2 juillet 2025
1er juillet 2025
- Quel bilan pour le Fonds national des aides à la pierre (FNAP) ?
- Agencification : une méthodologie repensée pour une action publique renforcée - Rapport et annexes (rapport de commission d'enquête)
- Agencification : une méthodologie repensée pour une action publique renforcée - Comptes rendus (rapport de commission d'enquête)
- Transparence et évaluation des aides publiques aux entreprises : une attente démocratique, un gage d'efficacité économique - Rapport (rapport de commission d'enquête)
- Transparence et évaluation des aides publiques aux entreprises : une attente démocratique, un gage d'efficacité économique - Comptes rendus (rapport de commission d'enquête)
- Transparence et évaluation des aides publiques aux entreprises : une attente démocratique, un gage d'efficacité économique - Comptes rendus (rapport de commission d'enquête)
26 juin 2025
- Pour l'efficacité de la GEMAPI : des territoires solidaires
25 juin 2025
18 juin 2025
12 juin 2025
- Un nouveau règlement européen pour les plantes issues des nouvelles techniques génomiques (NTG) (note scientifique de l'Office)
11 juin 2025
6 juin 2025
5 juin 2025
- Porter le combat pour les droits des femmes à l'international
- Protéines et alimentation (rapport de l'OPECST)
2 juin 2025
27 mai 2025
21 mai 2025
16 mai 2025
15 mai 2025
- Eaux minérales naturelles : préserver la pureté - Comptes rendus (rapport de commission d'enquête)
14 mai 2025
- Eaux minérales naturelles : préserver la pureté - Rapport (rapport de commission d'enquête)
6 mai 2025
11 avril 2025
10 avril 2025
- ONU : les derniers feux du multilatéralisme ?
4 avril 2025
3 avril 2025
26 mars 2025
21 mars 2025
18 mars 2025
14 mars 2025
- Pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes, transmise en application de l'article 58-2° de la LOLF, sur la gestion de l'eau potable et de l'assainissement en outre-mer
- Pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes, sur les missions, le financement et le contrôle par l'État des associations intervenant au titre de la politique d'immigration et d'intégration
13 mars 2025
26 février 2025
25 février 2025
21 février 2025
14 février 2025
13 février 2025
10 février 2025
6 février 2025
29 janvier 2025
23 janvier 2025
17 janvier 2025
14 janvier 2025
8 janvier 2025
20 décembre 2024
18 décembre 2024
13 décembre 2024
- ChatGPT, et après ? Bilan et perspectives de l'intelligence artificielle (rapport de l'OPECST)
5 décembre 2024
27 novembre 2024
21 novembre 2024
20 novembre 2024
14 novembre 2024
8 novembre 2024
7 novembre 2024
31 octobre 2024
29 octobre 2024
23 octobre 2024
21 octobre 2024
18 octobre 2024
17 octobre 2024
11 octobre 2024
10 octobre 2024
8 octobre 2024
2 octobre 2024
1er octobre 2024
27 septembre 2024
26 septembre 2024
24 septembre 2024
23 septembre 2024
20 septembre 2024
18 septembre 2024
23 juillet 2024
- La paupérisation des copropriétés, mieux la connaître pour mieux la combattre - Comptes rendus (rapport de commission d'enquête)
- La paupérisation des copropriétés, mieux la connaître pour mieux la combattre - Rapport (rapport de commission d'enquête)
18 juillet 2024
16 juillet 2024
15 juillet 2024
12 juillet 2024