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RusseAvenir du fret ferroviaire : comment sortir de l'impasse ?
20 octobre 2010 :
Avenir du fret ferroviaire : comment sortir de l'impasse ?
( rapport d'information )
- Par M. Francis GRIGNON
au nom de la commission de l'économie - Notice du document
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Rapport d'information n° 55 (2010-2011) de M. Francis GRIGNON, fait au nom de la commission de l'économie, déposé le 20 octobre 2010
- INTRODUCTION
- I. I. UN DIAGNOSTIC PRÉOCCUPANT
- A. LE DÉCLIN CONTINU DU FRET FERROVIAIRE EN
FRANCE
- B. LES CAUSES DE CE DÉCLIN SONT
MULTIPLES
- A. LE DÉCLIN CONTINU DU FRET FERROVIAIRE EN
FRANCE
- II. LES MOYENS DE RELANCER L'ACTIVITÉ DU
FRET FERROVIAIRE EN FRANCE
- I. III. LES PROPOSITIONS DU GROUPE DE
TRAVAIL
- A. RENFORCER LA QUALITE DE SERVICE DES
OPÉRATEURS FERROVIAIRES
- Proposition n° 1 : réaliser
au plus vite les « corridors de fret » afin de faire émerger
un réseau ferroviaire européen compétitif
- Proposition n° 2 :
privilégier une logique de la demande, au service des entreprises
- Proposition n° 3 : tenir compte des
impératifs d'aménagement du territoire et des demandes des
petites et moyennes entreprises
- Proposition n° 1 : réaliser
au plus vite les « corridors de fret » afin de faire émerger
un réseau ferroviaire européen compétitif
- B. ASSURER UNE MEILLEURE ORGANISATION DU
SYSTÈME FERROVIAIRE
- Proposition n° 4 : garantir
l'indépendance de la direction de la circulation ferroviaire (DCF) au
sein de la SNCF
- Proposition n° 5 : donner la
priorité à l'embranchement avec les grands ports maritimes et le
canal Seine-Nord-Europe
- Proposition n° 6 : promouvoir la
création de voies de raccordement en aidant financièrement les
entreprises
- Proposition n° 7 : favoriser le
développement des opérateurs ferroviaires de
proximité
- Proposition n° 4 : garantir
l'indépendance de la direction de la circulation ferroviaire (DCF) au
sein de la SNCF
- C. GARANTIR LE FINANCEMENT DES RÉFORMES
GOUVERNEMENTALES
- A. RENFORCER LA QUALITE DE SERVICE DES
OPÉRATEURS FERROVIAIRES
- I. I. UN DIAGNOSTIC PRÉOCCUPANT
- ANNEXE 1 : TABLEAU DE MISE EN OEUVRE DES
ACTIONS DE L'ENGAGEMENT NATIONAL POUR LE FRET FERROVIAIRE (ENFF) DU 16
SEPTEMBRE : POINT D'AVANCEMENT AU 8 JUILLET 2010
- ANNEXE 2 : COMPTE-RENDU DE LA TABLE
RONDE « LES PERSPECTIVES DU FRET FERROVIAIRE EN FRANCE AU
XXIÈME SIÈCLE »
- ANNEXE 3 : CONTRIBUTION DE M. MICHEL
TESTON, MEMBRE DU GROUPE SOCIALISTE
- ANNEXE 4 : CONTRIBUTION DE MME MIREILLE
SCHURCH, MEMBRE DU GROUPE COMMUNISTE, RÉPUBLICAIN, CITOYEN ET DES
SÉNATEURS DU PARTI DE GAUCHE (CRC-SPG)
- ANNEXE 5 : CONTRIBUTION DE M. CLAUDE BIWER,
MEMBRE DU GROUPE DE L'UNION CENTRISTE
- ANNEXE 6 : ANNEXE À LA
DÉLIBÉRATION N° 10-31-01 DU 1ER JUILLET 2010
DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'AFITF
- ANNEXE 7 : LISTE DES PERSONNES
AUDITIONNÉES
- ANNEXE 8 : LISTE DES PARTICIPANTS AU
DEPLACEMENT ORGANISÉ A STRASBOURG (JEUDI 6 MAI 2010)
