Réunion du mercredi 8 avril 2026
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi-cadre relatif au développement des transports - Examen du rapport et du texte de la commission
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- Intervention 106
- Intervention 107
Réunion du mardi 7 avril 2026
commission des finances
Projet de loi-cadre relatif au développement des transports - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 25 février 2026
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Jean-François Monteils, candidat proposé pour exercer les fonctions de président du directoire de l'établissement public Société des Grands Projets
Projet de loi-cadre relatif au développement des transports - Audition de M. Philippe Tabarot, ministre des transports
Réunion du mercredi 18 février 2026
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Enjeux de sécurité routière liés au partage de la voirie - Audition de Mme Céline Scornavacca, co-présidente de la Fédération des usagers de la bicyclette, MM. Christian Machu, secrétaire général de 60 millions de piétons, Éric Thiollier, animateur du réseau de la Fédération française des motards en colère, et Philippe Nozière, président de 40 millions d'automobilistes
Projet de nomination de M. Jean-François Monteils, candidat proposé aux fonctions de président du directoire de l'établissement public Société des grands projets (SGP) - Désignation d'un rapporteur
Réunion du mercredi 28 janvier 2026
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
La gestion des déchets du bâtiment - Audition de M. Mathieu Lefèvre, ministre délégué chargé de la transition écologique
Les impacts technologiques de l'évolution du mix énergétique et ses conséquences sur l'outil industriel et les réseaux - Échanges sur le rapport, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Réunion du mercredi 7 janvier 2026
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Quarantième anniversaire de la loi n° 86-2 du 3 janvier 1986 relative à l'aménagement, la protection et la mise en valeur du littoral, dite loi Littoral - Audition de M. Robert Crauste, premier président délégué de l'Association nationale des élus du littoral (Anel), maire du Grau-du-Roi, de M. Loïc Prieur, maître de conférences à Sorbonne Université, directeur du master Stratégies, projets et mobilités dans la ville de demain, responsable de la licence professionnelle Urbanisme environnement et géomatique, avocat spécialisé en droit public et en droit de l'urbanisme, de Mme Guillemette Rolland, directrice action foncière, juridique et systèmes d'information du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres, et de M. Vincent Montrieux, adjoint à la direction de l'habitat de l'urbanisme et du patrimoine de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature (DGALN)
Réunion du mercredi 3 décembre 2025
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi de finances pour 2026 - Crédits relatifs à la transition énergétique et au climat - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 19 novembre 2025
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi de finances pour 2026 - Première partie - Examen des amendements de séance
Réunion du mercredi 5 novembre 2025
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi de finances pour 2026 - Audition de M. Philippe Tabarot, ministre des transports
Réunion du mercredi 22 octobre 2025
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
« Ambition France Transports : quel bilan ? » - Présentation du rapport de la conférence Ambition France Transports
Mission flash de la commission des finances sur les difficultés de recouvrement de la taxe d'aménagement - Désignation de deux référents pour assister aux travaux
Projet de loi de finances pour 2026 - Demande de saisine et désignation des rapporteurs pour avis
Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales - Demande de saisine et désignation d'un rapporteur pour avis
Proposition de loi relative aux formations en santé - Communication sur les déserts médicaux
Proposition de résolution européenne sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (UE) 2021-1119 établissant le cadre requis pour parvenir à la neutralité climatique (objectif climatique 2040) - Communication
Réunion du mercredi 15 octobre 2025
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Jean Castex, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de président-directeur général de la SNCF
Réunion du jeudi 9 octobre 2025
délégation aux collectivités territoriales
Deuxième table ronde : RURALITÉS ET TRANSITIONS CLIMATIQUES, L'EXEMPLE DE L'ÉROSION CÔTIÈRE