Impacts de l'utilisation de la chlordécone et des pesticides aux Antilles : bilan et perspectives d'évolution

Rapport n° 487 (2008-2009) de Mme Catherine PROCACCIA , sénateur et M. Jean-Yves LE DEAUT, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, déposé le 24 juin 2009

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• INTRODUCTION
  
• CHAPITRE I : L'HISTORIQUE DU PROBLÈME
  
  • I. LA PRODUCTION DE LA MOLECULE AUX ETATS-UNIS
    
  • II. L'EMPLOI DU PRODUIT AUX ANTILLES
    
    • A. LES CONDITIONS D'AUTORISATION
      
    • B. LES CONDITIONS D'UTILISATION DE LA CHLORDÉCONE AUX ANTILLES
      
      • 1. La production de la molécule
        
      • 2. L'utilisation de la molécule
        
      • 3. La localisation des épandages sur le territoire antillais
        
  • III. LA PERSISTANCE DE LA CHLORDÉCONE DANS L'ENVIRONNEMENT ANTILLAIS
    
    • A. LA STABILITÉ PHYSICO-CHIMIQUE DE LA MOLÉCULE
      
    • B. DES MODÈLES DE PERSISTANCE À LONG TERME DANS LES SOLS
      
    • C. UN COMPORTEMENT ENVIRONNEMENTAL QUI VARIE SELON LA NATURE DES SOLS
      
  • IV. LES RÉPONSES DES POUVOIRS PUBLICS
    
    • A. LES MESURES ADMINISTRATIVES ET RÉGLEMENTAIRES
      
      • 1. La protection des eaux de consommation
        
      • 2. Les denrées alimentaires
        
      • 3. Les mesures de coordination
        
    • B. LES ÉTUDES RÉALISÉES OU EN COURS
      
      • 1. Les études sanitaires
        
      • 2. Les études sur l'impact agronomique et environnemental
        
    • C. LE CONTRÔLE PARLEMENTAIRE
      
      • 1. La mission d'information de l'Assemblée nationale
        
      • 2. L'audition des élus antillais
        
    • D. RAPPORT BELPOMME : « UNE AFFAIRE DANS L'AFFAIRE ».
      
  • V. UNE QUESTION NON RÉSOLUE : L'UTILISATION DE LA CHLORDECONE EN DEHORS DES DÉPARTEMENTS ANTILLAIS
    
    • A. UN STATUT INTERNATIONAL EN VOIE D'ÉVOLUTION
      
      • 1. L'organisation des Nations-Unies pour l'alimentation et l'agriculture
        
      • 2. Le programme des Nations-Unies pour l'environnement (PNUE) et la convention de Stockholm sur les polluants organiques persistants
        
    • B. DES ÉLÉMENTS D'ÉVALUATION SUR L'EMPLOI DE LA CHLORDÉCONE DANS LE MONDE
      
      • 1. Les Etats-Unis
        
      • 2. L'Europe
        
      • 3. Asie
        
      • 4. Aire Caraïbe
        
      • 5. Afrique
        
      • 6. L'Amérique Latine
        
• CHAPITRE II : L'ÉTAT D'EXÉCUTION DES DISPOSITIONS SCIENTIFIQUES DU « PLAN CHLORDÉCONE »
  
  • I. LE PLAN D'ACTION DE LA MISSION INTERMINISTÉRIELLE CHLORDÉCONE
    
    • A. RENFORCER LA CONNAISSANCE DES MILIEUX
      
    • B. RÉDUIRE L'EXPOSITION ET MIEUX CONNAÎTRE LES EFFETS SUR LA SANTÉ
      
    • C. ASSURER UNE ALIMENTATION SAINE ET GÉRER LES MILIEUX CONTAMINÉS
      
    • D. AMÉLIORER LA COMMUNICATION ET RECHERCHER UNE COOPÉRATION INTERNATIONALE
      
  • II. L'EVALUATION DE L'APPLICATION DU VOLET SCIENTIFIQUE DU PLAN CHLORDECONE
    
    • A. L'ÉTABLISSEMENT D'UNE CARTE OPÉRATIONNELLE DES ÎLES
      
    • B. L'AMELIORATION ET LA RELOCALISATION DU PROCESSUS D'ANALYSE
      
      • 1. Des conditions d'analyse difficiles
        
      • 2. Un premier bilan
        
      • 3. Des questions en suspens
        
      • 4. Les recherches portant sur des procédés d'analyse plus rapides et moins coûteux
        
