Sommaire
Présidence de M. Gérard Larcher
2. Hommage à deux anciens sénateurs décédés
3. Questions d’actualité au Gouvernement
conséquences économiques de la guerre au moyen-orient
Mme Maryse Carrère ; M. Sébastien Lecornu, Premier ministre.
M. Thierry Cozic ; Mme Maud Bregeon, ministre déléguée chargée de l’énergie et porte-parole du Gouvernement.
Mme Cathy Apourceau-Poly ; M. Roland Lescure, ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique ; Mme Cathy Apourceau-Poly.
réponse du gouvernement à l’augmentation des prix de l’essence
M. Hervé Maurey ; Mme Maud Bregeon, ministre déléguée chargée de l’énergie et porte-parole du Gouvernement ; M. Hervé Maurey.
moyens prévus pour l’adaptation des communes au réchauffement climatique dans les prochaines années
M. Thomas Dossus ; Mme Monique Barbut, ministre de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature.
conséquences de la hausse des coûts de l’énergie sur l’économie française
M. Hervé Reynaud ; M. Roland Lescure, ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique ; M. Hervé Reynaud.
M. Jean-Baptiste Lemoyne ; M. Laurent Nunez, ministre de l’intérieur.
Mme Marie-Claude Lermytte ; Mme Françoise Gatel, ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation ; Mme Marie-Claude Lermytte.
situation de l’association asalée
M. Philippe Mouiller ; Mme Stéphanie Rist, ministre de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées ; M. Philippe Mouiller.
projet de loi « décentralisation »
Mme Corinne Féret ; Mme Françoise Gatel, ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation.
attribution des fonds par les agences de l’eau
Mme Anne Ventalon ; Mme Françoise Gatel, ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation ; Mme Anne Ventalon.
impact de la taxe sur les petits colis
Mme Anne-Sophie Romagny ; M. Serge Papin, ministre des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l’artisanat, du tourisme et du pouvoir d’achat ; Mme Anne-Sophie Romagny.
accords de libre-échange et soutien aux agriculteurs
M. Christian Klinger ; M. Jean-Noël Barrot, ministre de l’Europe et des affaires étrangères ; M. Christian Klinger.
rapport de l’observatoire des libertés associatives
M. Yan Chantrel ; Mme Marina Ferrari, ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative.
M. Khalifé Khalifé ; M. Jean-Noël Barrot, ministre de l’Europe et des affaires étrangères ; M. Khalifé Khalifé.
cyberprotection des administrations
Mme Catherine Morin-Desailly ; M. Edouard Geffray, ministre de l’éducation nationale ; Mme Catherine Morin-Desailly.
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE M. Pierre Ouzoulias
5. Soutenir et valoriser les commerces de proximité. – Rejet d’une proposition de loi modifiée
Mme Audrey Linkenheld, auteure de la proposition de loi
M. Guislain Cambier, rapporteur de la commission des affaires économiques
Mme Marie-Pierre Bessin-Guérin
Clôture de la discussion générale.
Amendement n° 2 de Mme Audrey Linkenheld. – Adoption.
Adoption de l’article modifié.
Amendement n° 4 de Mme Audrey Linkenheld. – Rejet par scrutin public n° 215.
Rejet, par scrutin public n° 216, de l’article.
Articles 3 et 4 – Rejet.
Article 5 – Adoption.
Rejet, par scrutin public n° 217, de la proposition de loi, modifiée.
Suspension et reprise de la séance
6. Implantation des centres de données sur le territoire français. – Adoption d’une proposition de loi modifiée
M. David Ros, auteur de la proposition de loi
M. Patrick Chaize, rapporteur de la commission des affaires économiques
Mme Anne Le Hénanff, ministre déléguée chargée de l’intelligence artificielle et du numérique
Mme Marie-Pierre Bessin-Guérin
Clôture de la discussion générale.
Rejet de l’article.
Amendement n° 1 rectifié de M. David Ros. – Adoption de l’amendement rédigeant l’article.
Adoption de la proposition de loi, modifiée.
Conclusions de la conférence des présidents
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE M. Gérard Larcher
8. Hommage à un soldat mort pour la France
9. Situation au Proche et Moyen-Orient. – Déclaration du Gouvernement suivie d’un débat
M. Sébastien Lecornu, Premier ministre
Mme Catherine Vautrin, ministre des armées et des anciens combattants
M. Jean-Noël Barrot, ministre de l’Europe et des affaires étrangères
10. Ordre du jour