Sommaire

Présidence de M. Alain Marc

1. Secours en montagne. – Débat organisé à la demande du groupe Les Républicains

M. Bruno Belin, pour le groupe Les Républicains ; M. Jean-Didier Berger, ministre délégué auprès du ministre de l’intérieur.

M. Daniel Salmon

Mme Maryse Carrère ; M. Jean-Didier Berger, ministre délégué auprès du ministre de l’intérieur.

M. Loïc Hervé

M. Cyril Pellevat ; M. Jean-Didier Berger, ministre délégué auprès du ministre de l’intérieur.

M. Jean-Marc Boyer

M. Bernard Buis ; M. Jean-Didier Berger, ministre délégué auprès du ministre de l’intérieur.

Mme Marion Canalès

M. Jérémy Bacchi ; M. Jean-Didier Berger, ministre délégué auprès du ministre de l’intérieur.

Mme Frédérique Puissat ; M. Jean-Didier Berger, ministre délégué auprès du ministre de l’intérieur.

M. Michaël Weber

Conclusion du débat

M. Jean-Didier Berger, ministre délégué auprès du ministre de l’intérieur

M. Jean Pierre Vogel, pour le groupe Les Républicains

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Gérard Larcher

2. Réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public. – Suite de la discussion en procédure accélérée et adoption d’un projet de loi dans le texte de la commission modifié

Vote sur l’ensemble

M. Aymeric Durox

Mme Mireille Jouve

Mme Isabelle Florennes

M. Louis Vogel

Mme Lauriane Josende

M. Thani Mohamed Soilihi

Mme Audrey Linkenheld

M. Ian Brossat

M. Guy Benarroche

Adoption, par scrutin public solennel n° 275, du projet de loi dans le texte de la commission, modifié.

M. Laurent Nunez, ministre de l’intérieur

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE Mme Anne Chain-Larché

3. Électrification des usages dans le contexte de crise internationale. – Débat organisé à la demande du groupe Les Républicains

M. Daniel Gremillet, pour le groupe Les Républicains ; Mme Maud Bregeon, ministre déléguée chargée de l’énergie et porte-parole du Gouvernement.

M. Raphaël Daubet ; Mme Maud Bregeon, ministre déléguée chargée de l’énergie et porte-parole du Gouvernement.

M. Patrick Chauvet ; Mme Maud Bregeon, ministre déléguée chargée de l’énergie et porte-parole du Gouvernement.

Mme Vanina Paoli-Gagin ; Mme Maud Bregeon, ministre déléguée chargée de l’énergie et porte-parole du Gouvernement.

M. Fabien Genet ; Mme Maud Bregeon, ministre déléguée chargée de l’énergie et porte-parole du Gouvernement.

M. Bernard Buis ; Mme Maud Bregeon, ministre déléguée chargée de l’énergie et porte-parole du Gouvernement.

M. Jean-Jacques Michau ; Mme Maud Bregeon, ministre déléguée chargée de l’énergie et porte-parole du Gouvernement.

M. Fabien Gay ; Mme Maud Bregeon, ministre déléguée chargée de l’énergie et porte-parole du Gouvernement.

M. Yannick Jadot ; Mme Maud Bregeon, ministre déléguée chargée de l’énergie et porte-parole du Gouvernement ; M. Yannick Jadot.

Mme Anne-Sophie Romagny ; Mme Maud Bregeon, ministre déléguée chargée de l’énergie et porte-parole du Gouvernement.

M. Guillaume Chevrollier ; Mme Maud Bregeon, ministre déléguée chargée de l’énergie et porte-parole du Gouvernement.

M. Gilbert-Luc Devinaz ; Mme Maud Bregeon, ministre déléguée chargée de l’énergie et porte-parole du Gouvernement ; M. Gilbert-Luc Devinaz.

Mme Viviane Artigalas ; Mme Maud Bregeon, ministre déléguée chargée de l’énergie et porte-parole du Gouvernement ; Mme Viviane Artigalas.

Conclusion du débat

Mme Maud Bregeon, ministre déléguée chargée de l’énergie et porte-parole du Gouvernement

M. Patrick Chaize, pour le groupe Les Républicains

4. Enjeux et perspectives de l’aide publique au développement. – Débat organisé à la demande du groupe Écologiste – Solidarité et Territoires

M. Akli Mellouli, pour le groupe Écologiste – Solidarité et Territoires ; Mme Eléonore Caroit, ministre déléguée chargée de la francophonie, des partenariats internationaux et des Français de l’étranger ; M. Akli Mellouli.

M. Olivier Cadic ; Mme Eléonore Caroit, ministre déléguée chargée de la francophonie, des partenariats internationaux et des Français de l’étranger ; M. Olivier Cadic.

M. Cyril Pellevat ; Mme Eléonore Caroit, ministre déléguée chargée de la francophonie, des partenariats internationaux et des Français de l’étranger.

M. Christian Cambon ; Mme Eléonore Caroit, ministre déléguée chargée de la francophonie, des partenariats internationaux et des Français de l’étranger ; M. Christian Cambon.

M. Thani Mohamed Soilihi ; Mme Eléonore Caroit, ministre déléguée chargée de la francophonie, des partenariats internationaux et des Français de l’étranger ; M. Thani Mohamed Soilihi.

M. Patrice Joly ; Mme Eléonore Caroit, ministre déléguée chargée de la francophonie, des partenariats internationaux et des Français de l’étranger ; M. Patrice Joly.

M. Pascal Savoldelli ; Mme Eléonore Caroit, ministre déléguée chargée de la francophonie, des partenariats internationaux et des Français de l’étranger ; M. Pascal Savoldelli.

M. Guillaume Gontard ; Mme Eléonore Caroit, ministre déléguée chargée de la francophonie, des partenariats internationaux et des Français de l’étranger ; M. Guillaume Gontard.

Mme Sophie Briante Guillemont ; Mme Eléonore Caroit, ministre déléguée chargée de la francophonie, des partenariats internationaux et des Français de l’étranger ; Mme Sophie Briante Guillemont.

M. Michel Canévet ; Mme Eléonore Caroit, ministre déléguée chargée de la francophonie, des partenariats internationaux et des Français de l’étranger ; M. Michel Canévet.

M. Jean-Luc Ruelle ; Mme Eléonore Caroit, ministre déléguée chargée de la francophonie, des partenariats internationaux et des Français de l’étranger.

Conclusion du débat

Mme Eléonore Caroit, ministre déléguée chargée de la francophonie, des partenariats internationaux et des Français de l’étranger

M. Ronan Dantec, pour le groupe Écologiste – Solidarité et Territoires

5. Ordre du jour