des effectifs civils
        • a) Mesures destinées à favoriser les départs
        • b) Mesures d'incitation à la mobilité
      • 2. Les transferts de personnels
• CHAPITRE IV
  
  
  LA DISPARITION PROGRESSIVE DES APPELÉS
  • I. LA LOI DE PROGRAMMATION ET LA LOI PORTANT RÉFORME DU SERVICE NATIONAL
  • II. LES INCORPORATIONS ET LA RÉPARTITION DES APPELÉS
  • III. UN IMPACT DIFFÉRENT SELON LES ARMÉES
• CHAPITRE V
  
  
  LA NOUVELLE ORGANISATION DES RÉSERVES
• TROISIÈME PARTIE
  
  
  LE FONCTIONNEMENT
• CHAPITRE I
  
  
  LES CRÉDITS DE VIE COURANTE
  • I. LES CRÉDITS D'ALIMENTATION
  • II. LES AUTRES CRÉDITS DE VIE COURANTE
• CHAPITRE II
  
  
  L'ACTIVITÉ DES FORCES
  • I. LES CRÉDITS DE CARBURANTS
  • II. LES DOTATIONS POUR LES MUNITIONS
  • III. L'ENTRETIEN DES MATÉRIELS
  • IV. LES PRÉVISIONS D'ACTIVITÉ
  • V. LES OPÉRATIONS EXTÉRIEURES
    • A. UN COÛT QUI RESTE ÉLEVÉ
    • B. UNE NOUVELLE APPROCHE DU COÛT
    • C. DEUX ASPECTS PARTICULIERS DE NOTRE ENGAGEMENT SUR LES THÉÂTRES D'OPÉRATIONS EXTÉRIEURES
      • 1. La formation de nos contingents
      • 2. La protection de nos contingents : le problème des mines anti-personnel
• CONCLUSION
• PROJET DE LOI DE FINANCES
  POUR 1998
  
  
  EXTRAIT
  
  
  ARTICLE 29
• ARTICLE 31
  
  
  AUTORISATION D'ENGAGEMENT PAR ANTICIPATION
• ÉTAT D
• ANNEXE
  
  
  LES EFFECTIFS
  • I. RÉPARTITION GÉNÉRALE DU PERSONNEL DE LA DÉFENSE
    • 1. Répartition du personnel de la Défense (actifs - retraités)
    • 2. Répartition du personnel de la Défense par grandes catégories
  • II. RÉPARTITION DES EFFECTIFS DU PERSONNEL CIVIL PAR STATUT, ARMÉE OU SERVICE
  • III. RÉPARTITION DES EFFECTIFS DU PERSONNEL DE LA DÉFENSE PAR SEXE, CATÉGORIE HIÉRARCHIQUE ET STATUT
    • 1. Personnel militaire de carrière ou sous contrat par sexe et catégorie hiérarchique
    • 2. Personnel militaire appelé par sexe et catégorie hiérarchique
    • 3. Personnel militaire appelé par sexe et catégorie hiérarchique
• EXAMEN EN COMMISSION