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SÉANCE DU 13 JANVIER 1998




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SOMMAIRE


PRÉSIDENCE DE M. JACQUES VALADE

1. Procès-verbal (p. 0).

2. Rejet d'une motion par l'Assemblée nationale (p. 1).

3. Décisions du Conseil constitutionnel (p. 2).

4. Dépôt de rapports du Gouvernement (p. 3).

5. Conférence des présidents (p. 4).

6. Modification de l'ordre du jour (p. 5).

7. Retrait de l'ordre du jour de questions orales sans débat (p. 6).

8. Questions orales (p. 7).

CONSÉQUENCES POUR L'EMPLOI DANS LE LIMOUSIN
DE LA RÉORGANISATION DES ARMÉES (p. 8)

Question de M. Jean-Pierre Demerliat. - MM. Jean-Pierre Demerliat, Alain Richard, ministre de la défense.

CONDITIONS DE VERSEMENT DE L'ALLOCATION
COMPENSATRICE POUR TIERCE PERSONNE (p. 9)

Question de M. Charles Revet. - MM. Charles Revet, Bernard Kouchner, secrétaire d'Etat à la santé.

CONDITIONS PARTICULIÈRES DE MISE EN OEUVRE
DE LA PRESTATION SPÉCIFIQUE DÉPENDANCE
POUR LES MALVOYANTS (p. 10)

Question de M. Philippe Marini. - MM. Philippe Marini, Bernard Kouchner, secrétaire d'Etat à la santé.

AVENIR DE L'AGENCE FRANCE-PRESSE (p. 11)

Question de M. Ivan Renar. - M. Ivan Renar, Mme Catherine Trautmann, ministre de la culture et de la communication.

CONSÉQUENCES À TERME DE L'IMPLANTATION
DE CONSTRUCTEURS AUTOMOBILES JAPONAIS EN FRANCE (p. 12)

Question de M. Louis Souvet. - MM. Louis Souvet, Pierre Moscovici, ministre délégué chargé des affaires européennes.

SÉCURITÉ DES LIGNES SNCF (p. 13)

Question de M. Edouard Le Jeune. - MM. Edouard Le Jeune, Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement.

POLITIQUE DE LA SNCF EN HAUTE-SAVOIE (p. 14)

Question de M. Jean-Claude Carle. - MM. Jean-Claude Carle, Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement.

AMÉNAGEMENTS À RÉALISER ET SÉCURITÉ SUR LA RN 504 (p. 15)

Question de M. Michel Barnier. - MM. Michel Barnier, Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement.

DÉSENCLAVEMENT DE LA CORRÈZE (p. 16)

Question de M. Georges Mouly. - MM. Georges Mouly, Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement.

RÉALISATION DE LA TANGENTIELLE SUD,
AXE FERRÉ ENTRE MASSY ET EVRY (p. 17)

Question de M. Paul Loridant. - MM. Paul Loridant, Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement.

AVENIR DU MUSÉE DE L'HOMME (p. 18)

Question de Mme Nicole Borvo. - Mme Nicole Borvo, M. Christian Sautter, secrétaire d'Etat au budget.

ENSEIGNEMENT DES LETTRES ANCIENNES CLASSIQUES (p. 19)Question de M. Jean Clouet. - MM. Jean Clouet, Christian Sautter, secrétaire d'Etat au budget.

RÉGIME FISCAL DES GROUPEMENTS D'EMPLOYEURS
DU SECTEUR AGRICOLE (p. 20)

Question de M. René-Pierre Signé. - MM. René-Pierre Signé, Christian Sautter, secrétaire d'Etat au budget.

ORGANISATION DE LA FILIÈRE LAITIÈRE (p. 21)

Question de M. Jean Bizet. - MM. Jean Bizet, Louis Le Pensec, ministre de l'agriculture et de la pêche.

MISE EN CULTURE DE MAÏS TRANSGÉNIQUE (p. 22)

Question de M. Ambroise Dupont. - MM. Ambroise Dupont, Louis Le Pensec, ministre de l'agriculture et de la pêche.

TARIFS DES HUISSIERS DE JUSTICE (p. 23)

Question de Mme Marie-Madeleine Dieulangard. - Mmes Marie-Madeleine Dieulangard, Elisabeth Guigou, garde des sceaux, ministre de la justice.

SITUATION DU TRIBUNAL
DE GRANDE INSTANCE DE TOULOUSE (p. 24)

Question de M. Gérard Roujas. - M. Gérard Roujas, Mme Elisabeth Guigou, garde des sceaux, ministre de la justice.

Suspension et reprise de la séance (p. 25)

PRÉSIDENCE DE M. RENÉ MONORY

9. Rappel au règlement (p. 26).
Mme Marie-Madeleine Dieulangard, M. le président.

10. Nationalité. - Suite de la discussion d'un projet de loi déclaré d'urgence (p. 27).
Discussion générale (suite) : MM. Henri de Raincourt, Robert Badinter, Jean Chérioux.

PRÉSIDENCE DE M. GÉRARD LARCHER

Mme Joëlle Dusseau, MM. Michel Duffour, Patrice Gélard, Jean-Jacques Hyest, Hubert Durand-Chastel, Bernard Plasait, Mme Monique Cerisier ben Guiga, MM. Michel Caldaguès, Guy Allouche, Michel Doublet, Christian Demuynck.
Mme Elisabeth Guigou, garde des sceaux, ministre de la justice.
Clôture de la discussion générale.
Renvoi de la suite de la discussion.

11. Communication de l'adoption de propositions d'acte communautaire (p. 28).

12. Dépôt de propositions de loi (p. 29).

13. Renvoi pour avis (p. 30).

14. Dépôt d'une proposition d'acte communautaire (p. 31).

15. Dépôt de rapports (p. 32).

16. Dépôt d'un avis (p. 33).

17. Dépôts rattachés pour ordre au procès-verbal de la séance du 18 décembre 1997 (p. 34).

18. Ordre du jour (p. 35).




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