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TurcLes enjeux de la biologie de synthèse (Rapport)
15 février 2012 :
Les enjeux de la biologie de synthèse (Rapport)
( rapport de l'opecst )
- Par Mme Geneviève FIORASO, député
au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Notice du document
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- Tous les documents sur ce thème :
Rapport n° 378 (2011-2012) de Mme Geneviève FIORASO, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, déposé le 15 février 2012
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- SAISINE
- INTRODUCTION
- PREMIERE PARTIE :
UN CHAMP SCIENTIFIQUE AUX CONTOURS ENCORE FLOUS
- I.- UN DOMAINE ÉMERGENT
- A.- LES DÉBATS SUR LA DÉFINITION
DE LA BIOLOGIE DE SYNTHÈSE
- B.- LE STATUT DE LA BIOLOGIE DE
SYNTHÈSE : SCIENCE ET/OU TECHNOLOGIE ?
- C.- LES ENJEUX
- A.- LES DÉBATS SUR LA DÉFINITION
DE LA BIOLOGIE DE SYNTHÈSE
- II.- LA NOUVEAUTÉ RELATIVE DE LA
BIOLOGIE DE SYNTHÈSE
- A.- DES APPROCHES INÉDITES DU
VIVANT
- 1.- LA DIVERSITÉ DES APPROCHES
- 2.- LES APPLICATIONS POTENTIELLES
CONSIDÉRABLES DE LA BIOLOGIE DE SYNTHÈSE
- 3.- LES APPORTS SCIENTIFIQUES DE LA BIOLOGIE
DE SYNTHÈSE
- 1.- LA DIVERSITÉ DES APPROCHES
- B.- LES LIMITES DU RENOUVELLEMENT DE LA
BIOLOGIE PAR LA BIOLOGIE DE SYNTHÈSE
- A.- DES APPROCHES INÉDITES DU
VIVANT
- DEUXIÈME PARTIE :
L'IMPACT DE LA BIOLOGIE DE SYNTHÈSE SUR LES RÉGULATIONS ET LES ENJEUX SOCIÉTAUX
- I.- L'APPRÉCIATION ET LA GESTION DES
RISQUES
- A.- LES APPRÉCIATIONS DIVERGENTES SUR
LES RISQUES LIÉS À LA BIOLOGIE DE SYNTHÈSE
- 1.- LES DIVERGENCES AU TITRE DU RAPPORT
BÉNÉFICES-RISQUES
- a) La diversité des
interprétations des risques en matière de
biosécurité
- 1° La question de l'adéquation de
l'appréciation des risques liés aux OGM
- 2° Les diverses analyses de la notion
d'incertitude
- Ø L'analyse de Markus Schmidt
- Ø L'approche
bénéfices-risques de la Commission présidentielle
américaine de bioéthique
- Ø L'avis des scientifiques entendus par la
Commission présidentielle américaine de bioéthique
- 1° La question de l'adéquation de
l'appréciation des risques liés aux OGM
- b) L'évaluation des risques en
matière de bio-sûreté : entre surévaluation et
évaluation circonspecte
- a) La diversité des
interprétations des risques en matière de
biosécurité
- 2.- L'ÉVALUATION DES RISQUES SUR LA
BASE DE NOUVELLES LOGIQUES
- 1.- LES DIVERGENCES AU TITRE DU RAPPORT
BÉNÉFICES-RISQUES
- B.- PROBLEMATIQUES DE GESTION DES
RISQUES
- A.- LES APPRÉCIATIONS DIVERGENTES SUR
LES RISQUES LIÉS À LA BIOLOGIE DE SYNTHÈSE
- II.- LES ENJEUX DE LA PROPRIÉTÉ
INTELLECTUELLE
- A.- L'APPLICATION DU DROIT DE LA
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
- 1.- LE MAINTIEN DU CADRE JURIDIQUE
ACTUEL
- 2.- LES DÉRIVES POSSIBLES LIÉES
À L'APPLICATION DU DROIT DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
À LA BIOLOGIE DE SYNTHÈSE
- 1.- LE MAINTIEN DU CADRE JURIDIQUE
ACTUEL
- B.- LES SOLUTIONS ALTERNATIVES AU
BREVET : DÉFINITION ET ÉVALUATION
- 1.- PRÉSENTATION DES SOLUTIONS
ALTERNATIVES AU BREVET
- 2.- COMMENT CONCILIER LE PARTAGE DU SAVOIR ET
LES PRINCIPES DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE INDISPENSABLES
À L'INDUSTRIALISATION ?
- 1.- PRÉSENTATION DES SOLUTIONS
ALTERNATIVES AU BREVET
- A.- L'APPLICATION DU DROIT DE LA
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
- III.- LA RECHERCHE ET LA FORMATION
- A.- LES SYSTÈMES DE RECHERCHE ET DE
FORMATION À L'ÉPREUVE DES EXIGENCES DE LA BIOLOGIE DE
SYNTHÈSE
- 1.- UNE NÉCESSITÉ UNANIMEMENT
ADMISE : LA PROFONDE RÉORIENTATION DES SYSTÈMES DE RECHERCHE
ET DE FORMATION
- 2.- LE RÔLE CATALYSEUR DU CONCOURS IGEM
(INTERNATIONAL GENETICALLY ENGINEERED MACHINE - COMPÉTITION
INTERNATIONALE DE MACHINES GÉNÉTIQUEMENT MODIFIÉES)
- 1.- UNE NÉCESSITÉ UNANIMEMENT
ADMISE : LA PROFONDE RÉORIENTATION DES SYSTÈMES DE RECHERCHE
ET DE FORMATION
- B.- LES OBSTACLES AU DÉVELOPPEMENT DE
LA BIOLOGIE DE SYNTHÈSE
- A.- LES SYSTÈMES DE RECHERCHE ET DE
FORMATION À L'ÉPREUVE DES EXIGENCES DE LA BIOLOGIE DE
SYNTHÈSE
- IV.- LES RECHERCHES SCIENTIFIQUES-FRONTIERES
ET LEUR PARTAGE AVEC LE PUBLIC. LE CAS DE LA BIOLOGIE DE
SYNTHÈSE.
- CONCLUSION
- PRÉAMBULE AUX RECOMMANDATIONS
- RECOMMANDATIONS
- EXAMEN DU RAPPORT
- COMPOSITION DU COMITÉ DE PILOTAGE
- LISTE DES PERSONNALITÉS
RENCONTRÉES
