Liste d'amendements – En Séance

Projet de loi : Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

1ère lecture

Mme Amélie OUDÉA-CASTÉRA

ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Mme Agnès CANAYER

rapporteur de la commission des lois

10'
Mme Florence LASSARADE

rapporteure pour avis de la commission des affaires sociales

5'
M. Claude KERN

rapporteur pour avis de la commission de la culture

5'

Motion n° 6

Alinéa :

Auteur : Mme ASSASSI (groupe CRCE)
Pour : Mme Éliane ASSASSI

Contre : Mme Nadine BELLUROT

Sort : Rejeté
Motion n° 1

Alinéa :

Auteur : M. DOSSUS
Pour : M. Thomas DOSSUS

Contre : M. Didier RAMBAUD

Sort : Rejeté

1. M. Marc-Philippe DAUBRESSE

(NI)

7'
2. M. Jean-Pierre DECOOL

(Les Indépendants)

5'
3. M. Guy BENARROCHE

(GEST)

5'
4. M. Dominique THÉOPHILE

(NI)

6'
5. M. Jérôme DURAIN

(SER)

5'
6. M. Jérémy BACCHI

(CRCE)

5'
7. M. Arnaud de BELENET

(UC)

8'
8. Mme Esther BENBASSA

(NI)

3'
9. M. Bernard FIALAIRE

(RDSE)

5'
10. M. Michel SAVIN

(NI)

7'
11. M. Jean-Jacques LOZACH

(SER)

4'
__
Total :

1 h 0

Chapitre Ier : Adaptations nécessaires en matière d'offre de soins et de formation aux premiers secours

Consulter le texte de l'article

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 52

Alinéa : Al. 1

Auteur : Mme COHEN (groupe CRCE)

Sort : Rejeté
Amt n° 78

Alinéa : Al. 4

Auteur : Mme PONCET MONGE

Sort : Retiré
Amt n° 98

Alinéa : Al. 12

Auteur : Mme LASSARADE

Sort : Adopté
Adopté

Amt n° 53

Alinéa :

Auteur : Mme COHEN (groupe CRCE)

Sort : Rejeté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 56

Alinéa : Suppr.

Auteur : Mme APOURCEAU-POLY

Sort : Rejeté
Amt n° 58

Alinéa : Al. 1

Auteur : Mme APOURCEAU-POLY

Sort : Rejeté
Amt n° 57

Alinéa : Al. 1

Auteur : Mme APOURCEAU-POLY

Sort : Rejeté
Amt n° 96 rect.

Alinéa : Al. 1

Auteur : Mme de LA GONTRIE

Sort : Rejeté
Amt n° 79

Alinéa : Al. 1

Auteur : Mme PONCET MONGE

Sort : Rejeté
Amt n° 80

Alinéa : Al. 1

Auteur : Mme PONCET MONGE

Sort : Rejeté
Amt n° 92 rect.

Alinéa : Al. 1

Auteur : Mme FÉRET (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° 81

Alinéa : Al. 1

Auteur : Mme PONCET MONGE

Sort : Rejeté
Amt n° 71

Alinéa : Al. 2

Auteur : M. BENARROCHE

Sort : Rejeté
Amt n° 95 rect.

Alinéa : Al. 2

Auteur : Mme de LA GONTRIE

Sort : Rejeté
Amt n° 94 rect.

Alinéa : Al. 2

Auteur : Mme FÉRET (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° 93 rect.

Alinéa : Al. 3

Auteur : Mme FÉRET (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 100

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : Mme CANAYER (commission des lois)

Sort : Adopté
- S/Amt n° 104
  
  Alinéa :
  
  Auteur : M. DURAIN (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)
  
  Sort : Rejeté
Amt n° 20

Alinéa : Al. 8

Auteur : M. DURAIN (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Tombé
Adopté

Amt n° 42 rect.

Alinéa :

Auteur : M. LOZACH (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 101

Alinéa : Al. 1

Auteur : Mme CANAYER (commission des lois)

Sort : Adopté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 17 rect. ter

Alinéa :

Auteur : Mme Sylvie ROBERT (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° 18 rect.

Alinéa :

Auteur : Mme Sylvie ROBERT (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° 32 rect.

Alinéa :

Auteur : Mme de MARCO

Sort : Rejeté
Amt n° 33

Alinéa :

Auteur : Mme de MARCO

Sort : Rejeté
Amt n° 35

Alinéa :

Auteur : Mme de MARCO

Sort : Rejeté
Amt n° 31

Alinéa :

Auteur : Mme de MARCO

Sort : Rejeté
Amt n° 34

Alinéa :

Auteur : Mme de MARCO

Sort : Rejeté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 47

Alinéa : Suppr.

