- AVANT-PROPOS
- LES RECOMMANDATIONS
DES RAPPORTEURS SPÉCIAUX
- LES PRINCIPALES OBSERVATIONS
DES RAPPORTEURS SPÉCIAUX
- I. UN DISPOSITIF DE SECOURS EN MONTAGNE REPOSANT SUR
UNE PLURALITÉ D'ACTEURS, DONT L'EFFICACITÉ OPÉRATIONNELLE
EST RECONNUE
- A. UN DISPOSITIF FONDÉ SUR UNE ARTICULATION
DE COMPÉTENCES ET DE MOYENS ENTRE TROIS FORCES
- B. UNE ORGANISATION CLARIFIÉE DEPUIS 2011,
BIEN QU'UNE CERTAINE COMPLEXITÉ DEMEURE
- C. UNE QUALITÉ ET UNE EFFICACITÉ DES
SECOURS UNANIMEMENT SALUÉES
- A. UN DISPOSITIF FONDÉ SUR UNE ARTICULATION
DE COMPÉTENCES ET DE MOYENS ENTRE TROIS FORCES
- II. UN DISPOSITIF MIS SOUS TENSION PAR LA HAUSSE DE
L'ACTIVITÉ ET LE VIEILLISSEMENT D'UNE PARTIE DE LA FLOTTE
D'HÉLICOPTÈRES
- A. UNE AUGMENTATION MARQUÉE DE
L'ACTIVITÉ DE SECOURS, PORTÉE PAR L'ÉVOLUTION DES
PRATIQUES ET DES CONDITIONS ENVIRONNEMENTALES
- B. UNE DÉPENDANCE STRUCTURELLE AU VECTEUR
HÉLIPORTÉ, DANS UN CONTEXTE DE VIEILLISSEMENT ET DE
DISPONIBILITÉ CONTRAINTE DE LA FLOTTE
- 1. Un recours central au moyen
héliporté dans la conduite des opérations de
secours
- 2. Les sections aériennes de gendarmerie et
les bases de sécurité civile
- 3. Une flotte d'hélicoptères
vieillissante, affectant la disponibilité opérationnelle, en
particulier au sein de la gendarmerie
- a) Un vieillissement particulièrement
marqué de la flotte de la gendarmerie nationale
- b) Des difficultés de maintenance
accentuant la fragilisation capacitaire
- c) Un impact direct sur la disponibilité
opérationnelle
- d) Un renouvellement engagé pour la
sécurité civile, mais incertain pour la gendarmerie
- a) Un vieillissement particulièrement
marqué de la flotte de la gendarmerie nationale
- 1. Un recours central au moyen
héliporté dans la conduite des opérations de
secours
- C. UNE PROGRESSION DES COÛTS DES SECOURS,
DANS UN CONTEXTE DE HAUSSE DE LA FRÉQUENTATION TOURISTIQUE
- A. UNE AUGMENTATION MARQUÉE DE
L'ACTIVITÉ DE SECOURS, PORTÉE PAR L'ÉVOLUTION DES
PRATIQUES ET DES CONDITIONS ENVIRONNEMENTALES
- III. UN DISPOSITIF QUI GAGNERAIT À
ÊTRE DAVANTAGE RATIONALISÉ, TOUT EN S'APPUYANT SUR UNE POLITIQUE
RENFORCÉE DE PRÉVENTION ET SUR DE NOUVEAUX LEVIERS
TECHNOLOGIQUES
- A. UNE ORGANISATION PERFECTIBLE, APPELANT UN
PILOTAGE RENFORCÉ, SANS NÉCESSAIRE REMISE EN CAUSE DE LA
COMPÉTENCE DES TROIS FORCES
- B. LA RECHERCHE D'UNE JUSTE SUFFISANCE DES MOYENS
ENGAGÉS, DANS UNE LOGIQUE DE SOBRIÉTÉ ET DE MAÎTRISE
DE LA DÉPENSE PUBLIQUE
- C. LE RENFORCEMENT INDISPENSABLE DE LA
PRÉVENTION ET DE LA RESPONSABILISATION DES USAGERS
- D. ACCROÎTRE LE RECOURS AUX OUTILS
TECHNOLOGIQUES POUR AMÉLIORER L'EFFICACITÉ ET LA
SÉCURITÉ DES SECOURS, EN L'ENCADRANT JURIDIQUEMENT ET
OPÉRATIONNELLEMENT
- A. UNE ORGANISATION PERFECTIBLE, APPELANT UN
PILOTAGE RENFORCÉ, SANS NÉCESSAIRE REMISE EN CAUSE DE LA
COMPÉTENCE DES TROIS FORCES
- I. UN DISPOSITIF DE SECOURS EN MONTAGNE REPOSANT SUR
UNE PLURALITÉ D'ACTEURS, DONT L'EFFICACITÉ OPÉRATIONNELLE
EST RECONNUE
- TRAVAUX DE LA COMMISSION :
AUDITION POUR SUITE À DONNER
- LISTE DES PERSONNES ENTENDUES
- ANNEXE :
COMMUNICATION DE LA COUR DES COMPTES
À LA COMMISSION DES FINANCES
Pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes, transmise en application de l'article 58-2° de la LOLF, sur les secours en montagne
Rapports d'information
Rapport d'information n° 393 (2025-2026), déposé le