Société : rapports d'information récents

• 15 décembre 2025

  • Montée en puissance des mouvements masculinistes dans le monde - Actes du colloque du 27 novembre 2025

• 17 novembre 2025

  • Cérémonie de remise du Prix 2025 de la délégation aux droits des femmes - 29 octobre 2025

• 12 novembre 2025

  • La coopération et l'intégration régionales des outre-mer - volet 2 : bassin océan Atlantique

• 6 novembre 2025

  • Quelles valeurs en 2050 ? Les valeurs dans le champ économique

• 27 octobre 2025

  • La prise en compte des questions migratoires dans la politique de développement

• 24 octobre 2025

  • L'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique

• 20 octobre 2025

  • Programmer, accompagner, innover : 25 clés pour le logement des jeunes

• 17 octobre 2025

  • « Petites villes de demain » : mettre l'avenir au centre
  • Enseignement des langues régionales : agir pour la transmission de ce patrimoine immatériel

• 16 octobre 2025

  • Recyclage, réutilisation, réparation : éviter le gaspillage

• 15 octobre 2025

  • XX=XY, féminiser les sciences, dynamiser la société - Comptes rendus
  • XX=XY, féminiser les sciences, dynamiser la société - Rapport

• 9 octobre 2025

  • Hydroélectricité : Faire barrage à la mise en concurrence

• 30 septembre 2025

  • Trafic d'espèces sauvages : un risque sous-estimé, une action indispensable

• 26 septembre 2025

  • Sécurité sociale : la boîte à outils du Sénat

• 18 septembre 2025

  • Faciliter l'accès aux services publics : restaurer le lien de confiance entre les administrations et les administrés

• 5 août 2025

  • Fabriqué en France : la compétitivité patriotique

• 4 août 2025

  • Financer l'entreprise de demain

• 21 juillet 2025

  • L'urgence d'agir pour éviter la sortie de route : Piloter la commande publique au service de la souveraineté économique - Rapport (rapport de commission d'enquête)

• 17 juillet 2025

  • L'urgence d'agir pour éviter la sortie de route : Piloter la commande publique au service de la souveraineté économique - Recueil de comptes rendus (rapport de commission d'enquête)

• 10 juillet 2025

  • Création et IA : de la prédation au partage de la valeur

• 9 juillet 2025

  • Financement public de la recherche aéronautique civile
  • Réinvestir la relation France-Amérique du Sud : les cas du Brésil et du Pérou
  • Opioïdes en France : état des lieux, risques émergents et stratégies de prévention

• 2 juillet 2025

  • La police judiciaire dans la police nationale (II) : une réforme imposée à marche forcée, des correctifs à apporter
  • Évolution du financement de la lutte contre les violences faites aux femmes
  • Politique de l'État en faveur de la filière du livre

• 1er juillet 2025

  • Transparence et évaluation des aides publiques aux entreprises : une attente démocratique, un gage d'efficacité économique - Comptes rendus (rapport de commission d'enquête)
  • Transparence et évaluation des aides publiques aux entreprises : une attente démocratique, un gage d'efficacité économique - Rapport (rapport de commission d'enquête)
  • Agencification : une méthodologie repensée pour une action publique renforcée - Comptes rendus (rapport de commission d'enquête)
  • Agencification : une méthodologie repensée pour une action publique renforcée - Rapport et annexes (rapport de commission d'enquête)
  • Quel bilan pour le Fonds national des aides à la pierre (FNAP) ?
  • Transparence et évaluation des aides publiques aux entreprises : une attente démocratique, un gage d'efficacité économique - Comptes rendus (rapport de commission d'enquête)

• 26 juin 2025

  • Pour l'efficacité de la GEMAPI : des territoires solidaires

• 25 juin 2025

  • Santé mentale et psychiatrie : pas de « grande cause » sans grands moyens
  • La loi AGEC cinq ans après : redonner confiance en l'économie circulaire
  • Prévenir l'exposition au bruit lié aux transports : une politique publique à mettre en musique

• 12 juin 2025

  • Un nouveau règlement européen pour les plantes issues des nouvelles techniques génomiques (NTG) (note scientifique de l'Office)

• 11 juin 2025

  • Encadrement des modalités de vente des chiens et chats

• 6 juin 2025

  • Sur le plan européen pour vaincre le cancer

• 5 juin 2025

  • Porter le combat pour les droits des femmes à l'international
  • Les protéines, levier de la transition alimentaire (rapport de l'OPECST)

• 2 juin 2025

  • Prévention de la récidive du viol : prendre en charge les auteurs pour éviter de nouvelles victimes - Comptes rendus

• 27 mai 2025

  • La nouvelle donne de l'ingénierie des collectivités territoriales en matière de développement économique : quels outils ? Quelles pratiques ?

• 21 mai 2025

  • Prévention de la récidive du viol : prendre en charge les auteurs pour éviter de nouvelles victimes - Rapport
  • Pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes, transmise en application de l'article 58-2° de la LOLF, sur l'éducation prioritaire, une politique publique à repenser

• 16 mai 2025

  • L'emploi des seniors : une clé pour sauver la répartition ?

• 15 mai 2025

  • Eaux minérales naturelles : préserver la pureté - Comptes rendus (rapport de commission d'enquête)

• 14 mai 2025

  • Eaux minérales naturelles : préserver la pureté - Rapport (rapport de commission d'enquête)

• 6 mai 2025

  • Déploiement de la fibre optique : une ambition à renouveler pour relancer un projet qui s'essouffle

• 11 avril 2025

  • Franchise en base de TVA : l'improvisation d'une réforme
  • Pêche et petits cétacés : bâtir un avenir commun dans le golfe de Gascogne

• 10 avril 2025

  • ONU : les derniers feux du multilatéralisme ?

• 4 avril 2025

  • La lutte contre la vie chère outre-mer : pansements ou vrais remèdes ?

• 3 avril 2025

  • L'agriculture face au réchauffement climatique et aux pertes de biodiversité : les apports de la science - Compte rendu de l'audition publique du 20 février 2025 et de la présentation des conclusions du 3 avril 2025 (rapport de l'OPECST)

• 26 mars 2025

  • L'Arabie saoudite : l'avenir à marche forcée ?

• 21 mars 2025

  • Pour un contrôle des crèches au service de la qualité de l'accueil des enfants

• 18 mars 2025

  • Sur « IA et environnement »

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