Auteur : Mme ASSASSI (groupe CRCE)

Sort : Rejeté
Amt n° 63

Alinéa : Suppr.

Auteur : M. DOSSUS

Sort : Rejeté
Amt n° 68

Alinéa : Al. 1

Auteur : M. DOSSUS

Sort : Rejeté
Amt n° 21

Alinéa : Al. 1

Auteur : M. DURAIN (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° 44 rect.

Alinéa : Al. 1

Auteur : Mme Maryse CARRÈRE

Sort : Rejeté
Amt n° 43 rect.

Alinéa : Al. 1

Auteur : Mme Maryse CARRÈRE

Sort : Rejeté
Amt n° 60

Alinéa : Al. 1

Auteur : M. DOSSUS

Sort : Rejeté
Amt n° 97

Alinéa : Al. 2

Auteur : M. THÉOPHILE

Sort : Adopté
Amt n° 72 rect.

Alinéa : Al. 4

Auteur : M. DOSSUS

Sort : Rejeté
Amt n° 23 rect.

Alinéa : Al. 19

Auteur : M. DURAIN (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Adopté
Amt n° 45 rect.

Alinéa : Al. 22

Auteur : Mme Maryse CARRÈRE

Sort : Rejeté
Amt n° 24

Alinéa : Al. 27

Auteur : M. DURAIN (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Adopté
Amt n° 62

Alinéa : Al. 28

Auteur : M. DOSSUS

Sort : Rejeté
Amt n° 25 rect.

Alinéa : Al. 28

Auteur : M. DURAIN (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Adopté
Amt n° 26

Alinéa : Al. 32

Auteur : M. DURAIN (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° 27

Alinéa : Al. 34

Auteur : M. DURAIN (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Adopté

Amt n° 3

Alinéa :

Auteur : Mme EUSTACHE-BRINIO

Sort : Rejeté
Amt n° 90 rect.

Alinéa :

Auteur : M. TABAROT

Sort : Retiré
Amt n° 91 rect. bis

Alinéa :

Auteur : M. TABAROT

Sort : Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 49

Alinéa : Suppr.

Auteur : Mme ASSASSI (groupe CRCE)

Sort : Rejeté
Amt n° 65

Alinéa : Al. 4

Auteur : M. BENARROCHE

Sort : Rejeté
Amt n° 28

Alinéa : Al. 5

Auteur : M. DURAIN (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 50

Alinéa : Suppr.

Auteur : Mme ASSASSI (groupe CRCE)

Sort : Rejeté
Amt n° 64

Alinéa : Al. 4

Auteur : M. BENARROCHE

Sort : Rejeté
Amt n° 29

Alinéa : Al. 4

Auteur : M. DURAIN (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Adopté

Amt n° 2 rect. ter

Alinéa :

Auteur : Mme DUMONT

Sort : Adopté
Amt n° 46 rect.

Alinéa :

Auteur : Mme Nathalie DELATTRE

Sort : Adopté
Amt n° 30

Alinéa :

Auteur : Mme de LA GONTRIE

Sort : Rejeté
Amt n° 67

Alinéa :

Auteur : M. BENARROCHE

Sort : Rejeté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 48

Alinéa : Suppr.

Auteur : Mme ASSASSI (groupe CRCE)

Sort : Retiré
Amt n° 66

Alinéa :

Auteur : M. BENARROCHE

Sort : Rejeté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 59

Alinéa : Suppr.

Auteur : Mme APOURCEAU-POLY

Sort : Retiré
Amt n° 102

Alinéa : Al. 1

Auteur : Mme CANAYER (commission des lois)

Sort : Adopté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 51

Alinéa : Suppr.

Auteur : Mme ASSASSI (groupe CRCE)

Sort : Rejeté
Amt n° 61

Alinéa : Suppr.

Auteur : M. BENARROCHE

Sort : Rejeté
Amt n° 11

Alinéa : Al. 5

Auteur : M. LOZACH (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° 12

Alinéa : Al. 6

Auteur : M. LOZACH (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° 13

Alinéa : Al. 6

Auteur : M. CHANTREL (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° 14

Alinéa : Al. 9

Auteur : M. CHANTREL (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Adopté

Amt n° 89

Alinéa :

Auteur : M. SAVIN

Sort : Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 69

Alinéa : Suppr.

Auteur : M. DOSSUS

Sort : Rejeté
Amt n° 85

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : M. BACCHI (groupe CRCE)

Sort : Rejeté
Amt n° 83

Alinéa : Al. 1

Auteur : M. BACCHI (groupe CRCE)

Sort : Rejeté
Amt n° 84

Alinéa : Al. 5

Auteur : M. BACCHI (groupe CRCE)

Sort : Rejeté
Amt n° 82

Alinéa : Al. 5

Auteur : M. BACCHI (groupe CRCE)

Sort : Rejeté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 9

Alinéa :

Auteur : M. KERN

Sort : Adopté
Amt n° 39 rect.

