Projet de loi de finances pour 2010 : Recherche et enseignement supérieur
19 novembre 2009 :
Budget 2010 - Recherche et enseignement supérieur
( avis - première lecture )
- Par MM. Jean-Pierre PLANCADE et Jean-Léonce DUPONT
au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication - Sommaire
- Dossier législatif
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Avis n° 104 (2009-2010) de MM. Jean-Pierre PLANCADE et Jean-Léonce DUPONT, fait au nom de la commission de la culture, déposé le 19 novembre 2009
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- INTRODUCTION
- I. DES SECTEURS TOUJOURS AU CoeUR DES
PRIORITÉS
- A. L'ARCHITECTURE SIMPLIFIÉE DE LA
MIRES
- B. UN BUDGET QUI TRADUIT LE RESPECT DES ENGAGEMENTS
ET DES PRIORITÉS ANNONCÉES
- A. L'ARCHITECTURE SIMPLIFIÉE DE LA
MIRES
- II. LES RÉFORMES EN COURS :
D'IMPORTANTES AVANCÉES, PARFOIS ASSORTIES DE
PRÉOCCUPATIONS
- A. LES DÉFIS DU PLAN
« RÉUSSIR EN LICENCE »
- B. L'APPLICATION ET L'ADAPTATION DU MODÈLE
D'ALLOCATIONS DES MOYENS : VERS UN SYSTÈME PLUS
« SYMPA »
- 1. Vers une prise en compte globalement
satisfaisante des recommandations du rapport du Sénat sur la mise en
oeuvre du système d'allocation des moyens aux universités
(SYMPA)
- 2. Une mission d'insertion professionnelle
cependant insuffisamment assumée et une lenteur dans la mise en oeuvre
des critères d'évaluation de cette mission
- 3. Mais des difficultés de dialogue parfois
préoccupantes entre universités et IUT
- 1. Vers une prise en compte globalement
satisfaisante des recommandations du rapport du Sénat sur la mise en
oeuvre du système d'allocation des moyens aux universités
(SYMPA)
- C. LA RÉFORME DE LA FORMATION DES
ENSEIGNANTS
- D. LA VIE ÉTUDIANTE ET LA RÉFORME
DES AIDES SOCIALES
- E. LES DIFFICULTÉS DE L'ENSEIGNEMENT
SUPÉRIEUR PRIVÉ
- F. LA RÉFORME DE LA PREMIÈRE
ANNÉE DES ÉTUDES MÉDICALES
- G. LA RÉFORME DES ORGANISMES DE
RECHERCHE : QUELLE ARTICULATION AVEC L'AGENCE NATIONALE DE LA RECHERCHE
(ANR) ?
- H. LA STRATÉGIE NATIONALE DE RECHERCHE ET
D'INNOVATION (SNRI)
- I. UN POINT SUR L'ASSOCIATION DU PARLEMENT
À LA RÉFLEXION STRATÉGIQUE
- J. L'EUROPE DE LA RECHERCHE : QUELQUES
DÉCEPTIONS
- A. LES DÉFIS DU PLAN
« RÉUSSIR EN LICENCE »
- III. LA RÉFORME DE L'ÉVALUATION ET
LA MONTÉE EN PUISSANCE DE L'AERES
- IV. LES MODIFICATIONS ADOPTÉES PAR
L'ASSEMBLÉE NATIONALE
- I. DES SECTEURS TOUJOURS AU CoeUR DES
PRIORITÉS
- EXAMEN EN COMMISSION
- LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES
- ANNEXE