- L'ESSENTIEL
- I. L'OBJECTIF : LE NÉCESSAIRE
CONTRÔLE DE PROXIMITÉ D'UN PROGRAMME NATIONAL EMBLÉMATIQUE
DE L'« AGENDA RURAL »
- II. UN DISPOSITIF AMBIGU QUI REPOSE SUR LA
CRÉATIVITÉ
DE L'ÉTAT TERRITORIAL
- III. SUR LE TERRAIN, UNE EXPÉRIENCE
LARGEMENT POSITIVE VÉCUE COMME UNE « MARQUE DE
CONSIDÉRATION »
- IV. LA POSTÉRITÉ DU PROGRAMME
APRÈS 2026 : CAPITALISER
SUR LA DÉMARCHE PVD POUR STRUCTURER LES TERRITOIRES
DE DEMAIN
- I. L'OBJECTIF : LE NÉCESSAIRE
CONTRÔLE DE PROXIMITÉ D'UN PROGRAMME NATIONAL EMBLÉMATIQUE
DE L'« AGENDA RURAL »
- OBJECTIFS ET MÉTHODOLOGIE
- I. LA CONCEPTION DU PROGRAMME « PETITES
VILLES DE DEMAIN » : UN DISPOSITIF PARTENARIAL POUR REVITALISER
LES PETITES CENTRALITÉS
- A. POURQUOI CE PROGRAMME ? LA
GENÈSE
- B. COMMENT CE PROGRAMME A-T-IL ÉTÉ
CONÇU ? LE LANCEMENT
- 1. Une approche « bottom-up »
(ascendante) : partir des territoires pour concevoir des projets de
revitalisation
- 2. PVD : un dispositif reposant sur un cadre
contractuel
- 3. Une gouvernance multi-partenariale associant les
échelles nationale et locale
- 4. Une confusion de départ sur les
modalités de financement du dispositif
- 1. Une approche « bottom-up »
(ascendante) : partir des territoires pour concevoir des projets de
revitalisation
- A. POURQUOI CE PROGRAMME ? LA
GENÈSE
- II. LE DÉPLOIEMENT DU PROGRAMME :
APPROPRIATION ET DIFFÉRENCIATION TERRITORIALES
- A. SUR LE TERRAIN, DES DIFFÉRENCES
DÈS LE DÉMARRAGE : UNE MISE EN PLACE À PLUSIEURS
VITESSES
- B. L'APPROPRIATION DU PROGRAMME PAR LES
TERRITOIRES
- 1. Exemple
n° 1 (Alpes-de-Haute-Provence) : valoriser les plans
d'action par des outils cartographiques
- 2. Exemple n° 2 (Oise) : animer
le réseau PVD par des échanges participatifs
- 3. Exemple n° 3 (Var) :
disposer au sein des services déconcentrés de l'État d'un
maillage territorialisé de référents sur la question de
l'ingénierie
- 1. Exemple
n° 1 (Alpes-de-Haute-Provence) : valoriser les plans
d'action par des outils cartographiques
- A. SUR LE TERRAIN, DES DIFFÉRENCES
DÈS LE DÉMARRAGE : UNE MISE EN PLACE À PLUSIEURS
VITESSES
- III. LE BILAN « PVD » VU DES
TERRITOIRES
- A. UN VÉCU LARGEMENT POSITIF POUR LES
ÉLUS LOCAUX, MALGRÉ UNE DÉCEPTION QUANT AU FINANCEMENT DU
DISPOSITIF
- B. UN DISPOSITIF PERTINENT ET EFFICACE SELON LES
ÉLUS LOCAUX, VÉRITABLE CATALYSEUR DE PROJETS
- C. DES POINTS DE DIFFICULTÉ
SIGNIFICATIFS
- D. PVD ET LA QUESTION DU TEMPS LONG EN
MATIÈRE D'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
- A. UN VÉCU LARGEMENT POSITIF POUR LES
ÉLUS LOCAUX, MALGRÉ UNE DÉCEPTION QUANT AU FINANCEMENT DU
DISPOSITIF
- IV. QUEL HÉRITAGE POUR PVD APRÈS
2026 ?
- I. LA CONCEPTION DU PROGRAMME « PETITES
VILLES DE DEMAIN » : UN DISPOSITIF PARTENARIAL POUR REVITALISER
LES PETITES CENTRALITÉS
- LISTE DES RECOMMANDATIONS
- EXAMEN EN COMMISSION
- LISTE DES PERSONNES ENTENDUES
- LISTE DES CONTRIBUTIONS ÉCRITES
- LISTE DES DÉPLACEMENTS
- TABLEAU DE MISE EN OEUVRE ET DE SUIVI
« Petites villes de demain » : mettre l'avenir au centre
Rapports d'information
Rapport d'information n° 40 (2025-2026), déposé le