Alinéa : Al. 1

Auteur : Mme de MARCO

Sort : Adopté
Adopté

Amt n° 15

Alinéa :

Auteur : Mme de LA GONTRIE

Sort : Rejeté
Amt n° 16 rect.

Alinéa :

Auteur : M. STANZIONE (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° 41

Alinéa :

Auteur : Mme de MARCO

Sort : Rejeté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 36

Alinéa : Suppr.

Auteur : Mme de MARCO

Sort : Rejeté
Amt n° 74

Alinéa : Al. 6

Auteur : M. DOSSUS

Sort : Rejeté
Amt n° 75

Alinéa : Al. 6

Auteur : M. DOSSUS

Sort : Rejeté
Amt n° 73

Alinéa : Al. 7

Auteur : M. DOSSUS

Sort : Rejeté
Adopté

Amt n° 37

Alinéa :

Auteur : Mme de MARCO

Sort : Rejeté
Amt n° 38

Alinéa :

Auteur : Mme de MARCO

Sort : Rejeté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 54

Alinéa : Suppr.

Auteur : Mme APOURCEAU-POLY

Sort : Rejeté
Amt n° 55

Alinéa :

Auteur : Mme APOURCEAU-POLY

Sort : Rejeté
Amt n° 99 rect.

Alinéa :

Auteur : M. PATRIAT

Sort : Retiré
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 77 rect.

Alinéa :

Auteur : M. DOSSUS

Sort : Adopté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 76

Alinéa :

Auteur : M. BENARROCHE

Sort : Rejeté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 103 rect.

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : Mme CANAYER (commission des lois)

Sort : Adopté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 70

Alinéa :

Auteur : M. DOSSUS

Sort : Rejeté

Explications de vote des groupes puis scrutin public solennel sur le projet de loi mardi 31 janvier à 14h30

Consulter le texte de l'article

Ont demandé à prendre la parole :

1. M. Dany WATTEBLED

(NI)

7'
2. M. Guy BENARROCHE

(GEST)

7'
3. M. Didier RAMBAUD

(NI)

7'
4. M. Jérôme DURAIN

(SER)

7'
5. Mme Éliane ASSASSI

(CRCE)

7'
6. M. Arnaud de BELENET

(UC)

7'
7. M. Jean Louis MASSON

(NI)

3'
8. M. Jean-Claude REQUIER

(RDSE)

7'
9. Mme Agnès CANAYER

(Les Républicains)

7'
__
Total :

1 h 0
Mme Amélie OUDÉA-CASTÉRA

ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

Le Sénat a adopté

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Projet de loi : Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

Discussion générale

Motions

Discussion générale - suite

Chapitre Ier : Adaptations nécessaires en matière d'offre de soins et de formation aux premiers secours

Article 1er

Article additionnel après Article 1er

Article 2

Article 17 (appelé en priorité)

Article 4 (appelé en priorité)

Article additionnel après Article 4 (appelé en priorité)

Article 5 (appelé en priorité)

Article 3

Chapitre II : Mesures visant à renforcer la lutte contre le dopage

Article 4 (précédemment examiné)

Article(s) additionnel(s) après Article 4 (précédemment examiné)

Article 5 (précédemment examiné)

Chapitre III : Dispositions visant à mieux garantir la sécurité

Articles additionnels avant Article 6

Article 6

Article 7

Articles additionnels après Article 7

Article 9 (appelé en priorité)

Article 10 (appelé en priorité)

Article 11 (appelé en priorité)

Articles additionnels après Article 11 (appelé en priorité)

Article 8

Article 9 (précédemment examiné)

Article(s) additionnel(s) après Article 9 (précédemment examiné)

Article 10 (précédemment examiné)

Article 11 (précédemment examiné)

Article(s) additionnel(s) après Article 11 (précédemment examiné)

Article 18 (appelé en priorité)

Article 12

Article additionnel après Article 12

Article 13

Chapitre IV : Dispositions diverses

Article 14 A

Articles additionnels après Article 14 A

Article 14

Articles additionnels après Article 14

Article 15

Article 16

Article 17 (précédemment examiné)

Article 18 (précédemment examiné)

Article(s) additionnel(s) après Article 18

Chapitre V : Dispositions relatives à l'outre-mer

Article 19

Intitulé du projet de loi

Explications de vote des groupes puis scrutin public solennel sur le projet de loi mardi 31 janvier à 14h30

Explications de vote