Rapport n° 476 (2011-2012) de MM. Alain CLAEYS, député et Jean-Sébastien VIALATTE, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, déposé le 13 mars 2012
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SAISINE
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INTRODUCTION
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CHAPITRE I :
LES PATHOLOGIES DU CERVEAU : ENJEU DE SANTÉ PUBLIQUE
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I- LA FORTE PRÉVALENCE DES PATHOLOGIES
NEUROPSYCHIATRIQUES
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II- LE POIDS ÉCONOMIQUE ET SOCIAL
DES MALADIES DU CERVEAU
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III- UNE SITUATION DIFFICILE EN FRANCE
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IV- LA MOBILISATION DE LA RECHERCHE
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A- LES GRANDS PROJETS
INTERNATIONAUX
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B- DES TENTATIVES POUR RELEVER LE DÉFI EN
ALLEMAGNE ET AU JAPON
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C- LA MOBILISATION DES ORGANISMES DE RECHERCHE ET
DES FONDATIONS AUX ÉTATS-UNIS
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D- LES RÉALISATIONS EN FRANCE
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1- Le rôle de l'Institut thématique
multi organisme (ITMO) sciences cognitives, neurologie, psychiatrie
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2- La création de grands pôles de
recherche en France
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3- Les financements au titre des investissements
d'avenir
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4- Le rôle de l'Agence nationale de la
recherche (ANR)
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5- Les interrogations des chercheurs en
France
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1- Le rôle de l'Institut thématique
multi organisme (ITMO) sciences cognitives, neurologie, psychiatrie
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A- LES GRANDS PROJETS
INTERNATIONAUX
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I- LA FORTE PRÉVALENCE DES PATHOLOGIES
NEUROPSYCHIATRIQUES
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CHAPITRE II :
LES PROGRÈS DE LA NEUROIMAGERIE ET LE DÉVELOPPEMENT DES NEUROSCIENCES
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CHAPITRE III :
LA MAÎTRISE DES TECHNOLOGIES DE NEUROIMAGERIE ET LA PROTECTION DES PERSONNES
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I- LA PROTECTION DES DONNÉES DE
NEUROIMAGERIE ET L'INTIMITÉ DES PERSONNES
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II- LES DÉBATS SUR L'INNOCUITÉ DES
TECHNIQUES
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III- L'INTERPRÉTATION DES
DONNÉES ET
LA PLASTICITÉ CÉRÉBRALE
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I- LA PROTECTION DES DONNÉES DE
NEUROIMAGERIE ET L'INTIMITÉ DES PERSONNES
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CHAPITRE IV :
APPLICATIONS POTENTIELLES ET ENJEUX ÉTHIQUES ET SOCIÉTAUX
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I- DES APPLICATIONS THÉRAPEUTIQUES EN
GESTATION
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II- L'AUGMENTATION ARTIFICIELLE DES PERFORMANCES DE
L'HOMME RÉPARÉ À L'HOMME AUGMENTÉ
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III- L'UTILISATION DE L'IMAGERIE
CÉRÉBRALE HORS DE LA SPHÈRE MÉDICALE
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IV- LA NÉCESSITÉ D'UNE
MEILLEURE INFORMATION
DES CITOYENS
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I- DES APPLICATIONS THÉRAPEUTIQUES EN
GESTATION
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CONCLUSION
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RECOMMANDATIONS
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EXAMEN DU RAPPORT PAR L'OFFICE
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COMPOSITION DU COMITÉ DE PILOTAGE
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LISTE DES PERSONNES RENCONTRÉES