Séance du 11 décembre 2025

Amendement n° II-2149 rectifié du Gouvernement. – Adoption de l’amendement insérant un article additionnel.

Adoption des crédits de la mission « Médias, livre et industries culturelles », figurant à l’état B, modifiés.

Après l’article 78

compte de concours financiers : avances à l’audiovisuel public

Amendement n° II-1733 rectifié bis de M. Michel Canévet. – Rejet.

Amendement n° II-2002 de Mme Monique de Marco. – Rejet.

Amendement n° II-2003 de Mme Monique de Marco. – Rejet.

Amendement n° II-2004 de Mme Monique de Marco. – Rejet.

Vote sur les crédits du compte spécial

Adoption des crédits du compte de concours financiers « Avances à l’audiovisuel public », figurant à l’état D.

Suspension et reprise de la séance

Santé

M. Vincent Delahaye, rapporteur spécial de la commission des finances

Mme Pascale Gruny, en remplacement de Mme Florence Lassarade, rapporteure pour avis de la commission des affaires sociales

Organisation des travaux

M. le président

Santé (suite)

Mme Guylène Pantel

Mme Brigitte Bourguignon

M. Daniel Chasseing

Mme Marie-Do Aeschlimann

M. Martin Lévrier

Mme Laurence Rossignol

Mme Céline Brulin

Mme Anne Souyris

Mme Stéphanie Rist, ministre de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées

Amendement n° II-2075 rectifié du Gouvernement. – Rejet.

Amendement n° II-2032 de M. Alexandre Ouizille. – Non soutenu.

Amendement n° II-1684 de Mme Céline Brulin. – Rejet.

Amendement n° II-2057 de Mme Anne Souyris. – Rejet.

Amendement n° II-2332 du Gouvernement. – Adoption.

Amendements n^os II-1107 et II-1099 de M. Joshua Hochart. – Non soutenus.

Amendements identiques n^os II-27 de la commission et II-1412 de Mme Florence Lassarade, rapporteure pour avis de la commission des affaires sociales. – Adoption, par scrutin public n° 113, des deux amendements.

Amendement n° II-299 rectifié septies de Mme Marie-Do Aeschlimann. – Devenu sans objet.

Rappel au règlement

M. Jean-Raymond Hugonet

État B (suite)

Amendement n° II-1683 de Mme Céline Brulin. – Rejet.

Amendement n° II-377 rectifié ter de M. Dominique Théophile. – Retrait.

Amendement n° II-1228 rectifié bis de M. Dominique Théophile. – Retrait.

Amendement n° II-1235 rectifié bis de M. Dominique Théophile. – Retrait.

Amendement n° II-1234 rectifié bis de M. Dominique Théophile. – Retrait.

Amendement n° II-2072 rectifié de M. Patrice Joly. – Rejet.

Amendement n° II-1425 rectifié bis de Mme Patricia Schillinger. – Rejet.

Amendement n° II-1685 de Mme Céline Brulin. – Adoption.

Amendement n° II-1092 de M. Alexandre Ouizille. – Non soutenu.

Amendement n° II-2056 de Mme Anne Souyris. – Rejet.

Amendement n° II-1452 rectifié de Mme Corinne Imbert. – Adoption.

Amendement n° II-1957 rectifié de Mme Anne-Sophie Romagny. – Rejet.

Amendement n° II-2061 de Mme Anne Souyris. – Rejet.

Amendement n° II-1681 de Mme Cécile Cukierman. – Rejet.

Amendement n° II-2060 de Mme Anne Souyris. – Rejet.

Amendement n° II-2055 rectifié bis de Mme Audrey Linkenheld. – Rejet.

Amendement n° II-2058 de Mme Anne Souyris. – Rejet.

Amendement n° II-2059 de Mme Anne Souyris. – Rejet.

Amendement n° II-2030 de Mme Monique de Marco. – Rejet.

Amendement n° II-1682 de Mme Cécile Cukierman. – Rejet.

Amendement n° II-2070 rectifié de Mme Sonia de La Provôté. – Adoption.

Amendement n° II-1645 rectifié bis de Mme Nathalie Delattre. – Rejet.

Amendement n° II-1978 rectifié quater de M. Dominique Théophile. – Rejet.

Amendement n° II-2062 de Mme Anne Souyris. – Rejet.

Amendements identiques n^os II-29 de la commission et II-1413 de Mme Florence Lassarade, rapporteure pour avis de la commission des affaires sociales. – Adoption, par scrutin public n° 114, des deux amendements insérant un article additionnel.

