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RusseProjet de loi de finances pour 2005 : Jeunesse, sports et vie associative
25 novembre 2004 :
Budget 2005 - Jeunesse, sports et vie associative
( rapport général - première lecture )
- Par M. Michel SERGENT
au nom de la commission des finances - Sommaire
- Dossier législatif
- Tous les documents sur ces thèmes :
Rapport général n° 74 (2004-2005) de M. Michel SERGENT, fait au nom de la commission des finances, déposé le 25 novembre 2004
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- SYNTHÈSE DES PRINCIPALES OBSERVATIONS DE
VOTRE RAPPORTEUR SPÉCIAL
- PREMIÈRE PARTIE - PRÉSENTATION
GÉNÉRALE DES CRÉDITS
- I. VUE D'ENSEMBLE ET ANALYSE
RÉTROSPECTIVE
- A. PROGRESSION GLOBALE DES CRÉDITS PUBLICS
ET DIMINUTION DES CRÉDITS BUDGÉTAIRES
- B. EVOLUTION PAR GRANDS OBJECTIFS
OPÉRATIONNELS
- C. UNE ÉVOLUTION ENCORE FAVORABLE SUR LE
LONG TERME
- D. LA DÉPENSE NATIONALE EN FAVEUR DU
SPORT : LES CRÉDITS DU MINISTÈRE SONT TRÈS
MINORITAIRES
- E. PRÉSENTATION PAR AGRÉGAT
- A. PROGRESSION GLOBALE DES CRÉDITS PUBLICS
ET DIMINUTION DES CRÉDITS BUDGÉTAIRES
- II. UNE DIMINUTION DES DÉPENSES ORDINAIRES
ESSENTIELLEMENT DUE AUX CRÉDITS D'INTERVENTION
- III. FORTE HAUSSE DES DÉPENSES EN CAPITAL
(TITRES V ET VI)
- IV. L'EXÉCUTION DES BUDGETS 2003 ET
2004
- V. LE FONDS NATIONAL DE DÉVELOPPEMENT DU
SPORT (FNDS)
- I. VUE D'ENSEMBLE ET ANALYSE
RÉTROSPECTIVE
- DEUXIÈME PARTIE - LOLF ET SMR : LA
RÉFORME STRUCTURANTE
- I. LA MISE EN PLACE DE LA LOLF
- II. LA STRATÉGIE MINISTÉRIELLE DE
RÉFORME (SMR)
- I. LA MISE EN PLACE DE LA LOLF
- MODIFICATIONS DE CRÉDITS
ADOPTÉES PAR L'ASSEMBLÉE NATIONALE
- EXAMEN EN COMMISSION
