- LISTE DES RECOMMANDATIONS
- INTRODUCTION
- I. LA DIPLOMATIE CLIMATIQUE AU COEUR DES ENJEUX DU
MONDE
- A. UN DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE
DÉJÀ PERCEPTIBLE, RÉSULTANT D'UNE RESPONSABILITÉ
HISTORIQUE COMMUNE ET APPELANT UNE RÉPONSE AMBITIEUSE
- 1. Le dérèglement climatique : des
conséquences mondiales, une vulnérabilité
particulière de la France hexagonale comme ultramarine
- a) À l'échelle mondiale, un
dérèglement climatique inédit aux impacts majeurs, en
particulier pour les « points chauds du
réchauffement »
- b) Un exemple de point chaud : le Svalbard
- c) En France hexagonale, des effets
déjà perceptibles qui s'intensifieront
- d) Les territoires ultramarins, en première
ligne du dérèglement climatique
- a) À l'échelle mondiale, un
dérèglement climatique inédit aux impacts majeurs, en
particulier pour les « points chauds du
réchauffement »
- 2. Un dérèglement climatique
causé par l'homme, fruit d'une responsabilité historique
collective
- 3. Un coût de l'inaction nettement
supérieur à celui de la transition
- 1. Le dérèglement climatique : des
conséquences mondiales, une vulnérabilité
particulière de la France hexagonale comme ultramarine
- B. LA CONSTITUTION DE LA DIPLOMATIE CLIMATIQUE AU
NIVEAU MONDIAL À PARTIR DE 1992
- A. UN DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE
DÉJÀ PERCEPTIBLE, RÉSULTANT D'UNE RESPONSABILITÉ
HISTORIQUE COMMUNE ET APPELANT UNE RÉPONSE AMBITIEUSE
- II. LES ARMES ET LES OBJECTIFS DE LA DIPLOMATIE
CLIMATIQUE APRÈS LES ACCORDS DE PARIS
- A. COMMENT SE STRUCTURE LA DIPLOMATIE
FRANÇAISE ET EUROPÉENNE AVEC LES ACCORDS DE PARIS ?
- 1. Une diplomatie climatique structurée et
efficace, mais insuffisamment ouverte aux territoires ultramarins
- 2. La diplomatie européenne : une
mécanique institutionnelle lourde, mais puissante
- a) La fabrique européenne de la position
climatique
- (1) Une position européenne définie
principalement par le Conseil de l'Union européenne
- (2) Le WPIEI Climate, cheville ouvrière de
la coordination technique européenne
- (3) La Commission européenne, acteur
central d'initiative et d'expertise
- (4) Le Parlement européen, acteur
d'ambition et de contrôle politique
- b) La projection extérieure de la
diplomatie climatique
- (1) Le Service européen pour l'action
extérieure et la diplomatie climatique de terrain
- (2) Une diplomatie européenne puissante
mais exposée à ses propres contraintes
- a) La fabrique européenne de la position
climatique
- 1. Une diplomatie climatique structurée et
efficace, mais insuffisamment ouverte aux territoires ultramarins
- B. LES OUTILS DE LA DIPLOMATIE CLIMATIQUE
FRANÇAISE ET EUROPÉENNE
- 1. La stratégie française pour le
climat : une planification nationale et des territoires ultramarins aux avants
postes
- 2. Les outils de la diplomatie climatique
européenne : un leadership construit par le droit, la norme et le
marché
- a) La construction d'un leadership climatique
européen
- (1) La construction progressive d'une puissance
climatique européenne
- (2) Une nouvelle architecture normative mise en
place pour respecter l'Accord de Paris
- b) Les instruments de régulation interne de
la transition
- (1) Le règlement UTCATF : préserver
et renforcer les puits de carbone
- (2) Le système européen
d'échange de quotas d'émission de l'Union européenne
(SEQE-UE) : l'instrument central de la tarification européenne du
carbone
- (3) Le mécanisme d'ajustement carbone aux
frontières (MACF) : le prolongement externe de la tarification carbone
européenne
