Interventions de Mme Corinne IMBERT

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROPOSITION DE LOI VISANT À AMÉLIORER L'ACCÈS AUX SOINS DANS LES TERRITOIRES

première lecture

[12 et 13 mai 2025]

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Discussion générale:

Article 1er

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Article 2

Avant l’article 3

Article 3 (suite)

Après l’article 3

Article 4

Article 5

Après l’article 5

Article 6

Article 7

Après l’article 7

Article 8

Article 9

Article 10

Après l’article 10

Article 11

Après l’article 11

Article 12

Après l’article 12

Article 14

Article 15

Article 16

Après l’article 18

Article 19