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TurcLes nuisances environnementales de l'automobile
4 décembre 2001 :
Nuisances environnementales de l'automobile : quels vrais enjeux ?
( rapport d'information )
- Par M. Serge LEPELTIER
au nom de la délégation du Sénat pour la planification - Notice du document
- Tous les documents sur ce thème :
4 décembre 2001 :
Nuisances environnementales de l'automobile : quels vrais enjeux ?
( rapport d'information )
- Par M. Serge LEPELTIER
au nom de la délégation du Sénat pour la planification - Notice du document
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Rapport d'information n° 113 (2001-2002) de M. Serge LEPELTIER, fait au nom de la délégation du Sénat pour la planification, déposé le 4 décembre 2001
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- PRINCIPAUX POINTS DU RAPPORT
- INTRODUCTION
- PREMIÈRE PARTIE
LES NUISANCES DE L'AUTOMOBILE
- I. QUELLES SONT LES NUISANCES DE
L'AUTOMOBILE ?
- II. LES AUTOMOBILISTES COMPENSENT-ILS, PAR LA
FISCALITE, LES NUISANCES QU'ILS SUSCITENT ?
- I. QUELLES SONT LES NUISANCES DE
L'AUTOMOBILE ?
- SECONDE PARTIE
LES POLITIQUES PUBLIQUES VISANT À RÉDUIRE LES NUISANCES ENVIRONNEMENTALES DE L'AUTOMOBILE
- I. UNE POLITIQUE DE LIMITATION DU
DÉVELOPPEMENT DU TRANSPORT ROUTIER
- II. FAVORISER LE DEVELOPPEMENT DE LA VOITURE
« PROPRE »
- A. LA DIMINUTION DE LA POLLUTION ATMOSPHERIQUE
SEMBLE POUVOIR ÊTRE ACCÉLÉRÉE PAR DES POLITIQUES
PUBLIQUES APPROPRIÉES
- B. QUELLES TECHNOLOGIES POUR LA MAITRISE DES
ÉMISSIONS DE DIOXYDE DE CARBONE ?
- C. COMMENT FAVORISER LA MAITRISE DES
ÉMISSIONS DE DIOXYDE DE CARBONE ?
- 1. Un système de recherche publique
insuffisant
- 2. Des incitations à l'achat encore
insuffisantes ou mal ciblées
- a) Pour l'essentiel, les politiques publiques
soutiennent indifféremment les divers types de véhicules propres,
quelles que soient leurs émissions de dioxyde de carbone
- b) Des véhicules peu intéressants du
point de vue de la maîtrise de l'émission de gaz à effet de
serre font l'objet d'un soutien public spécifique
- c) Les véhicules alternatifs les plus
intéressants d'un point de vue écologique font l'objet d'un
soutien insuffisant
- d) Revoir le système de primes à
l'achat de véhicules propres
- a) Pour l'essentiel, les politiques publiques
soutiennent indifféremment les divers types de véhicules propres,
quelles que soient leurs émissions de dioxyde de carbone
- 1. Un système de recherche publique
insuffisant
- A. LA DIMINUTION DE LA POLLUTION ATMOSPHERIQUE
SEMBLE POUVOIR ÊTRE ACCÉLÉRÉE PAR DES POLITIQUES
PUBLIQUES APPROPRIÉES
- I. UNE POLITIQUE DE LIMITATION DU
DÉVELOPPEMENT DU TRANSPORT ROUTIER
- PERSONNALITÉS AUDITIONNÉES
- PRINCIPAUX SIGLES UTILISÉS
- ÉTUDE DU BIPE
LES ANALYSES COÛTS-BÉNÉFICES LIÉES AU SECTEUR DE L'AUTOMOBILE EN FRANCE
- ETUDE DU BIPE
LES ANALYSES COÛTS-BÉNÉFICES LIÉES AUX SECTEURS DE L'AUTOMOBILE EN FRANCE
- CONTEXTE ET OBJECTIFS DE L'ÉTUDE
- LA FILIÈRE AUTOMOBILE EN
FRANCE :
