Réunion du mercredi 15 avril 2026
commission des affaires sociales
Audition de Mme Élisabeth Claverie de Saint Martin, candidate proposée par le président de la République aux fonctions de directrice générale de l'Agence nationale chargée de la sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Réunion du mercredi 1 avril 2026
commission des affaires sociales
Proposition de loi visant à étendre à toutes les communes la compensation financière prévue pour les communes de plus de 3 500 habitants pour l'exercice de l'ensemble des compétences du service public de la petite enfance - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 25 février 2026
commission des affaires sociales
Proposition de loi visant à réserver la vente de protoxyde d'azote aux seuls professionnels - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 18 février 2026
commission des affaires sociales
Proposition de loi visant à réserver la vente de protoxyde d'azote aux seuls professionnels - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 11 février 2026
commission des affaires sociales
La politique familiale au Portugal - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 4 février 2026
commission des affaires sociales
Audition de MM. Lionel Collet, président, et Jean Lessi, directeur général, de la Haute Autorité de santé
Réunion du mercredi 21 janvier 2026
mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Questions diverses
Réunion du mercredi 14 janvier 2026
commission des affaires sociales
La crise de la médecine libérale - Audition de M. Thomas Fatôme, directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie
Réunion du mercredi 7 janvier 2026
commission des affaires sociales
Proposition de loi visant à revaloriser les métiers du travail social - Examen des amendements de séance
Réunion du mercredi 17 décembre 2025
mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Adoption du programme de travail de la session 2025-2026
Réunion du mercredi 17 décembre 2025
commission des affaires sociales
Proposition de loi visant à revaloriser les métiers du travail social - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 10 décembre 2025
commission des affaires sociales
Proposition de loi visant à intégrer les centres experts en santé mentale dans le code de la santé publique - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 26 novembre 2025
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 - Seconde délibération sur un amendement à l'article 21
Projet de loi de finances pour 2026 - Mission « Monde combattant, mémoire et liens avec la Nation » - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 30 octobre 2025
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 - Audition de M. Damien Ientile, directeur de l'Urssaf Caisse nationale
Réunion du mercredi 29 octobre 2025
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 - Audition de Mmes Stéphanie Rist, ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées, et Charlotte Parmentier-Lecocq, ministre déléguée chargée de l'autonomie et des personnes handicapées
Réunion du jeudi 23 octobre 2025
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 - Audition de Mme Amélie de Montchalin, ministre de l'action et des comptes publics
Réunion du lundi 20 octobre 2025
commission des affaires sociales
Proposition de loi relative aux formations en santé - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 15 octobre 2025
commission des affaires sociales
Les communautés professionnelles territoriales de santé (CPTS) - Examen du rapport d'information de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Proposition de loi relative aux formations en santé - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 7 octobre 2025
mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Communautés professionnelles territoriales de santé - Examen du rapport d'information