- (4) Le règlement sur la répartition
de l'effort : organiser la contribution des secteurs non couverts par le
SEQE-UE
- c) Les autres instruments industriels, financiers
et d'adaptation
- (1) Le Pacte pour une industrie propre : concilier
transition, compétitivité et souveraineté
- (2) L'adaptation européenne : un champ
encore en structuration
- (3) La Banque européenne d'investissement
et la Banque européenne pour la reconstruction et le
développement: bras financiers de l'ambition climatique
européenne
- d) Des instruments puissants, mais qui doivent
être accompagnés diplomatiquement
- a) La construction d'un leadership climatique
européen
- 1. La stratégie française pour le
climat : une planification nationale et des territoires ultramarins aux avants
postes
- A. UNE EXEMPLARITÉ EUROPÉENNE
DEVENUE PLUS DIFFICILE À DÉMONTRER
- B. LA FINANCE CLIMAT SOUS CONTRAINTE
BUDGÉTAIRE : DE LA PROMESSE FINANCIÈRE À
L'INGÉNIERIE DE LA TRANSITION
- C. UN CONTEXTE GÉOPOLITIQUE DEVENU
DÉFAVORABLE À LA CONVERGENCE DES EFFORTS EN FAVEUR DU
CLIMAT
- A. COMMENT SE STRUCTURE LA DIPLOMATIE
FRANÇAISE ET EUROPÉENNE AVEC LES ACCORDS DE PARIS ?
- IV. DES PISTES À EXPLORER POUR UNE
DIPLOMATIE PLUS AMBITIEUSE
- A. LE TEMPS LONG : FAIRE DE LA DIPLOMATIE
SCIENTIFIQUE UN PILIER DE LA DIPLOMATIE CLIMATIQUE ET LA PLANIFICATION
PLURIANNUELLE
- 1. Renforcer le socle scientifique de la
diplomatie climatique
- 2. Protéger la vérité
scientifique dans un contexte de contestation accrue
- 3. Faire de la science un outil actif de
coopération scientifique
- a) Relancer la recherche et protéger la
liberté académique
- b) Structurer une diplomatie scientifique de
coopération avec les pays partenaires
- c) Les outils scientifiques et techniques au
service de la planification climatique
- d) Faire participer davantage les scientifiques au
débat public sans politiser la science
- a) Relancer la recherche et protéger la
liberté académique
- 1. Renforcer le socle scientifique de la
diplomatie climatique
- B. LA DIPLOMATIE DE L'ATTÉNUATION : DE
NOUVELLES ALLIANCES À FORGER
- 1. Organiser diplomatiquement la sortie des
énergies fossiles
- a) La sortie des énergies fossiles, nouvel
objet central de la diplomatie climatique
- b) Les initiatives internationales pour
accélérer la sortie des fossiles
- c) La conférence de Santa Marta et la
diplomatie de la transition hors des fossiles
- d) La feuille de route française de sortie
progressive des énergies fossiles
- e) La fin des garanties export aux combustibles
fossiles
- a) La sortie des énergies fossiles, nouvel
objet central de la diplomatie climatique
- 2. Accélérer les réductions
d'émissions à fort impact
- 3. Transformer les engagements des entreprises en
plans crédibles
- 4. Accélérer les réductions
d'émissions à fort impact
- 5. Constituer de nouvelles formes de partenariats
équilibrés
- 6. Se positionner sur les questions
spécifiques ou émergentes
- 1. Organiser diplomatiquement la sortie des
énergies fossiles
- C. FAIRE DES TERRITOIRES ULTRAMARINS UN PILIER DE
LA DIPLOMATIE FRANÇAISE DE L'ADAPTATION AU CHANGEMENT CLIMATIQUE
- A. LE TEMPS LONG : FAIRE DE LA DIPLOMATIE
SCIENTIFIQUE UN PILIER DE LA DIPLOMATIE CLIMATIQUE ET LA PLANIFICATION
PLURIANNUELLE
- I. LA DIPLOMATIE CLIMATIQUE AU COEUR DES ENJEUX DU
MONDE
- LISTE DES PERSONNES ENTENDUES
- ANNEXE 1
- SYNTHÈSE DES FINANCEMENTS EN FAVEUR DU
CLIMAT
Climat : La France, puissance océanique au coeur des défis du siècle
Rapports d'information
Rapport d'information n° 859 (2025-2026), déposé le