Avis n° 87 Tome XVIII - Projet de loi de finances pour 1998 - Transports terrestres

Georges BERCHET, Sénateur

Commission des Affaires économiques et du Plan - Avis n° 87 - 1997/1998

Table des matières

• INTRODUCTION
• CHAPITRE IER -
  
  LES PRINCIPALES DONNÉES BUDGÉTAIRES POUR 1997
  • I. LES CRÉDITS INSCRITS AU BUDGET DU MINISTÈRE DES TRANSPORTS
    • A. LES DÉPENSES ORDINAIRES
      • 1. Les moyens des services
      • 2. Les interventions publiques
    • B. LES DÉPENSES EN CAPITAL
      • 1. Les investissements exécutés par l'Etat
      • 2. Les subventions d'investissement accordées par l'Etat
  • II. RÉCAPITULATION DES CRÉDITS PAR AGRÉGAT
  • III. LES CRÉDITS INSCRITS AU FITTVN
• CHAPITRE II -
  
  LA SNCF
  • I. LES TRAFICS DE VOYAGEURS ET DE MARCHANDISES
  • II. LE RÉSEAU À GRANDE VITESSE
  • III. LA POURSUITE DU PROGRAMME D'AMÉLIORATION DES LIGNES CLASSIQUES
  • IV. LA SITUATION FINANCIÈRE DE L'ENTREPRISE
  • V. L'ACTION MENÉE EN MATIÈRE DE SÉCURITÉ DES CIRCULATIONS ET DE SÛRETÉ DES PERSONNES
  • VI. LA SNCF : OPÉRATEUR DE TÉLÉCOMMUNICATIONS
  • VII. LES INTERROGATIONS DE VOTRE COMMISSION
• CHAPITRE III -
  
  LA RATP
  • I. L'ÉVOLUTION DU TRAFIC
  • II. LA SITUATION FINANCIÈRE DE L'ENTREPRISE
    • A. EXERCICE 1997
    • B. PRÉVISIONS 1998
  • III. LE DIALOGUE SOCIAL
  • IV. LA MODERNISATION DES ÉQUIPEMENTS ET LE PROLONGEMENT DES LIGNES
  • V. LA SÉCURITÉ DES CIRCULATIONS ET LA SÛRETÉ DES PERSONNES
  • VI. LA FRAUDE ET LE VANDALISME
• CHAPITRE IV -
  
  LES TRANSPORTS COLLECTIFS EN PROVINCE
  • I. LES TRANSPORTS NON URBAINS
    • A. LES CONTRATS DE MODERNISATION AVEC LES DÉPARTEMENTS
    • B. CONVENTIONS D'ÉTUDES AVEC LES DÉPARTEMENTS ET RÉGIONS
  • II. LES TRANSPORTS URBAINS
    • A. SUBVENTION AUX INFRASTRUCTURES DE TRANSPORT COLLECTIF EN SITE PROPRE
    • B. SUBVENTION AUX ÉTUDES ET PROGRAMMES D'AMÉLIORATION DE LA QUALITÉ ET DE LA PRODUCTIVITÉ
• EXAMEN PAR LA COMMISSION