- L'ESSENTIEL
- RÉFORME DES ARS : CONSTRUIRE LA
PROXIMITÉ
- LISTE DES RECOMMANDATIONS
- AVANT PROPOS
- I. DES CRITIQUES RÉCURRENTES : L'ABSENCE DE
PROXIMITÉ ET L'AFFAIBLISSEMENT DE L'ÉCHELON
DÉPARTEMENTAL
- A. UNE ORGANISATION DE PLUS EN PLUS
ÉLOIGNÉE DES TERRITOIRES
- B. UN ÉCHELON DÉPARTEMENTAL
FAIBLE
- A. UNE ORGANISATION DE PLUS EN PLUS
ÉLOIGNÉE DES TERRITOIRES
- II. DES RELATIONS SOUVENT DIFFICILES AVEC LES
ÉLUS LOCAUX ET LES PRÉFETS
- A. UNE ORGANISATION VERTICALE QUI NE RÉPOND
PAS SUFFISAMMENT AUX DEMANDES DES ÉLUS LOCAUX
- B. DES RELATIONS AVEC LES PRÉFETS DE
DÉPARTEMENT PROFONDÉMENT MODIFIÉES DEPUIS LA CRISE
COVID-19
- A. UNE ORGANISATION VERTICALE QUI NE RÉPOND
PAS SUFFISAMMENT AUX DEMANDES DES ÉLUS LOCAUX
- III. TROUVER LES MODALITÉS D'UN SOCLE DE
SERVICES POUR L'ENSEMBLE DES TERRITOIRES
- A. LES INÉGALITÉS TERRITORIALES
D'ACCÈS AUX SOINS : UNE DIFFICULTÉ NON RÉSOLUE
- B. UNE TERRITORIALISATION DES POLITIQUES DE
SANTÉ À CONSTRUIRE
- A. LES INÉGALITÉS TERRITORIALES
D'ACCÈS AUX SOINS : UNE DIFFICULTÉ NON RÉSOLUE
- I. DES CRITIQUES RÉCURRENTES : L'ABSENCE DE
PROXIMITÉ ET L'AFFAIBLISSEMENT DE L'ÉCHELON
DÉPARTEMENTAL
- EXAMEN EN DÉLÉGATION
- LISTE DES PERSONNES ENTENDUES
- COMPTES RENDUS DES AUDITIONS EN
DÉLÉGATION
- I. AUDITION DE MME VIRGINIE MAGNANT,
SECRÉTAIRE GÉNÉRALE DES MINISTÈRES CHARGÉS
DES AFFAIRES SOCIALES ET DE M. YANN DEBOS, CHEF DU PÔLE ARS SUR LE SUJET
DES EFFECTIFS DÉPARTEMENTAUX ET DU DROIT DE DÉROGATION DES
DIRECTEURS GÉNÉRAUX DES AGENCES RÉGIONALES DE SANTÉ
(ARS)
- II. AUDITION DE M. THOMAS FATÔME, DIRECTEUR
GÉNÉRAL DE LA CAISSE NATIONALE D'ASSURANCE MALADIE (CNAM), SUR LE
SUJET DE LA TERRITORIALISATION DES POLITIQUES DE SANTÉ ET DES RELATIONS
ENTRE LES CAISSES PRIMAIRES ET LES ÉLUS LOCAUX
- I. AUDITION DE MME VIRGINIE MAGNANT,
SECRÉTAIRE GÉNÉRALE DES MINISTÈRES CHARGÉS
DES AFFAIRES SOCIALES ET DE M. YANN DEBOS, CHEF DU PÔLE ARS SUR LE SUJET
DES EFFECTIFS DÉPARTEMENTAUX ET DU DROIT DE DÉROGATION DES
DIRECTEURS GÉNÉRAUX DES AGENCES RÉGIONALES DE SANTÉ
(ARS)
- LISTE NON EXHAUSTIVE DE RAPPORTS PORTANT SUR LES
ARS OU SUR L'ORGANISATION DE L'OFFRE
Réforme des Agences régionales de santé : construire la proximité. Un échelon départemental renforcé, un pouvoir de dérogation élargi, un socle de services de santé garanti pour toute la population
Rapports d'information
Rapport d'information n° 657 (2025-2026), déposé le