26 juin 2025
- Pour l'efficacité de la GEMAPI : des territoires solidaires
25 juin 2025
18 juin 2025
12 juin 2025
- Un nouveau règlement européen pour les plantes issues des nouvelles techniques génomiques (NTG) (note scientifique de l'Office)
11 juin 2025
6 juin 2025
5 juin 2025
- Porter le combat pour les droits des femmes à l'international
- Protéines et alimentation (rapport de l'OPECST)
2 juin 2025
27 mai 2025
- La nouvelle donne de l'ingénierie des collectivités territoriales en matière de développement économique : quels outils ? Quelles pratiques ?
21 mai 2025
16 mai 2025
15 mai 2025
- Eaux minérales naturelles : préserver la pureté - Comptes rendus (rapport de commission d'enquête)
14 mai 2025
- Eaux minérales naturelles : préserver la pureté - Rapport (rapport de commission d'enquête)
6 mai 2025
11 avril 2025
10 avril 2025
- ONU : les derniers feux du multilatéralisme ?
4 avril 2025
3 avril 2025
26 mars 2025
21 mars 2025
18 mars 2025
14 mars 2025
- Pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes, sur les missions, le financement et le contrôle par l'État des associations intervenant au titre de la politique d'immigration et d'intégration
- Pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes, transmise en application de l'article 58-2° de la LOLF, sur la gestion de l'eau potable et de l'assainissement en outre-mer
13 mars 2025
26 février 2025
25 février 2025
21 février 2025
14 février 2025
13 février 2025
10 février 2025
6 février 2025
29 janvier 2025
23 janvier 2025
17 janvier 2025
14 janvier 2025
8 janvier 2025
20 décembre 2024
18 décembre 2024
13 décembre 2024
- ChatGPT, et après ? Bilan et perspectives de l'intelligence artificielle (rapport de l'OPECST)
5 décembre 2024
27 novembre 2024
21 novembre 2024
20 novembre 2024
14 novembre 2024
8 novembre 2024
7 novembre 2024
31 octobre 2024
29 octobre 2024
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21 octobre 2024
18 octobre 2024
17 octobre 2024
11 octobre 2024
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2 octobre 2024
1er octobre 2024
27 septembre 2024
26 septembre 2024
24 septembre 2024
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18 septembre 2024
23 juillet 2024
- La paupérisation des copropriétés, mieux la connaître pour mieux la combattre - Rapport (rapport de commission d'enquête)
- La paupérisation des copropriétés, mieux la connaître pour mieux la combattre - Comptes rendus (rapport de commission d'enquête)
18 juillet 2024
16 juillet 2024
15 juillet 2024
12 juillet 2024
8 juillet 2024
- Décarbonation du secteur de l'aéronautique (rapport de l'OPECST)
- Éclairer l'avenir : l'électricité aux horizons 2035 et 2050 - Rapport (rapport de commission d'enquête)
- Éclairer l'avenir : l'électricité aux horizons 2035 et 2050 - Comptes rendus et annexes (rapport de commission d'enquête)
3 juillet 2024