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RusseLa défiscalisation des usines de traitement du nickel en Nouvelle-Calédonie
5 octobre 2005 :
Le nickel en Nouvelle-Calédonie : une opportunité enfin saisie ?
( rapport d'information )
- Par M. Henri TORRE
au nom de la commission des finances - Notice du document
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Rapport d'information n° 7 (2005-2006) de M. Henri TORRE, fait au nom de la commission des finances, déposé le 5 octobre 2005
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- INTRODUCTION
- PARTIE I - LE NICKEL ET LA
NOUVELLE-CALÉDONIE : DEUX HISTOIRES PROFONDÉMENT
IMBRIQUÉES
- I. LE NICKEL DANS L'ÉCONOMIE MONDIALE :
UN MINERAI RARE AU COURS ELEVÉ
- II. UNE PLACE PRÉPONDERANTE DANS
L'ÉCONOMIE DE LA NOUVELLE-CALÉDONIE
- III. DEUX PROJETS POUR ASSURER LE
DÉVELOPPEMENT DE LA NOUVELLE-CALÉDONIE
- I. LE NICKEL DANS L'ÉCONOMIE MONDIALE :
UN MINERAI RARE AU COURS ELEVÉ
- PARTIE II - L'USINE DU NORD : KONIAMBO AU
CENTRE DE TOUTES LES CONTROVERSES
- I. UNE USINE POUR LE RÉÉQUILIBRAGE
ÉCONOMIQUE DE LA NOUVELLE-CALÉDONIE : LE PROTOCOLE DE
BERCY
- II. L'ASSOCIATION ENTRE LA SMSP, FALCONBRIDGE ET
LA PROVINCE NORD : LA RECHERCHE DE L'ÉQUILIBRE
- III. L'USINE DU NORD VERRA-T-ELLE LE
JOUR ?
- A. LES RETARDS DANS LE CALENDRIER
- 1. L'étude de Faisabilité Bancable
(BFS, soit « Bankable Feasibility Study »)
- 2. Le plan de financement
- 3. Les permis et autorisations
- 4. L'ingénierie
détaillée
- 5. L'actionnariat de Falconbridge
- 6. Des retards qui, cumulés, pourraient
mettre en péril la levée de la clause suspensive des accords de
Bercy
- 1. L'étude de Faisabilité Bancable
(BFS, soit « Bankable Feasibility Study »)
- B. DE TRÈS FORTES INCERTITUDES
- C. L'ÉCHÉANCE DU 31 DÉCEMBRE
2005 ET LA LEVÉE DE LA CONDITION SUSPENSIVE
- A. LES RETARDS DANS LE CALENDRIER
- I. UNE USINE POUR LE RÉÉQUILIBRAGE
ÉCONOMIQUE DE LA NOUVELLE-CALÉDONIE : LE PROTOCOLE DE
BERCY
- PARTIE III - LE PROJET DU SUD : GORO NICKEL
SUR LA BONNE VOIE
- CONCLUSION : RÉPONDRE AUX
DÉFIS DE L'AVENIR
- EXAMEN EN COMMISSION
- ANNEXE 1 : CARTE DES CENTRES MINIERS EN
NOUVELLE-CALÉDONIE
- ANNEXE 2 : LISTE DES PERSONNES
AUDITIONNÉES PAR VOTRE RAPPORTEUR SPÉCIAL