DONNÉES DE CADRAGE
- ÉLÉMENTS
MÉTHODOLOGIQUES
- I. ÉLÉMENTS MÉTHODOLOGIQUES
GÉNÉRAUX SELON LA COMMISSION EUROPÉENNE, « VERS
UNE TARIFICATION ÉQUITABLE ET EFFICACE DES TRANSPORTS... »
LIVRE VERT, 1995
- II. LES ÉTUDES
COÛTS-BÉNÉFICES RETENUES
- A. INRETS, JEAN-PIERRE ORFEUIL, « LES
COÛTS EXTERNES DE LA CIRCULATION AUTOMOBILE », JUIN 1997
- B. CONSEIL GÉNÉRAL DES PONTS ET
CHAUSSÉES, MINISTÈRE DE L'ÉQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU
LOGEMENT, CHRISTIAN BROSSIER, ANDRÉ LEUXE, « IMPUTATIONS DES
CHARGES D'INFRASTRUCTURES ROUTIÈRES POUR L'ANNÉE
1997 », DÉCEMBRE 1999
- C. CHRISTIAN MORY, AUTOACTUALITÉ N°20
(LETTRE D'INFORMATION DU COMITÉ DES CONSTRUCTEURS FRANÇAIS
D'AUTOMOBILES - CCFA), « LES COÛTS EXTERNES, OU LA
DIFFICULTÉ D'ESTIMER ÉQUITABLEMENT CE QUE REPRÉSENTE
L'AUTOMOBILE POUR LA COLLECTIVITÉ », MARS 2000
- D. OICA (ORGANISATION INTERNATIONALE DES
CONSTRUCTEURS D'AUTOMOBILES), « THE EXTERNAL COSTS OF THE MOTOR
VEHICLE », JUIN 1995
- E. INFRAS-ZüRICH/IWW-KARLSRUHE,
« EXTERNAL COSTS OF TRANSPORT - ACCIDENT, ENVIRONMENTAL AND
CONGESTION COSTS OF TRANSPORT IN WESTERN EUROPE », MARS 2000
- F. CHAMPS COUVERTS PAR LES ÉTUDES ET
SEGMENTATION DES RÉSULTATS
- G. REMARQUES CONCERNANT LA DIVERGENCE DES
RÉSULTATS
- A. INRETS, JEAN-PIERRE ORFEUIL, « LES
COÛTS EXTERNES DE LA CIRCULATION AUTOMOBILE », JUIN 1997
- I. ÉLÉMENTS MÉTHODOLOGIQUES
GÉNÉRAUX SELON LA COMMISSION EUROPÉENNE, « VERS
UNE TARIFICATION ÉQUITABLE ET EFFICACE DES TRANSPORTS... »
LIVRE VERT, 1995
- L'ÉVALUATION MONÉTAIRE DES
COÛTS
- I. VALORISATION DES INFRASTRUCTURES
(INVESTISSEMENTS, EXPLOITATION, MAINTENANCE)
- II. ENVIRONNEMENT
- III. SÉCURITÉ :
ACCIDENTS
- IV. ÉTAT DU TRAFIC : CONGESTION
- V. AUTRES COÛTS
- I. VALORISATION DES INFRASTRUCTURES
(INVESTISSEMENTS, EXPLOITATION, MAINTENANCE)
- L'ÉVALUATION MONÉTAIRE DES
BÉNÉFICES
- I. LIÉS À L'ACQUISITION DU
VÉHICULE
- II. LIÉS À LA DÉTENTION DU
VÉHICULE
- III. LIÉS À L'USAGE DU
VÉHICULE
- IV. AUTRES BÉNÉFICES
- V. SYNTHÈSE CONCERNANT L'ÉVALUATION
MONÉTAIRE DES BÉNÉFICES
- I. LIÉS À L'ACQUISITION DU
VÉHICULE
- PRÉSENTATION ET UTILISATION DE L'OUTIL DE
SIMULATION
- RÉFÉRENCES BIBLIOGRAPHIQUES
- COMMENTAIRES SUR LE SYSTÈME D'INFORMATION
EN FRANCE
- ANNEXES
- I. ANNEXE 1 : MÉTHODOLOGIE
UTILISÉE POUR CALCULER LA FISCALITÉ INDUITE PAR LE SECTEUR
AUTOMOBILE
- II. ANNEXE 2 : LES DIFFÉRENTS TYPES DE
COÛTS
- A. JACQUES LAMBERT, INRETS, LABORATOIRE ENERGIE
NUISANCES « NUISANCES SONORES ET COÛT SOCIAL DE
L'AUTOMOBILE : ESSAI DE QUANTIFICATION », RECHERCHE TRANSPORTS
SÉCURITÉ, SEPTEMBRE 1986
- B. COMMISSION EUROPÉENNE, DGVII
« DES REDEVANCES ÉQUITABLES POUR L'UTILISATION DES
INFRASTRUCTURES... », LIVRE BLANC, 1998
- A. JACQUES LAMBERT, INRETS, LABORATOIRE ENERGIE
NUISANCES « NUISANCES SONORES ET COÛT SOCIAL DE
L'AUTOMOBILE : ESSAI DE QUANTIFICATION », RECHERCHE TRANSPORTS
SÉCURITÉ, SEPTEMBRE 1986
- I. ANNEXE 1 : MÉTHODOLOGIE
UTILISÉE POUR CALCULER LA FISCALITÉ INDUITE PAR LE SECTEUR
AUTOMOBILE
