Anglais
Allemand
Espagnol
Portugais
Italien
Arabe
Chinois
RusseProjet de loi de finances pour 2007 : Agriculture, pêche, forêt et affaires rurales
23 novembre 2006 :
Budget 2007 - Agriculture, pêche, forêt et affaires rurales
( avis - première lecture )
- Par MM. Gérard CÉSAR, Jean-Marc PASTOR et Gérard DELFAU
au nom de la commission des affaires économiques - Sommaire
- Dossier législatif
- Tous les documents sur ces thèmes :
Avis n° 80 (2006-2007) de MM. Gérard CÉSAR, Jean-Marc PASTOR et Gérard DELFAU, fait au nom de la commission des affaires économiques, déposé le 23 novembre 2006
Disponible en une seule page HTML (203 Koctets)
Disponible au format Acrobat (205 Koctets)
- INTRODUCTION
- I. UN BUDGET PÉRENNISÉ AU SERVICE DU
MONDE AGRICOLE ET RURAL
- A. LA RECONDUCTION DES MOYENS BUDGÉTAIRES DU
MINISTÈRE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PÊCHE POUR 2007
- B. LE PROGRAMME N° 154,
« GESTION DURABLE DE L'AGRICULTURE, DE LA PÊCHE ET DU
DÉVELOPPEMENT DURABLE »
- C. LE PROGRAMME N° 227,
« VALORISATION DES PRODUITS, ORIENTATION ET RÉGULATION DES
MARCHÉS »
- D. LE PROGRAMME 149,
« FORÊT »
- E. L'ACTION N° 215, « SOUTIEN
DES POLITIQUES DE L'AGRICULTURE »
- A. LA RECONDUCTION DES MOYENS BUDGÉTAIRES DU
MINISTÈRE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PÊCHE POUR 2007
- II. LES OBSERVATIONS DE VOS RAPPORTEURS POUR
AVIS
- A. LE SECTEUR VITICOLE ET SA RÉFORME
- B. LA NOUVELLE PROGRAMMATION DE
DÉVELOPPEMENT RURAL 2007-2013
- C. LE CONTRÔLE DES PÊCHES ET SA
RÉFORME
- 1. Le constat de l'insuffisance du dispositif de
surveillance et de contrôle
- 2. Les adaptations réalisées
à l'occasion de la réforme de la politique commune de la
pêche
- 3. La mise en place de l'Agence communautaire de
contrôle des pêches
- 4. La réorganisation du dispositif de
contrôle au niveau national
- 1. Le constat de l'insuffisance du dispositif de
surveillance et de contrôle
- A. LE SECTEUR VITICOLE ET SA RÉFORME
- I. UN BUDGET PÉRENNISÉ AU SERVICE DU
MONDE AGRICOLE ET RURAL
