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RusseLa lutte contre l'épizootie de fièvre aphteuse - Tome I : Rapport
21 juin 2001 :
Santé animale : la lutte contre la fièvre aphteuse, du risque sanitaire à l'enjeu économique
( rapport d'information )
- Par M. Jean-Paul EMORINE
au nom de la commission des affaires économiques - Notice du document
- Tous les documents sur ce thème :
Rapport d'information n° 405 (2000-2001) de MM. Philippe ARNAUD et Jean-Paul EMORINE, fait au nom de la commission des affaires économiques, déposé le 21 juin 2001
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- RÉSUMÉ DU
RAPPORT
ET
CONCLUSIONS DE LA MISSION D'INFORMATION
- INTRODUCTION
- CHAPITRE PREMIER -
LA FIÈVRE APHTEUSE :
ENTRE ENZOOTIE ET ÉRADICATION
- I. UN ENNEMI BIEN CONNU
- II. UNE MALADIE PLACÉE SOUS SURVEILLANCE
CONSTANTE
- III. UN DISPOSITIF DE LUTTE
ÉPROUVÉ
- A. LES DIVERSES STRATÉGIES DE LUTTE
- B. L'ABANDON DE LA VACCINATION EN EUROPE
- C. LA NOUVELLE STRATÉGIE DE LUTTE EN
FRANCE
- A. LES DIVERSES STRATÉGIES DE LUTTE
- I. UN ENNEMI BIEN CONNU
- CHAPITRE II -
LA RÉCENTE CRISE APHTEUSE
- I. L'ÉPIZOOTIE EN GRANDE BRETAGNE
- II. LE TRAITEMENT DES DEUX FOYERS APHTEUX DE
FRANCE
- I. L'ÉPIZOOTIE EN GRANDE BRETAGNE
- CHAPITRE III -
UNE QUESTION EN SUSPENS :
L'INDEMNISATION DES PRÉJUDICES
OCCASIONNÉS PAR LA CRISE
- I. LE SYSTÈME DE COMPENSATION
CRÉÉ EN 1990-1991 DEMEURE TRES INCOMPLET
- II. UN CONSTAT : LES PRÉJUDICES
CAUSÉS PAR LA RÉCENTE ÉPIZOOTIE DE FIÈVRE APHTEUSE
SONT IMPORTANTS
- A. LES PRÉJUDICES DIRECTS ONT
ÉTÉ COMPENSÉS AUX ÉLEVEURS
- B. EN REVANCHE LES PRÉJUDICES INDIRECTS NE
SONT PAS OU MAL COMPENSÉS
- C. UN IMPÉRATIF : TRADUIRE EN ACTES LA
SOLIDARITÉ NATIONALE
- A. LES PRÉJUDICES DIRECTS ONT
ÉTÉ COMPENSÉS AUX ÉLEVEURS
- I. LE SYSTÈME DE COMPENSATION
CRÉÉ EN 1990-1991 DEMEURE TRES INCOMPLET
- CHAPITRE IV -
LA PROBLÉMATIQUE DE LA VACCINATION
- CHAPITRE V -
FRONTIÈRES, MALADIES, ANIMAUX ET PRODUITS :
QUELS CONTRÔLES ?
- I. APERÇU DES ÉCHANGES EXTERIEURS
D'ANIMAUX ET DE VIANDES
- II. LE DANGER RÉSULTANT LES ÉCHANGES
D'ANIMAUX : L'EXEMPLE DES OVINS
- III. VRAIS ET FAUX RISQUES RÉSULTANT DES
ÉCHANGES DE PRODUITS
- I. APERÇU DES ÉCHANGES EXTERIEURS
D'ANIMAUX ET DE VIANDES
- CHAPITRE VI -
RECOMMANDATIONS :
ENVISAGER LE PIRE POUR MIEUX L'ÉVITER
- I. SI LA FRANCE NE PEUT AGIR SEULE, ELLE N'EST
CEPENDANT PAS CONDAMNÉE À L'IMMOBILISME
- II. TOUS LES INSTRUMENTS DE LUTTE DOIVENT
ÊTRE MIS EN oeUVRE POUR JUGULER UNE ÉVENTUELLE
ÉPIZOOTIE
- A. RENFORCER LA PRÉVENTION EN L'ABSENCE DE
CRISE
- B. MOBILISER TOUS LES MOYENS TECHNIQUES EN
DÉBUT DE CRISE
- C. SE DOTER DES MOYENS HUMAINS ET FINANCIERS QUI
CONSTITUENT LE COROLLAIRE DE LA POLITIQUE CHOISIE
- A. RENFORCER LA PRÉVENTION EN L'ABSENCE DE
CRISE
- III. PRÉSERVER LA FACULTÉ D'UNE
VACCINATION GÉNÉRALISÉE
- I. SI LA FRANCE NE PEUT AGIR SEULE, ELLE N'EST
CEPENDANT PAS CONDAMNÉE À L'IMMOBILISME
- ANNEXE I -
AUDITIONS RÉALISÉES PAR LA MISSION D'INFORMATION
- ANNEXE II -
DÉPLACEMENTS EFFECTUÉS
PAR VOTRE MISSION D'INFORMATION
- ANNEXE III -
RÉUNION INFORMELLE
À LA CHAMBRE D'AGRICULTURE DE LA CHARENTE