    • C. LES RECHERCHES SUR LE COMPORTEMENT ENVIRONNEMENTAL DE LA CHLORDÉCONE
      
      • 1. Les transferts de la molécule dans les milieux naturels
        
      • 2. Les transferts de la molécule aux cultures et aux produits de l'élevage
        
      • 3. L'état des études épidémiologiques
        
    • D. LES RECHERCHES SUR LA REMÉDIATION ENVIRONNEMENTALE
      
      • 1. Un état des lieux à améliorer
        
      • 2. Une première exploration des pistes de remédiation
        
    • E. LE RAPPORT DU COMITÉ SCIENTIFIQUE
      
• CHAPITRE III - LA PRÉSENCE DES PESTICIDES EMPLOYÉS AUX ANTILLES DEPUIS LA FIN DE L'ÉPANDAGE DE LA CHLORDÉCONE EN 1993
  
  • I. UN CONTEXTE GÉNÉRAL DE RÉDUCTION D'EMPLOI DES PESTICIDES
    
    • A. LE CADRE JURIDIQUE
      
    • B. LA DIMINUTION EFFECTIVE DE L'EMPLOI DES PESTICIDES AUX ANTILLES
      
  • II. UNE POLLUTION ENVIRONNEMENTALE AVÉRÉE
    
    • A. LES EAUX DE SURFACE
      
      • 1. La Guadeloupe
        
      • 2. La Martinique
        
    • B. LES EAUX PATRIMONIALES
      
  • III. L'EXPOSITION ALIMENTAIRE DES POPULATIONS ANTILLAISES AUX PESTICIDES
    
  • IV. LE PARAQUAT
    
    • A. L'AVIS DE L'AFSSA SUR LE RISQUE CONSTITUÉ PAR LE PARAQUAT
      
      • 1. Les risques pour l'environnement
        
      • 2. Les risques pour la santé humaine
        
      • 3. Les risques pour le consommateur
        
    • B. LE PROBLÈME DES STOCKS DE PARAQUAT
      
• CHAPITRE IV - L'ADAPTATION DE L'AGRICULTURE ANTILLAISE À LA RÉDUCTION DE L'EMPLOI DES PESTICIDES
  
  • I. LE PLAN « ECOPHYTO-DOM »
    
    • A. LE PLAN « ECOPHYTO 2018 »
      
    • B. LE PLAN « ECOPHYTO DOM »
      
      • 1. La mise à disposition d'indicateurs adaptés
        
      • 2. La sécurisation et la durabilité des itinéraires techniques
        
      • 3. La sécurisation des pratiques
        
      • 4. L'orientation des programmes de recherche vers la réduction de l'utilisation de pesticides
        
      • 5. Le développement de réseaux de surveillance des bioagresseurs
        
  • II. LE PLAN « BANANE DURABLE »
    
    • A. LA RÉFORME DES PRATIQUES CULTURALES
      
      • 1. Les charançons
        
      • 2. Les nématodes
        
      • 3. Les « thrips »
        
      • 4. Les herbes adventices
        
      • 5. La cercosporiose jaune
        
      • 6. Les anthracnoses
        
    • B. LA RECHERCHE DE PLANTS RÉSISTANTS À LA CERCOSPORIOSE NOIRE
      
• PROPOSITIONS
  
  • I. ALLER À LA RECHERCHE DE LA CHLORDÉCONE PERDUE, NOTAMMENT EN EUROPE : POURSUIVRE LES RECHERCHES DES ZONES D'ÉPANDAGE DE LA CHLORDÉCONE DANS LE MONDE
    
