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Interventions en commission de Arnaud BAZIN


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2019-2020  Session 2018-2019  Session 2017-2018  

Session 2019-2020

Réunion du mardi 15 septembre 2020 (MI Compétences des départements)

Examen et adoption du rapport

Réunion du mardi 1 septembre 2020 (CE Evaluation politiques publiques face aux pandémies)

Table ronde sur la situation dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad)

Réunion du mardi 28 juillet 2020 (CE Evaluation politiques publiques face aux pandémies)

Table ronde de praticiens

Réunion du jeudi 16 juillet 2020 (CE Evaluation politiques publiques face aux pandémies)

Audition commune du colonel Grégory Allione, président de la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France (FNSPF), du Dr François Dolveck, directeur des urgences du Centre hospitalier de Melun - Marc Jacquet, et du Dr Christophe Prudhomme, porte-parole de l'Association des médecins urgentistes de France (AMUF)

Réunion du mercredi 8 juillet 2020 (commission des finances)

Contrôle budgétaire - Lutte contre les violences faites aux femmes - Communication

Contrôle budgétaire - Refonte de la péréquation - Communication

Réunion du mardi 7 juillet 2020 (MI Compétences des départements)

Audition de représentants de l'Association des maires de France et des présidents d'intercommunalité (AMF), de l'Association des communautés de France (AdCF) et de France Urbaine

Réunion du mardi 9 juin 2020 (MI Compétences des départements)

Audition de M. Dominique Bussereau, président de l'Assemblée des départements de France, président du département de Charente-Maritime

Réunion du jeudi 28 mai 2020 (délégation sénatoriale à la prospective)

Examen du rapport sur l'alimentation du futur (en téléconférence)

Réunion du mardi 26 mai 2020 (commission des finances)

Projet de loi relatif à diverses dispositions liées à la crise sanitaire, à d'autres mesures urgentes ainsi qu'au retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne - Examen des amendements de séance déposés sur les articles délégués au fond au texte de la commission des lois

Réunion du mercredi 20 mai 2020 (commission des finances)

Proposition de loi visant à rendre effectif et à renforcer le plafonnement des frais bancaires - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 19 mai 2020 (commission des finances)

Proposition de loi relative aux Français établis hors de France - Examen des amendements de séance déposés sur les articles délégués au fond sur le texte de la commission des lois

Réunion du mercredi 13 mai 2020 (commission des finances)

Projet de loi de règlement et d'approbation des comptes de l'année 2019 - Audition de M. Gérald Darmanin, ministre de l'action et des comptes publics (en téléconférence)

Réunion du mardi 21 avril 2020 (commission des finances)

Deuxième projet de loi de finances rectificative pour 2020 - Examen des amendements de séance

Réunion du mercredi 15 avril 2020 (commission des finances)

Audition de M. Gérald Darmanin, ministre de l'action et des comptes publics, Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances, et Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics, sur le deuxième projet de loi de finances rectificative pour 2020

Réunion du mardi 25 février 2020 (MI Compétences des départements)

Réunion constitutive

Réunion du mercredi 20 novembre 2019 (commission des finances)

Projet de loi de finances pour 2020 - Examen de l'article 20, précédemment réservé, et position de la commission sur la première partie - Tome II du rapport général

Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » (et articles 76, 76 bis,76 ter, 76 quater et 76 quinquies) et comptes d'affectation spéciale « Transition énergétique » et « Financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale » (FACÉ) - Compte d'affectation spéciale « Services nationaux de transport conventionnés de voyageurs » - Budget annexe « Contrôle et exploitation aériens » - Examen des rapports spéciaux

Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » (et article 78 octodecies à 78 vicies) - Examen du rapport spécial

Réunion du mercredi 13 novembre 2019 (commission des finances)

Projet de loi de finances pour 2020 - Examen des articles de la première partie - Tome II du rapport général

Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » et compte d'affectation spéciale (CAS) « Développement agricole et rural » - Examen du rapport spécial

Réunion du mercredi 6 novembre 2019 (commission des finances)

Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Investissements d'avenir » - Examen du rapport spécial

Projet de loi de finances pour 2020 - Missions « Gestion des finances publiques et des ressources humaines », « Crédits non répartis », « Action et transformation publiques » et compte d'affectation spéciale (CAS) « Gestion du patrimoine immobilier de l'État » - Examen du rapport spécial