Adoption des crédits de la mission « Santé », figurant à l’état B, modifiés.

Après l’article 78

Amendement n° II-380 rectifié bis de M. Dominique Théophile. – Retrait.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE Mme Sylvie Robert

7. Mise au point au sujet d’un vote

8. Loi de finances pour 2026. – Suite de la discussion d’un projet de loi

Monde combattant, mémoire et liens avec la Nation

M. Marc Laménie, rapporteur spécial de la commission des finances

Mme Jocelyne Guidez, rapporteure pour avis de la commission des affaires sociales

Organisation des travaux

Mme la présidente

Monde combattant, mémoire et liens avec la Nation (suite)

Mme Émilienne Poumirol

Mme Cathy Apourceau-Poly

M. Guillaume Gontard

M. Michel Masset

Mme Else Joseph

Mme Alice Rufo, ministre déléguée auprès de la ministre des armées et des anciens combattants

Amendement n° II-1737 rectifié de M. Michel Canévet. – Rejet.

Amendement n° II-2036 rectifié bis de M. Jacques Fernique. – Adoption.

Amendement n° II-1992 de Mme Marie-Pierre Monier. – Rejet.

Amendement n° II-20 de la commission. – Adoption.

Amendement n° II-1995 de Mme Émilienne Poumirol. – Retrait.

Amendements identiques n^os II-1731 rectifié de Mme Brigitte Micouleau, II-1994 de Mme Émilienne Poumirol et II-2037 de Mme Cathy Apourceau-Poly. – Adoption des trois amendements.

Amendement n° II-1993 de Mme Émilienne Poumirol. – Rejet.

Amendement n° II-2038 de Mme Cathy Apourceau-Poly. – Rejet.

Amendement n° II-675 rectifié de M. Jean-François Longeot. – Retrait.

Amendement n° II-1727 de M. Guillaume Gontard. – Rejet.

Amendement n° II-411 rectifié ter de Mme Marie-Claude Lermytte. – Rejet.

Engagements financiers de l’État

Adoption des crédits de la mission « Monde combattant, mémoire et liens avec la Nation », figurant à l’état B, modifiés.

Compte d’affectation spéciale : Participations financières de l’État

Compte de concours financiers : Accords monétaires internationaux

Compte de concours financiers : Prêts et avances à divers services de l’État ou organismes gérant des services publics

Remboursements et dégrèvements

M. Albéric de Montgolfier, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Claude Raynal, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Pascal Savoldelli, rapporteur spécial de la commission des finances

Mme Martine Berthet, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques

Organisation des travaux

Mme la présidente

Engagements financiers de l’État (suite)

Compte d’affectation spéciale : Participations financières de l’État (suite)

Compte de concours financiers : Accords monétaires internationaux (suite)

Compte de concours financiers : Prêts et avances à divers services de l’État ou organismes gérant des services publics (suite)

Remboursements et dégrèvements (suite)

M. David Amiel, ministre délégué chargé de la fonction publique et de la réforme de l’État

engagements financiers de l’état

Amendement n° II-2087 du Gouvernement. – Adoption.

Amendement n° II-2021 de Mme Gisèle Jourda. – Rejet.

compte d’affectation spéciale : participations financières de l’état

Adoption des crédits de la mission « Engagement financiers de l’État », figurant à l’état B, modifiés.

Amendement n° II-2150 du Gouvernement. – Adoption.

Amendement n° II-2039 rectifié bis de M. Franck Montaugé. – Rejet.

Amendement n° II-2022 rectifié de M. Michel Canévet. – Retrait.

Amendement n° II-1453 de M. Yannick Jadot. – Rejet.

Vote sur les crédits du compte spécial

Adoption des crédits du compte d’affectation spéciale « Participations financières de l’État », figurant à l’état D, modifiés.

compte de concours financiers : accords monétaires internationaux

compte de concours financiers : prêts et avances à divers services de l’état ou organismes gérant des services publics

Adoption des crédits du compte de concours financiers « Accords monétaires internationaux », figurant à l’état D.

remboursements et dégrèvements

Adoption des crédits du compte de concours financiers « Prêts et avances à divers services de l’État ou organismes gérant des services public », figurant à l’état D.

Amendement n° II-2086 du Gouvernement et sous-amendement n° II-2334 de Christine Lavarde. – Adoption, par scrutin public n° 115, du sous-amendement et de l’amendement modifié.