  • II. ACCENTUER ET PROMOUVOIR LES RECHERCHES SUR LA MISE AU POINT DE MÉTHODES D'ANALYSES PLUS RAPIDES ET MOINS COÛTEUSES
    
    • A. RENFORCER LA FIABILITÉ DES ANALYSES
      
    • B. SYSTÉMATISER, EN COLLABORATION AVEC L'ANR, LA RECHERCHE DE MÉTHODES D'ANALYSES PLUS RAPIDES ET MOINS COÛTEUSES
      
  • III. ACTIVER LA MISE AU POINT DE LA CARTOGRAPHIE DE LA POLLUTION ET L'ÉTENDRE AUX EAUX CONTINENTALES ET AUX MILIEUX MARINS
    
    • A. LA CARTE DE LA CONTAMINATION DES SOLS
      
    • B. UN RISQUE AVÉRÉ : L'EXTENSION DE LA POLLUTION À LA CHLORDÉCONE, AUX EAUX CONTINENTALES ET AUX MILIEUX MARINS
      
  • IV. PRÉPARER L'AVENIR EN SOUTENANT LA RECHERCHE SUR LA RÉMÉDIATION DES MILIEUX NATURELS ET SUR LE COMPORTEMENT ENVIRONNEMENTAL DE LA CHORDÉCONE.
    
  • V. COMPLÉTER LE « PLAN CHLORDÉCONE » EN RENFORCANT LES VOLETS CONSACRÉS AUX MILIEUX MARINS ET AUX ÉLEVAGES AQUACOLES
    
    • A. LES MILIEUX MARINS
      
    • B. LES ÉLEVAGES AQUACOLES
      
  • VI. ÉTABLIR DES RÉFÉRENTIELS D'IMPRÉGNATION SANGUINE POUR LES PROPOSER AUX POPULATIONS LES PLUS EXPOSÉES
    
  • VII. ACCENTUER LES ENCOURAGEMENTS AU PLAN « BANANE DURABLE » ET SOUTENIR LES BIOTECHNOLOGIES APPLIQUÉES À LA BANANE.
    
    • A. ENCOURAGER LES RECHERCHES DU CIRAD SUR L'HYBRIDATION
      
    • B. S'INTERROGER À L'ÉCHELLE MONDIALE SUR LE DÉVELOPPEMENT DES BIOTECHNOLOGIES APPLIQUÉES À LA BANANE
      
  • VIII. ORGANISER L'ACTION DES POUVOIRS PUBLICS EN VUE DE L'APRÈS 2010
    
    • A. POSER LE PRINCIPE DE LA POURSUITE DU « PLAN CHLORDÉCONE »
      
    • B. METTRE À NIVEAU L'ÉQUIPEMENT ENVIRONNEMENTAL DES DEUX ÎLES
      
      • 1. La destruction des déchets ultimes
        
      • 2. Créer un groupement d'intérêt scientifique (GIS) entre les laboratoires antillais
        
      • 3. L'installation d'un pôle de toxicologie et d'écotoxicologie aux Antilles, consacré à la chlordécone et aux polluants organiques persistants
        
    • C. CORRIGER LA MISE EN oeUVRE DES DISPOSITIONS DU « PAQUET HYGIÈNE »
      
    • D. APPRÉCIER LE RISQUE « GLYPHOSATE »
      
  • IX. COORDONNER AU NIVEAU EUROPÉEN ET AU NIVEAU MONDIAL, L'IDENTIFICATION DES DANGERS ET L'ÉTABLISSEMENT DES VALEURS TOXICOLOGIQUES DE RÉFÉRENCE
    
    • A. LA COORDINATION EUROPÉENNE
      
    • B. LA COORDINATION MONDIALE
      
  • X. ADAPTER LA RÉGLEMENTATION SUR LES PESTICIDES AUX DONNÉES DE LA GÉOGRAPHIE ANTILLAISE SANS MINORER LES EXIGENCES DE LA PROTECTION SANITAIRE
    
• ADOPTION PAR L'OFFICE
  
• ANNEXES