Sommaire
Présidence de M. Gérard Larcher
1. Éloge funèbre de François Patriat, sénateur de la Côte-d’Or
M. Sébastien Lecornu, Premier ministre
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE M. Roger Karoutchi
Conclusions de la conférence des présidents
4. Mise au point au sujet d’un vote
5. Dispositif des stocks de sécurité des médicaments. – Adoption d’une proposition de loi dans le texte de la commission
M. Jean-François Rapin, auteur de la proposition de loi
M. Khalifé Khalifé, rapporteur de la commission des affaires sociales
Mme Camille Galliard-Minier, ministre déléguée chargée de l’autonomie et des personnes handicapées
Clôture de la discussion générale.
Amendement n° 2 de Mme Cathy Apourceau-Poly. – Rejet.
Amendement n° 7 de M. Bernard Jomier. – Rejet.
Amendement n° 3 de M. Jean-François Longeot. – Non soutenu.
Amendement n° 6 de M. Bernard Jomier. – Rejet.
Amendement n° 4 de M. Jean-François Longeot. – Non soutenu.
Amendement n° 5 de M. Bernard Jomier. – Rejet par scrutin public n° 1.
Adoption de l’article.
Amendement n° 1 rectifié bis de Mme Marie-Claude Lermytte. – Rejet.
Amendement n° 9 de M. Bernard Jomier. – Rejet.
Amendement n° 8 de M. Bernard Jomier. – Rejet.
Adoption de l’article.
Adoption de la proposition de loi dans le texte de la commission.
M. Philippe Mouiller, président de la commission des affaires sociales
6. Candidatures à une commission spéciale
7. Accélérer le développement de la médecine nucléaire thérapeutique en oncologie.– Adoption d’une proposition de loi dans le texte de la commission modifié
M. Khalifé Khalifé, auteur de la proposition de loi
Mme Marie-Do Aeschlimann, rapporteure de la commission des affaires sociales
Mme Stéphanie Rist, ministre de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées
Clôture de la discussion générale.
Amendement n° 1 de la commission. – Adoption.
Adoption de l’article modifié.
Adoption de la proposition de loi dans le texte de la commission, modifié.
M. Philippe Mouiller, président de la commission des affaires sociales
Suspension et reprise de la séance
8. Modernisation de la radio. – Adoption en procédure accélérée d’une proposition de loi dans le texte de la commission modifié
M. Laurent Lafon, auteur de la proposition de loi et rapporteur de la commission de la culture
Mme Catherine Pégard, ministre de la culture
Clôture de la discussion générale.
Amendement n° 7 de Mme Mathilde Ollivier. – Rejet.
Amendement n° 3 de Mme Laure Darcos. – Retrait.
Adoption de l’article.
Amendement n° 1 rectifié de M. Max Brisson. – Retrait.
Amendement n° 8 de Mme Mathilde Ollivier. – Rejet.
Adoption de l’article.
Amendement n° 2 rectifié bis de M. Max Brisson. – Adoption.
Adoption de l’article modifié.
Amendement n° 4 de Mme Laure Darcos. – Retrait.
Adoption de l’article.
Amendement n° 5 rectifié bis de M. Bernard Fialaire. – Rejet.
Amendement n° 6 rectifié bis de M. Bernard Fialaire. – Rejet.
Adoption de la proposition de loi dans le texte de la commission, modifié.
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE Mme Sylvie Vermeillet
9. Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 15 et 16 octobre 2026
M. Benjamin Haddad, ministre délégué chargé de l’Europe
M. Hugues Saury, vice-président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées ; M. Benjamin Haddad, ministre délégué chargé de l’Europe.
M. Thierry Cozic, président de la commission des finances ; M. Benjamin Haddad, ministre délégué chargé de l’Europe.
M. Ronan Le Gleut, président de la commission des affaires européennes ; M. Benjamin Haddad, ministre délégué chargé de l’Europe.
Mme Brigitte Devésa ; M. Benjamin Haddad, ministre délégué chargé de l’Europe.
Mme Florence Blatrix Contat ; M. Benjamin Haddad, ministre délégué chargé de l’Europe ; Mme Florence Blatrix Contat.
M. Pierre Ouzoulias ; M. Benjamin Haddad, ministre délégué chargé de l’Europe.
M. Marc Laménie ; M. Benjamin Haddad, ministre délégué chargé de l’Europe ; M. Marc Laménie.
M. Daniel Gremillet ; M. Benjamin Haddad, ministre délégué chargé de l’Europe ; M. Daniel Gremillet.
M. Ryan Persaud ; M. Benjamin Haddad, ministre délégué chargé de l’Europe.
M. Thomas Dossus ; M. Benjamin Haddad, ministre délégué chargé de l’Europe.
Mme Edwige Diaz ; M. Benjamin Haddad, ministre délégué chargé de l’Europe ; Mme Edwige Diaz.
M. Ahmed Laouedj ; M. Benjamin Haddad, ministre délégué chargé de l’Europe.
M. Cyril Pellevat ; M. Benjamin Haddad, ministre délégué chargé de l’Europe ; M. Cyril Pellevat.
M. Christophe Chaillou ; M. Benjamin Haddad, ministre délégué chargé de l’Europe ; M. Christophe Chaillou.
M. Ronan Le Gleut, président de la commission des affaires européennes
10. Ordre du jour