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Budget 2018

  • Rapports budgétaires par thème
  • Rapports budgétaires par commission

Affaires étrangères

Agriculture et pêche

Aménagement du territoire et environnement

Aménagement du territoire, logement et environnement

  • Annexe numéro 6 au rapport général de M. Bernard DELCROS, fait au nom de la commission des finances : Cohésion des territoires - Aménagement des territoires
  • Annexe numéro 6 au rapport général de M. Philippe DALLIER, fait au nom de la commission des finances : Cohésion des territoires - Logement et ville
  • Annexe numéro 11 au rapport général de Mme Fabienne KELLER, fait au nom de la commission des finances : Écologie, développement et mobilité durables
  • Annexe numéro 11 au rapport général de M. Vincent CAPO-CANELLAS, fait au nom de la commission des finances : Écologie, développement et mobilité durables
  • Annexe numéro 11 au rapport général de M. Jean-François HUSSON, fait au nom de la commission des finances : Écologie, développement et mobilité durables
  • Annexe numéro 25 au rapport général de MM. Charles GUENÉ et Claude RAYNAL, fait au nom de la commission des finances : Relations avec les collectivités territoriales
  • Avis numéro 109 Tome VII de Mme Annie GUILLEMOT, fait au nom de la commission des affaires économiques : Cohésion des territoires : Politique de la ville
  • Avis numéro 109 Tome VIII de M. Alain CHATILLON, fait au nom de la commission des affaires économiques : Participations financières de l'État
  • Avis numéro 111 Tome III de Mme Chantal DESEYNE, fait au nom de la commission des affaires sociales : Direction de l'action du Gouvernement - Mission interministérielle de lutte contre les drogues et les conduites addictives (Mildeca)
  • Avis numéro 113 Tome I de M. Jean-Claude LUCHE, fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable : Fiscalité de la transition écologique
  • Avis numéro 113 Tome VII de M. Jean-Pierre CORBISEZ, fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable : Transports routiers

Anciens combattants

  • Annexe numéro 5 au rapport général de M. Marc LAMÉNIE, fait au nom de la commission des finances : Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation
  • Avis numéro 111 Tome I de M. Bruno GILLES, fait au nom de la commission des affaires sociales : Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation

Charges communes

  • Annexe numéro 15 au rapport général de MM. Claude NOUGEIN et Thierry CARCENAC, fait au nom de la commission des finances : Compte d'affectation spéciale : gestion du patrimoine immobilier de l'État

Culture

  • Annexe numéro 8 au rapport général de MM. Vincent ÉBLÉ et Julien BARGETON, fait au nom de la commission des finances : Culture
  • Annexe numéro 19 au rapport général de M. Roger KAROUTCHI, fait au nom de la commission des finances : Médias, livre et industries culturelles
  • Avis numéro 110 Tome X de Mme Joëlle GARRIAUD-MAYLAM et M. Raymond VALL, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées : Avances à l'audiovisuel public : France Médias Monde (P844) et TV5 Monde (P847)
  • Avis numéro 112 Tome II de Mme Sylvie ROBERT, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication : Culture : Création et transmission des savoirs et démocratisation de la culture
  • Avis numéro 112 Tome II de M. Philippe NACHBAR, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication : Culture : Patrimoines
  • Avis numéro 112 Tome IV de M. Michel LAUGIER, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication : Médias, livre et industries culturelles : Presse
  • Avis numéro 112 Tome IV de M. Jean-Pierre LELEUX, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication : Médias, livre et industries culturelles : Audiovisuel et avances à l'audiovisuel public
  • Avis numéro 112 Tome IV de Mme Françoise LABORDE, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication : Médias, livre et industries culturelles : Livre et industries culturelles

Défense

Economie, finances et industrie

Education nationale

Emploi et solidarité

Equipement, transports et logement

  • Annexe numéro 17 au rapport général de Mme Christine LAVARDE, fait au nom de la commission des finances : Investissements d'avenir

Equipements et transports

  • Avis numéro 113 Tome III de M. Pierre MÉDEVIELLE, fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable : Prévention des risques
  • Avis numéro 113 Tome IV de Mme Nicole BONNEFOY, fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable : Transports aériens
  • Avis numéro 113 Tome V de M. Gérard CORNU, fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable : Transports ferroviaires, collectifs et fluviaux
  • Avis numéro 113 Tome VI de M. Charles REVET, fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable : Transports maritimes

Fonction publique et réforme de l'Etat

Intérieur et décentralisation

Jeunesse et sports

Justice

Outre-mer

Recherche

Services du premier ministre

  • Annexe numéro 10 au rapport général de M. Michel CANEVET, fait au nom de la commission des finances : Direction de l'action du Gouvernement
  • Avis numéro 110 Tome IX de MM. Olivier CADIC et Rachel MAZUIR, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées : Direction de l'action du Gouvernement : Coordination du travail gouvernemental
  • Avis numéro 111 Tome II de M. Jean-Marie MORISSET, fait au nom de la commission des affaires sociales : Cohésion des territoires - Hébergement et logement des personnes vulnérables
  • Avis numéro 114 Tome X de M. Jean-Yves LECONTE, fait au nom de la commission des lois : Direction de l'action du Gouvernement, publications officielles et information administrative